Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIBERATIONS DU 05 JUIN 2026
Déliberation - DELIBERATIONS DU 07JUILLET 202
Déliberation - DELIBERATIONS SEANCE 04 DECEMBRE 2025
Déliberation - DELIBERATIONS DU 29.10.24
Déliberation - DELIBERATIONS DU 29 AOUT 2024
Déliberation - DELIBERATIONS DU 09 JANVIER
Procès Verbal - PV 8 DECEMBRE 2022
Procès Verbal - PV 5 DECEMBRE 2024
Déliberation - DELIBERATIONS DU 21 AVRIL 2026
Procès Verbal - PV 20 DECEMBRE 2022
Déliberation - DELIBERATIONS DU 05 DECEMBRE
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune d'Harbonnières.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS DU 05 DECEMBRE)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
DELIBERATIONS SEANCE DU 05 DECEMBRE 2024
Nomenclature N° OBJET DE LA DELIBERATION
| DELIB
(7.1. 81 Travaux de réfection du parking
- Place du Jeu Décisions budgétaires
de Paume : Devis architecte
1.6 82 PASS RENOV : Travaux de réfection logement - |
Actes relatifs à la maîtrise Résiliation de la maîtrise d'œuvre
d'œuvre
[_1.6
83 PASS RENOV : Travaux de réfection logement -
Actes relatifs à la maîtrise Choix d’un maître d'œuvre
d'œuvre
7.5.1 84 Demande de subvention au titre
de la DETR et Subvention accordée aux
de la DSIL - exercice 2025
collectivités
7.1 85 Devis remplacement de fenêtres
- Mairie Décisions budgétaires
7.1 86 Devis remplacement d’un poste
informatique Décisions budgétaires
7.1.2 87 Décision Modificative n°3
Délibérations afférentes
aux documents budgétaires