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Ordre du Jour - Ordre du jour du 26 mars 2024 Le Malesherbois
Déliberation - Tableau recapitulatif des deliberations du 23 mai
Ordre du Jour - Ordre du jour du 23 mai 2024 Le Malesherbois
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 23 mai 2024 Le Malesherbois)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Énergies,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU JEUDI 23 MAI 2024
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DES 26 MARS ET 11 AVRIL 2024.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° 24-111 DU 8 AVRIL 2024.
« PORTANT SUR L’ATTRIBUTION DU MARCHE N° 23P12T – TRAVAUX DE REFECTION DES TROTTOIRS, STATIONNEMENTS, VOIRIES, CREATION D’UNE LIAISON DOUCE, AMENAGEMENT ET VEGETALISATION DES ESPACES PUBLICS DU QUARTIER DU PARQUET A MALESHERBES ».
DÉCISION N° 24-112 DU 8 AVRIL 2024.
« CONCERNANT LA CONVENTION DE CESSION A TITRE GRATUIT DE PLAQUES MURALES DE VALORISATION DE LA ROUTE DES ILLUSTRES ».
DÉCISION N° 24-113 DU 9 AVRIL 2024.
« PORTANT SUR UNE CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION DE LA CROIX ROUGE FRANÇAISE LORS DU PASSAGE DE LA FLAMME OLYMPIQUE ».
DÉCISION N° 24-123 DU 18 AVRIL 2024.
« PORTANT SUR L’ACHAT D’UN VEHICULE RENAULT MASTER POUR LE SERVICE FETES ET CEREMONIES – MAGASIN DE LA COMMUNE DU MALESHERBOIS ».
DÉCISION N° 24-124 DU 18 AVRIL 2024.
« PORTANT SUR L’ACHAT D’UN VEHICULE RENAULT KANGOO POUR LE SERVICE PATRIMOINE DE LA COMMUNE DU MALESHERBOIS ».
DÉCISION N° 24-132 DU 19 AVRIL 2024.
« PORTANT SUR L’AVENANT N° 1 DU MARCHE N° 14EAU01 – MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA SECURISATION DE LA PRODUCTION D’EAU POTABLE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MALESHERBOIS ».PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
FINANCES.
24-05-FIN-01 ACCORD POUR UNE GARANTIE D’EMPRUNT A LOGEMLOIRET – REHABILITATION DE 70 LOGEMENTS AVENUE JEAN COCTEAU A MALESHERBES – 45330 LE MALESHERBOIS.
24-05-FIN-02 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLEMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS DU MALESHERBOIS AU TITRE DE L’ANNEE 2024.
AFFAIRES SOCIALES-LOGEMENT-SANTE.
24-05-SOC-03 REPAS DES AINES – MODIFICATION DES MODALITES D’ACCES – ABAISSEMENT DE L’AGE MINIMAL.
CULTURE-COMMUNICATION-VIE ASSOCIATIVE-PATRIMOINE.
24-05-CAP-04 SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « COMITE DES FETES DE MANCHECOURT » AU TITRE DE L’ANNEE 2024.
24-05-CAP-05 SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « MALESHERBES DANSE MODERNE » AU TITRE DE L’ANNEE 2024.
24-05-CAP-06 ADOPTION DES TARIFS TRIMESTRIELS DE L’ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2024 / 2025.
24-05-CAP-07 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE.
AFFAIRES GENERALES.
24-05-AFG-08 APPROBATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE.
URBANISME.
24-05-URB-09 DELIBERATION PORTANT SUR L’ARRET DU PROJET DES ZONES D’ACCELERATION DE LA PRODUCTION D’ENERGIES RENOUVELABLES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL.
MOTION
24-05-MOT-10 MOTION RELATIVE AUX MESURES D’ECONOMIES ANNONCEES PAR L’ETAT SUSCEPTIBLES D’AFFECTER LES FINANCES LOCALES A L’INITIATIVE DE L’ASSOCIATION DES PETITES VILLES DE FRANCE.
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU JEUDI 23 MAI 2024 A 19H00
AU GRAND-ECRIN - COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES