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Ordre du Jour - Ordre du jour du16 mai 2023 Le Malesherbois
Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du16 mai 2023 Le Malesherbois)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Logement,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU MARDI 16 MAI 2023
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DES 22 MARS ET 12 AVRIL 2023.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° 23-140 DU 3 AVRIL 2023.
« PORTANT SUR LA LOCATION D’UN VEHICULE PUBLICITAIRE ».
DÉCISION N° 23-147 DU 5 AVRIL 2023.
« PORTANT SUR L’ATTRIBUTION DU MARCHE N° 23P02S – MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE COORDINATION SPS POUR LA CONSTRUCTION D’UNE ECOLE PRIMAIRE AU MALESHERBOIS – LOT N° 1 : MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE ».
DÉCISION N° 23-148 DU 5 AVRIL 2023.
« PORTANT SUR L’ATTRIBUTION DU MARCHE N° 23P02S – MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE COORDINATION SPS POUR LA CONSTRUCTION D’UNE ECOLE PRIMAIRE AU MALESHERBOIS – LOT N° 2 : MISSION DE COORDINATION SPS ».
DÉCISION N° 23-149 DU 5 AVRIL 2023.
« CONCERNANT UNE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DU LOIRET POUR L’ACCUEIL D’UN SPECTACLE DES « ARTS VIVANTS » SUR LA COMMUNE DU MALESHERBOIS ».
DÉCISION N° 23-157 DU 13 AVRIL 2023.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – M. JANOT ».
DÉCISION N° 23-166 DU 19 AVRIL 2023.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – M. GALISSER ».
DÉCISION N° 23-176 DU 2 MAI 2023.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – M. LE DOUGET CHRISTIAN ».
DÉCISION N° 23-180 DU 3 MAI 2023.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE AMIOT – LE GUEN ».PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.
AFFAIRES GENERALES
23-05-AFG-01 AVIS SUR LA REVISION DU SCHEMA DEPARTEMENTAL D’ACCUEIL ET D’HABITAT DES GENS DU VOYAGE (SDAHGDV).
FINANCES.
23-05-FIN-02 APPROBATION D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT A LOGEMLOIRET – CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DU MALESHERBOIS.
CULTURE-COMMUNICATION-VIE ASSOCIATIVE-PATRIMOINE
23-05-CAP-03 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLEMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS DU MALESHERBOIS AU TITRE DE L’ANNEE 2023.
VIE SPORTIVE.
23-05-SPO-04 SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « BUDO CLUB » AU TITRE DE L’ANNEE 2023.
TRAVAUX-VOIRIE.
23-05-TRAV-05 APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE COMPTEUR ELECTRIQUE PERMETTANT L’INSTALLATION D’UNE CAMERA DE VIDEO PROTECTION AU 1 GRANDE RUE – COMMUNE DELEGUEE DE MANCHECOURT.
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU MARDI 16 MAI 2023 A 19H00
AU GRAND-ECRIN - COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES