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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rots.
Lien du pdf (Déliberation - 26.05.18 DECISIONS CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
DÉCISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18/05/2026
1
LISTE DES DÉCISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU
LUNDI 18 MAI 2026
Le Mardi 12 mai 2026 : convocation du Conseil municipal pour le lundi 18 mai 2026 à 19h00 au Centre des Animations de Rots.
1- Désignation d’un(e) secrétaire de séance.
A- ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2- Délibération : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20/04/2026. 3- Élection : Représentants élus au Conseil d’administration du CCAS. 4- Délibération : Autorisation à Mme le Maire pour la signature d’une convention avec RATP DEV pour des aides aux abonnements pour les transports Twisto.
5- Délibération : Demande du futur locataire d’une cellule commerciale pour une aide au loyer. 6- Délibération : Approbation pour devenir « service enregistreur de toute demande de logement locatif social ».
B- RESSOURCES HUMAINES
7- Délibération : Autorisation pour le recrutement du personnel vacataire. 8- Délibération : Création d'un emploi permanent d'adjoint technique principal de 2ème classe à temps non complet (10/35ème).
C- ÉCOLE ENFANCE JEUNESSE
9- Délibération : Autorisation à Mme le Maire pour la signature d’une convention de mise à disposition de la nouvelle crèche à la SMA Bout'chou.
D- SPORT
10- Délibération : Attribution d’une subvention au Club brettevillais de savate boxe française. 11- Information : Adhésion à l’association ANDES.
L’an deux mille vingt-six, le lundi dix-huit mai à 19h00, en application des articles L.2121-7 et L.2122- 8 du Code général des Collectivités Territoriales (CGCT), s’est réuni le Conseil municipal de la Commune de Rots.
Etaient présents : Mme Francesca AUMONT, Mme Anne-Marie BERARDI, M. Jacky BESNIER, M. Michel BOURGUIGNON, M. Ludovic BUON, M. Paul-Louis CHASSAIGNE, M. Maxime CHAUSSY, M. Alain DELHOMMEAU, Mme Stéphanie FAUTRAS, M. Guillaume FORTIER, Mme Maud FRANÇOIS, M. Thibault GAUTIER, Mme Marie HERVIEU, Mme Amélie JEAN, Mme Annie LAGARDE, Mme Marion LELÉGARD-MAUDUIT, Mme Marie-José LUCAS, Mme Dorothée PITOIS-BLESTEAU, M. Dominique QUÉMENEUR, M. Tony ROUXEL, M. Gérard VARLET et M. Pascal VILLEROY.
Absents excusés : Mme Nathalie PERRIN-VEREECKE.
Pouvoirs : Mme Nathalie PERRIN-VEREECKE à Mme Stéphanie FAUTRAS.
Il est précisé que la séance est enregistrée pour faciliter la rédaction du procès-verbal.
Concernant le point 11, il est précisé qu’il s’agit d’une délibération.
1-) Désignation d’un secrétaire de séance.
M. Jacky BESNIER est désigné comme secrétaire de séance.
2-) Délibération : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20/04/2026.
Contexte :
Le secrétaire de séance du conseil municipal du 20/04/2026 était M. Guillaume FORTIER.
Le procès-verbal provisoire du Conseil municipal du 20/04/2026 a été envoyé aux conseillers municipaux le 05/05/2026 pour connaître les éventuelles demandes de modification.
Aucune demande n’a été faite.