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Déliberation - 1111 delib
Déliberation - 772 oj
Déliberation - 619 oj 2021040210340209
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aydoilles.
Lien du pdf (Déliberation - 619 oj 2021040210340209)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Travail et emploi,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
D'AYDOILLES
Aydoilles,
le O1
Avril
2021
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
JEUDI
08
AVRIL
2021
à
20H00
à
la
salle
des
fêtes
d'Aydoilles
N°
de
Objet
Domaine
Code
délibération
matière
16/2021
Approbation
du
compte
de
gestion
2020
de
la |
Finances
locales
7.113
commune
17/2021
Approbation
du
compte
administratif
2020
de
la |
Finances
locales
71.13
commune
18/2021
Affectation
du
résultat
2020
de
la
commune
Finances
locales
711.3
19/2021
Approbation
du
compte
de
gestion
2020
de
la
forêt
|
Finances
locales
7.113
20/2021
Approbation
du
compte
administratif
2020
de
la |
Finances
locales
7.113
forêt
21/2021
Affectation
du
résultat
2020
de
la
forêt
Finances
locales
7.113
22/2021
Vote
des
taux
d'imposition
pour
2021
Finances
locales
7.2.1.
23/2021
Allocation
de
subventions
2021
Finances
locales
7.5.3
24/2021
Participation
financière
au
Syndicat
Mixte
pour
|
Finances
locales
7.61
l'Tnformatisation
Communale
dans
les
Vosges
25/2021
Exercice
du
droit
de
préemption
pour
la
vente
de
|
Domaine
et
patrimoine
3.2
deux
parcelles
boisées
cadastrées
ZA
n°173
pour
21
ares
et
40
centiares
et
ZA
n°176
pour
1 are
et
50
centiares
situées
au
lieudit
«Bonibois»
située
à
Aydoilles
26/2021
Création
d'un
emploi
permanent
dans
les
communes |
Fonction
publique
4.2.1
de
moins
de
2000
habitants
ou
groupements
de
communes
de
moins
de
10000
habitants
dont
la
création
ou
la
suppression
dépend
de
la
décision
d'une
autorité
qui
s'impose
à
la
collectivité
ou
à
l'établissement
en
matière
de
création,
de
changement
de
périmètre
ou
de
suppression
d'un
service
public
(Cas
où
l'emploi
pourrait
être
pourvu
par
un
agent
contractuel
en
application
de
l'article
3-3-5°
de
la loi n°
84-53
du
26/01/1984)
4,
rue
de
la
Mairie
- 88600
AYDOILLES
Tél.
: 03
29
65
78
79 -
Fax
: 03
29
65
76
44
- Courriel
: Aydoilles-vosges&wanadoo.fr 27/2021
Création
d'un
emploi
permanent
à
temps
non
|
Fonction
publique
ait
complet
(animation)
28/2021
Création
d'un
emploi
permanent
à
temps
non
|
Fonction
publique
411
complet
(administratif)
29/2021
Vote
du
budget
primitif
2021
de
la
forêt
Finances
locales
TA
30/2021
Versement
d'excédent
du
budget
annexe
de
la |
Finances
locales
7.5.6
forêt
vers
le
budget
communal
31/2021
Vote
du
budget
primitif
2021
de
la
commune
Finances
locales
7A1T
32/2021
Modifications
des
statuts
de
la
Communauté
|
Institutions
et
vie
politique
5.7.3
d'Agglomération
d'Epinal
Questions
et
informations
diverses