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Procès Verbal - 1698664119 PV du CM du 17.10.2023
Procès Verbal - Pv CM 17.10.2023
Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Viuz-la-Chiésaz.
Lien du pdf (Procès Verbal - Pv CM 17.10.2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Sport,
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
OCTOBRE
2023
CONVOCATION
DU
11
OCTOBRE
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
Le
17
octobre,
à vingt
heures
et
neuf
minutes,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Viuz-la-Chiésaz,
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
au
lieu
habituel
de
leurs
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
Lavigne
Delville,
Maire.
Etaient
présents:
Mesdames,
Messieurs
BOUVARD
Bruno
(BB),
CARRIER
Max
(CM),
CHARTON
Jean-Marc
(CJM),
CHAUTARD
Jean-Jacques
(CJJ),
CHOUMITZKY
Olivier
(CO),
JALLEAU
FAURE
Béatrice
(JFB),
LANOUX
Marianne
(LM),
LARRIEU
Cécilia
(LC),
LAVIGNE
DELVILLE
François
(LDF),
LIBERT-MENAGE
Evelyne
(LME),
MARITAN-LAVIGNE
DELVILLE
Christine
(MLDC),
MORET
DAVOINE
René
(MDR),
QUOUILLAULT
Anita
(QA),
TALLARON
Luce
(TL).
Procurations
: Monsieur
AMARAL
Philippe
(AP)
donne
procuration
à
Monsieur
LAVIGNE
DELVILLE
François
Excusés
:
Secrétaire
de
séance
: Luce
TALLARON
L'ordre
du
jour
sera
le suivant :
1.
Délibération
autorisant
une
convention
d'engagement
dans
la
démarche
ABC
Bauges
2023
2.
Délibération
d’un
avenant
à
la
convention
séjours
de
vacances
avec
la
fédération
des
œuvres
laïques
de
Haute-Savoie
pour
l’année
scolaire
2023/2024
3.
Délibération
autorisant
le passage
à La M57
et à la dissolution
du
budget
annexe
du
périscolaire
dans
le budget
principal
4.
Délibération
validant
la
participation
financière
aux
activités
pour
les
jeunes
habitants
de
Viuz-La-Chiésaz
de
3 à
17
ans
pendant
les
périodes
de
vacances
scolaires
de
l’année
scolaire
2023/2024
5.
Délibération
d’un
avenant
au
règlement
de
la
garderie
suppression
des
goûters
et
modification
tarifaire
6.
Délibération
autorisant
le
passage
à
la
paie
à
façon
avec
le
CDG74
7.
Délibération
validant
La
motion
de
soutien
à
la
candidature
commune
des
Régions
Auvergne-Rhône-Alpes
et
Sur
Provence-Alpes-Côte
d’Azur
pour
les
Jeux
Olympiques
et
Paralympiques
d’hiver
2030
8.
Délibération
autorisant
la
signature
d’une
convention
avec
l’Association
Alby
Joie
Alby
joue
Question
diverses
:
Arrêté
de
circulation
changement
du
carrefour
avec
dépose
d’un
panneau
Stop
et
d’un
traçage
au
sol
Arrêté
de
voirie
avec
disparition
de
2
places
de
parking
Arrêté
de
voirie
avec
création
d’une
zone
bleu
et
traçage
Mise
en
disponibilité
d’un
agent
et
dépôt
du
poste
pour
un
recrutement
Validation
du
choix
du
lettrage
de
la
mairie
et
l’école
et
du
devis
Approbation
des
PV
des
conseils
municipaux
du
23/05/2023
et
du
27/06/23
Les
PV
des
conseils
municipaux
du
23/05/23
et
du
27/06/23
sont
approuvés
à
l'unanimité.
Délibération
autorisant
une
convention
d'engagement
dans
la
démarche
ABC
Bauges
2023
La
convention
ainsi
que
toutes
les annexes
du
projet
ABC
parc
des
Bauges
ont
été
envoyées
aux
élus.
LM
donne
un
complément
d'informations:
- 14
communes
ont
été
retenues
et
le
projet
est
validé,
1 - 2
animations
scientifiques
par
commune,
- 1 intervention
à destination
du
public
scolaire
et
1
intervention
tout
public,
- le
projet
est
sur
2
ans,
- les
2
actions
pour
la
commune
de
Viuz
sont
les
libellules
et
les
oiseaux,
- la
commune
s'engage
à verser
la
somme
de
3
344
euros
TTC
pour
sa
participation
LDF
lit le
projet
de
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité :
DECIDE
de
s'engager
dans
le
projet
ABC
Bauges
2023,
de
valider
les actions
identifiées
dans
le dossier
de
candidature,
de
participer
à l’autofinancement
du
projet
à hauteur
de
3 344
euros
TTC,
de
désigner
Mme
LANOUX
Marianne
comme
élue
référente
du
projet.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
tout
document
nécessaire
à
l'exécution
de
cette
décision.
Délibération
d’un
avenant
à
la convention
séjours
de
vacances
avec
la fédération
des
œuvres
laïques
de
Haute-Savoie
pour
l’année
scolaire
2023/2024
LDF
lit le
projet
de
délibération
qui
est
une
continuité
à
l’année
précédente.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à
l’unanimité :
APPROUVE
l'avenant.
Cette
dernière
ne
peut
pas
être
validée
pour
le
moment
étant
donné
que
l’association
n’a
pas
fourni
la
nouvelle
convention. Délibération
autorisant
le passage
à
la M57
et
à
la dissolution
du
budget
annexe
du
périscolaire
dans
le budget
principal
LDF
explique
que
compte
tenu
de
l’évolution
du
référentiel
de
gestion
communale
il est
obligatoire
de
passer
à la
M57
au
31
décembre
2023.
Le
comptable
public
avait
émis
un
avis
favorable
à la
M57
abrégé.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité :
APPROUVE
le
passage
à
la
M57
au
31
décembre
2023.
Mme
Levesque
Solenn
(LS)
explique
que
dissoudre
le
budget
annexe
du
périscolaire
dans
le
budget
principal
permettrait
une
facilité
de
gestion
comptable.
Explication
de
simplifier
la
gestion
comptable
sur
un
seul
compte
principal. TL
questionne
le conseil
sur
la
lisibilité
après
dissolution
de
ce
budget.
Il'est envisagé
de
générer
un
codage
simple
afin
de
rendre
lisible
ce
budget
avec
l’aide
du
comptable
du
CDG74.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité :
APPROUVE
la dissolution
du
budget
annexe
du
périscolaire
dans
le
budget
principal.
Délibération
validant
la
participation
financière
aux
activités
pour
les jeunes
habitants
de
Viuz-La-Chiésaz
de
3
à
17
ans
pendant
les
périodes
de
vacances
scolaires
de
l’année
scolaire
2023/2024 LDF
lit le
projet
de
délibération
qui
est
une
continuité
à
l’année
précédente.
FB
propose
de
produire
une
information
auprès
des
familles
avant
chaque
vacance
scolaire
afin
de
vulgariser
la
part
de
remboursement
que
prévoit
la commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à
l’unanimité :
APPROUVE
la
prise
en
charge
financière
aux
activités
pour
les
jeunes
habitants
de
Viuz-la-Chiésaz
de
3
à
17
ans
pendant
les
périodes
de
vacances
scolaires
de
l’année
scolaire
2023/2024.
Délibération
d’un
avenant
au
règlement
de
la
garderie
suppression
des
goûters
et
modification
tarifaire
LS
explique
pourquoi
il est
préférable
d'arrêter
de
proposer
un
goûter
aux
enfants
sur
le temps
périscolaire
:
- les
normes
HACCP
(nous
ne
garantissons
pas
la traçabilité
alimentaire,
ni
les
normes
d'hygiène)
- la nourriture
est
sortie
du
réfectoire
et déplacée
dans
un
autre
bâtiment
(ce
qui
est
contraire
aux
règles
élémentaires
des
normes
HACCP),
- les
quantités
ne
sont
pas
suffisantes
pour
certains
enfants,
- la qualité
alimentaire
n’est
pas
possible
à
mettre
en
place,
- la variabilité
de
l'offre
n’est
pas
possible
à mettre
en
place,
- l'impact
financier
de
ce goûter
pèse
beaucoup
dans
l'équilibre
comptable
d’un
service
déjà
à perte
pour
la commune.
Il
est
donc
proposé
d'arrêter
de
proposer
ce
goûter
et
de
permettre
de
faire
baisser
la
tarification
de
l’heure
de
garderie
en
passant
de
3 euros
de
l'heure
à 2.80
euros
de
l'heure.
FB
demande
à
ce
qu’un
courrier
soit
rédiger
à
l’attention
des
familles
afin
qu'ils
prennent
connaissance
de
ce
changement.
Il sera
produit
en
version
papier
et également
déposé
sur
le
portail
famille.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à
l’unanimité :
APPROUVE
l'arrêt
des
goûters
et
la
baisse
tarifaire
de
l'heure
de
garderie.
Délibération
autorisant
le
passage
à
la
paie
à façon
avec
le CDG74
LDF
explique
que
le passage
à la
paie
à façon
auprès
du
CDG74
apporterait
un
garde-fou
afin
de
ne
plus
faire
d’erreurs
sur
le traitement
des
salaires
du
personnel
et des
adjoints
compte
tenu
de
l’évolution
rapide
des
textes
et documents.
Cela
donnerait
un
cadre
législatif à cette
gestion
et
limiterait
les
erreurs
sur
les carrières
des
agents.
Des
documents
explicatifs
fournis
par
le CDG74
ont
été
envoyés
aux
élus
afin
de
mettre
en
avant
l'intérêt
de
recourir
à cette
externalisation.
Ilest
annoncé
en
projection
comptable
un
coût
de
2772
euros
pour
l’année
dans
le cas
où
tout
le personnel
permanent
serait
recruté.
La
paie
à façon
sera
mise
en
place
pour
le temps
nécessaire.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité :
APPROUVE
le
passage
à
la
paie
à façon
auprès
du
CDG74
à compter
du
01/01/2024.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
correspondante
avec
le
CDG74
et
de
prévoir
les
crédits
correspondants
au
budget
de
la collectivité. Délibération
validant
la
motion
de
soutien
à
la
candidature
commune
des
Régions
Auvergne-Rhône-Alpes
et
Sur
Provence-Alpes-Côte
d’Azur
pour
les
Jeux
Olympiques
et
Paralympiques
d’hiver
2030
LDF
lit le
projet
de
délibération.
Les
élus
se
questionnent
sur
l’impact
financier
éventuel.
La
délibération
a
pour
seul
objectif
de
soutenir
les
régions
Auvergne-Rhône-Alpes
et
Provence-Alpes-Côte-D’azur
à
déposer
leur
candidature
pour
les JO
de
2030
sans
demande
financière.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité :
ADOPTE
la
motion
présentée
en
soutenant
pleinement
la
candidature
commune
des
Régions
Auvergne-Rhône-Alpes
et Sud
Provence-Alpes-Côte-D’azur
pour
les jeux
olympiques
et
Paralympiques
d'hiver
2030.
Délibération
autorisant
la
signature
d’une
convention
avec
l’Association
Alby
Joie
Alby
joue
LM
présente
l’Association
Alby
Joie
Alby
Joue,
la convention
et
les
spécificités
de
l’Association
qui
domiciliée
sur
Alby
interviendra
gratuitement
sur
la commune
de
Viuz
à raison
de
2 fois
par
mois.
TL
demande
à ce
que
soit
modifier
la délibération
sur
le règlement
des
associations
prise
en
2021
afin
d’être
cohérent
avec
cette
validation.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
:
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
une
convention
avec
l'Association
Alby
Joie
Alby
Joue.
Questions
diverses
Arrêté
de
circulation
changement
du
carrefour
avec
dépose
d’un
panneau
Stop
et
d’un
traçage
au
sol
dans
la
rue
de
Monticon
QA
n’est
pas
favorable
à ce
panneau.
Elle
ne
valide
pas
la vitesse
importante
et
l’incivilité
des
automobiles
dans
cette
rue
étant
elle-même
habitante.
CLD
n'est
pas
de
son
avis.
FLD
se
positionne
en
tant
que
responsable
de
la sécurité
de
la commune
et valide
la nécessité
de
la pose
de
ce
panneau
ainsi
que
le traçage
au
sol.
Arrêté
de
voirie
avec
disparition
de
2 places
de
parking
Ils
ne
sont
pas
favorables
à
cette
suppression
au
profit
d’'Edifim
sans
compensation
par
deux
autres
places
de
stationnement
ou
une
compensation
financière.
ils souhaitent
reporter
cela.
Arrêté
de
voirie
avec
création
d’une
zone
bleu
et
traçage
Les
élus
ne
sont
pas
favorables
à
un
stationnement
en
zone
bleue
sur
la
place
carrée.
Ils n’ont
pas
identifié
ce
besoin
actuellement. Ils souhaitent
attendre
la
livraison
du
projet
Bâton
pour
identifier
ou
non
l'intérêt
de
cet
espace
en
zone
limitée.
Pour
la suppression
des
deux
places
de
parking
de
l’espace
public
lié au
projet
bâton
Mise
en
disponibilité
d’un
agent
et
dépôt
du
poste
pour
un
recrutement
d’un
agent
comptable
à
temps
partiel
de
28/35ème. Validation
du
choix
du
lettrage
de
la
mairie
et
l’école
et
du
devis
: validation
du
lettrage
noir. La
séance
a
été
levée
à
21h57
kkkE
La
secrétaire
de
séance
Luce TALLARON