Procès Verbal - CM 2014 02 10 PV

Documents similaires

Procès Verbal - CM 2014 10 20 PV

Procès Verbal - CM 2014 02 17 PV

Procès Verbal - CM 2014 05 26 PV

Procès Verbal - CM 2014 03 12 PV

Procès Verbal - CM 2014 11 17 PV

Procès Verbal - CM 2014 09 22 PV

Procès Verbal - CM 2014 12 15 PV

Procès Verbal - CM 2015 10 19 PV

Procès Verbal - CM 2014 01 27 PV

Procès Verbal - CM 2021 12 06 PV

Procès Verbal - CM 2014 02 10 PV Document publié le Lundi 10 février 2014 par la commune de Villebarou. Lien du pdf (Procès Verbal - CM 2014 02 10 PV)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Conseil Municipal

de Villebarou Séance du 10/02/2014 1 / 15

CONSEIL MUNICIPAL DE VILLEBAROU

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

SEANCE DU LUNDI 10 FEVRIER 2014

Nombre de conseillers en exercice : 22

L’an deux mille quatorze, le lundi dix février à vingt heures trente,

Le Conseil Municipal de la commune de Villebarou, dûment convoqué par courriel en date du quatre février deux mille quatorze, s’est réuni dans la salle du conseil de Villebarou, sous la présidence de Monsieur Jean- Claude BORDEAU, Maire.

DECISIONS N° 2014-14 à 20

DELIBERATIONS N° 2014-18 à 21

Membres titulaires présents :

BORDEAU Jean-Claude, LAVINA Odile, COUPPÉ Michel, CLÉMENT Arlette, RIGUIER Geneviève, BRUNEAU Philippe, VEZIN Nathalie, DESPRES Jean-Christophe, BATTEUX Nicolas, LECOMTE Gérard, JOUVET Dominique, AVRAIN Bernard, DE FREITAS Agnès, VÉE Jean-Claude, PERTHUIS Philippe et ESNAULT Dominique.

Conseillers absents excusés : AFFRET Jean-Philippe, THOMAS Agnès, MOINET Michel, TURPIN Christine, WARDEGA Caroline, et NASRI Abdelkader.

Conseillers ayant donné pouvoir : TURPIN Christine à BRUNEAU Philippe

Monsieur BATTEUX Nicolas a été élu secrétaire de séance.

* * * * * * * * *

Le quorum étant atteint1 , Monsieur le Président ouvre la séance et expose ce qui suit :

* * * * * * * * *

1 Conformément à l’article L. 2121-17 du CGCT, la majorité des membres en exercice, plus de la moitié, doit assister à la

séance.Conseil Municipal

de Villebarou Séance du 10/02/2014 2 / 15

Ordre du Jour

1. Approbation du compte-rendu de séance du lundi 27 janvier 2014 ................................................. 2

2. Décisions du Maire ................................................................................................................................ 3

2.1. DE-2012-170 : Renouvellement de baux ruraux......................................................................................3 2.2. DE-2014-18 : Réfection du parvis de la Mairie/GUEBLE ......................................................................3 2.3. DE-2014-19 : Maison de l’Enfance/Achat de badges supplémentaires pour la commande des portes automatiques/CGED ................................................................................................................................4 2.4. DE-2014-20 : Restaurant scolaire/Remise en état d’un dispositif de sécurité incendie/SDI ...................5 2.5. DE-2014-14: ALSH et Salle des Jeunes/Transports pour les sorties des vacances de février 2014/TLC TOURISME............................................................................................................................5 2.6. DE-2014-15 : Salle des Jeunes/Sortie laser game le mercredi 5 mars 2014/LASER LANDER 41 ........6 2.7. DE-2014-16: Salle des Jeunes/Atelier de perfectionnement de magie/BRINET Gaël ............................6 2.8. DE-2014-17 : Tour du Loir-et-Cher le jeudi 17 avril 2014/Location de gradins/HO LOCATION.........7

3. DL-2014-18 : Subventions 2014 aux associations................................................................................ 8

4. DL-2014-19 : CLETC-Voirie/Transfert de dette d’Agglopolys......................................................... 9

5. Rapports de la Communauté d’Agglomération de Blois et instances intercommunales............... 10

5.1. Conseil Communautaire et commissions diverses .................................................................................10 5.1.1. Conseil Communautaire ........................................................................................................................ 10 5.1.2. DL-2014-20 : Agglopolys/Convention pour la gestion de service de mise en place d'une formation CERTIPHYTO pour le compte de communes membres (Annule et remplace la délibération n° DL-2013-142 du 02 décembre 2013)............................................................................ 10

6. Rapports des commissions communales ............................................................................................ 12

6.1. Bâtiments ..............................................................................................................................................12 6.1.1. Salle des fête Raymond BILLAULT/Eclairage/Travaux ...................................................................... 12 6.1.2. Toiture photovoltaïque/Raccordement .................................................................................................. 12 6.2. Affaires générales...................................................................................................................................12 6.2.1. DL-2014-21 : Convention de service d’accompagnement pour optimiser la gestion des ressources humaines/SOFAXIS ............................................................................................................ 12 6.3. Urbanisme ..............................................................................................................................................13 6.3.1. Déclarations d’Intention d’Aliéner........................................................................................................ 13 6.4. Affaires Scolaires ...................................................................................................................................13 6.4.1 Accompagnement à la Scolarité/Aide à la parentalité/Bilan ................................................................. 13 6.5. Développement durable .........................................................................................................................13 6.5.1. « Zéro Pesticide »/Bilan 2013 ............................................................................................................... 13

* * * * * * * *

1. Approbation du compte-rendu de séance du lundi 27 janvier 2014

Rapporteur : Monsieur Jean-Claude BORDEAU

Le Conseil Municipal approuve le compte-rendu de la précédente séance du Conseil Municipal du lundi 27 janvier 2014.Conseil Municipal

de Villebarou Séance du 10/02/2014 3 / 15

2. Décisions du Maire

2.1. DE-2012-170 : Renouvellement de baux ruraux

Rapporteur : Monsieur Jean-Claude BORDEAU

Le maire de la commune de Villebarou,

Vu le code général des collectivités territoriales et le nouveau code des marchés publics,

Vu la délibération du Conseil Municipal n° 8/029 du 31 mars 2008 autorisant Monsieur le Maire de Villebarou à signer tous les documents pour les marchés inférieurs à 206.000 € HT,

Vu les différents baux relatifs à la location de parcelles agricoles appartenant à la collectivité échus au 31 octobre 2012,

A défaut de dénonciation par l’une ou l’autre partie, ces baux sont reconduits pour une durée de 9 ans.

DECIDE

Article n° 1 : De signer les baux relatifs à la location de parcelles de terres agricoles suivants :

 Madame YVON Patricia pour la parcelle ZC 10 située au lieu-dit « La Haute Borne », d’une contenance de 14 ares 39 ca, pour un fermage de 12,56 € au titre de l’année 2012,

 Madame YVON Patricia pour la parcelle ZC 129 située au lieu-dit « La Haute Borne », d’une contenance de 12 ares 05 ca, pour un fermage de 10,63 € au titre de l’année 2012,

 Monsieur THIBAULT Jacky pour la parcelle ZA 20 située au lieu-dit « Les Gerbaults », d’une contenance de 1 ha 88 a 33 ca, pour un fermage de 124,94 € au titre de l’année 2012,

 Monsieur THIBAULT Bruno pour la parcelle ZC 10 située au lieu-dit « La Haute Borne », d’une contenance de 98 ares 61 ca, pour un fermage de 86,06 € au titre de l’année 2012,

 Monsieur BRUNEAU Philippe pour la parcelle ZC 4 située au lieu-dit « La Haute Borne », d’une contenance de 40 ares, pour un fermage de 44,18 € au titre de l’année 2012,

Article n° 2 : Ces baux sont renouvelés pour une période de 9 ans, soit du 1 er novembre 2012 au 31 octobre 2021.

2.2. DE-2014-18 : Réfection du parvis de la Mairie/GUEBLE

Rapporteur : Monsieur Jean-Claude VÉE

Le maire de la commune de Villebarou,

Vu le code général des collectivités territoriales et le nouveau code des marchés publics,

Vu la délibération du Conseil Municipal n° 8/029 du 31 mars 2008 autorisant Monsieur le Maire de Villebarou à signer tous les documents pour les marchés inférieurs à 206.000 € HT,

Vu la nécessité de faire réaliser des travaux de réfection du parvis de la Mairie en raison des désordres qui sont apparus tels que le soulèvement de pavés,…Conseil Municipal

de Villebarou Séance du 10/02/2014 4 / 15

Après consultation des entreprises,

Vu le devis de la société GUEBLE,

DECIDE

Article n° 1 : De signer le devis n°352/EL/2013 de la société GUEBLE située 5 boulevard de l’Industrie – 41000 Blois concernant :

- La réalisation de travaux de réfection du parvis de la Mairie,

Moyennant la somme de 4 389,44 € HT, soit 5 267,33 € TTC.

Article n° 2 : Le paiement sera effectué par mandat administratif après service fait, sur présentation de la facture accompagnée d’un Relevé d’Identité Bancaire ou Postal.

2.3. DE-2014-19 : Maison de l’Enfance/Achat de badges supplémentaires pour la commande des portes automatiques/CGED

Rapporteur : Monsieur Jean-Claude VÉE

Le maire de la commune de Villebarou,

Vu le code général des collectivités territoriales et le nouveau code des marchés publics,

Vu la délibération du Conseil Municipal n° 8/029 du 31 mars 2008 autorisant Monsieur le Maire de Villebarou à signer tous les documents pour les marchés inférieurs à 206.000 € HT,

Vu la volonté de sécuriser la Maison de l’Enfance en fermant les portes automatiques en dehors des périodes dédiées à l’accueil des enfants,

Vu la nécessité de permettre aux familles utilisatrices des différents services de pouvoir accéder à la structure en les équipant de badges spécifiques,

DECIDE

Article n° 1 : De signer le devis n° 450224 de la société CGED Blois située Rue René Descartes – ZA des Gailletrous 2 – 41260 La Chaussée-Saint-Victor, comprenant la fourniture de : - 500 badges commandant les portes automatiques de la Maison de l’Enfance ; - 1 cordon

Pour la somme de 1 749,56 € HT soit 2 099,47 € TTC.

Article n° 2 : Le paiement sera réalisé après livraison, par mandat administratif sur présentation de la facture accompagnée d’un Relevé d’Identité Bancaire ou Postal.Conseil Municipal

de Villebarou Séance du 10/02/2014 5 / 15

2.4. DE-2014-20 : Restaurant scolaire/Remise en état d’un dispositif de sécurité incendie/SDI

Rapporteur : Monsieur Jean-Claude VÉE

Le maire de la commune de Villebarou,

Vu le code général des collectivités territoriales et le nouveau code des marchés publics,

Vu la délibération du Conseil Municipal n° 8/029 du 31 mars 2008 autorisant Monsieur le Maire de Villebarou à signer tous les documents pour les marchés inférieurs à 206.000 € HT,

Vu le mauvais état de fonctionnement du système de désenfumage situé dans la cuisine du restaurant scolaire municipal,

Vu le devis présenté par la société SDI pour la remise en état du dispositif,

DECIDE

Article n° 1 : De signer le devis de la SARL SDI située 20 avenue du Blanc – BP 85 - 41110 Saint-Aignan comprenant :

- Le remplacement de l’installation des « Tirez-lâchez » de la cuisine ;

- La main d’œuvre et une participation aux frais de déplacement ;

Pour la somme de 1 589,96 € HT soit 1 907,95 € TTC.

Article n° 2 : Le paiement sera effectué après service fait, par mandat administratif sur présentation de la facture accompagnée d’un Relevé d’Identité Bancaire ou Postal.

2.5. DE-2014-14: ALSH et Salle des Jeunes/Transports pour les sorties des vacances de février 2014/TLC TOURISME

Rapporteur : Madame Nathalie VEZIN

Le maire de la commune de Villebarou,

Vu le code général des collectivités territoriales et le nouveau code des marchés publics,

Vu la délibération du Conseil Municipal n° 8/029 du 31 mars 2008 autorisant Monsieur le Maire de Villebarou à signer tous les documents pour les marchés inférieurs à 206.000 € HT,

Vu les devis présentés par la société TLC TOURISME de Blois pour assurer le transport des enfants lors de sorties organisées par l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement et la Salle des Jeunes durant les vacances de février 2014,

DECIDE

Article n° 1 : De signer les devis avec la société TLC TOURISME – 9 rue Alexandre Vezin – 41000 BLOIS pour assurer le transport des enfants par autocar de loisirs lors des sorties organisées par l’ALSH :

- Sortie à la Cité des Sciences à Paris, le mercredi 26 février 2014,

pour le transport de 49 personnes, moyennant la somme de 810,00 € TTCConseil Municipal

de Villebarou Séance du 10/02/2014 6 / 15

Et par la Salle des Jeunes :

- Sortie Laser Lander à Vineuil, le mercredi 5 mars 2014,

pour le transport de 40 personnes pour la somme de 118,00 € TTC

Soit la somme totale de 928,00 € TTC

Article n° 2 : Chaque prestation sera réglée sous réserve de son exécution et du nombre d’autocars utilisé.

Article n° 3 : Le paiement des prestations sera effectué par mandat administratif sur présentation de la facture accompagnée d’un Relevé d’Identité Bancaire ou Postal.

2.6. DE-2014-15 : Salle des Jeunes/Sortie laser game le mercredi 5 mars 2014/LASER LANDER 41

Rapporteur : Madame Nathalie VEZIN

Le maire de la commune de Villebarou,

Vu le code général des collectivités territoriales et le nouveau code des marchés publics,

Vu la délibération du Conseil Municipal n° 8/029 du 31 mars 2008 autorisant Monsieur le Maire de Villebarou à signer tous les documents pour les marchés inférieurs à 206.000 € HT,

Vu le devis présenté par la société LASER LANDER 41 pour la sortie laser game le mercredi 5 mars 2014, dans le cadre des activités organisées par la Salle des Jeunes,

DECIDE

Article n° 1 : De signer le devis de la société LASER LANDER 41 – 123 avenue Marcelin Berthelot – 41350 Vineuil, concernant les entrées au parc le mercredi 5 mars 2014 comprenant la privatisation du centre le mercredi 5 mars 2014 de 14h à 17h pour 40 joueurs :

Pour la somme de 636,36 € HT, soit 700,00 € TTC.

Article n° 2 : La facturation sera établie sous réserve de la réalisation effective de cette sortie.

Article n° 3 : Le paiement sera effectué après prestation, par mandat administratif sur après service fait, présentation de la facture accompagnée d’un Relevé d’Identité Bancaire ou Postal.

2.7. DE-2014-16: Salle des Jeunes/Atelier de perfectionnement de magie/BRINET Gaël

Rapporteur : Madame Nathalie VEZIN

Le maire de la commune de Villebarou,

Vu le code général des collectivités territoriales et le nouveau code des marchés publics,

Vu la délibération du Conseil Municipal n° 8/029 du 31 mars 2008 autorisant Monsieur le Maire de Villebarou à signer tous les documents pour les marchés inférieurs à 206.000 € HT,

Vu le devis présenté par Monsieur Gaël BRINET pour l’animation d’un atelier de perfectionnement de magie à la Salle des Jeunes, pendant la période du 25 au 27 février 2014,Conseil Municipal

de Villebarou Séance du 10/02/2014 7 / 15

DECIDE

Article n° 1 : De signer le devis de Monsieur Gaël BRINET – 1 chemin de la Vallée – 41190 Molineuf, pour l’animation d’un atelier de perfectionnement de magie pour un groupe de 15 à 20 jeunes comprenant :

- 3 jours de présentation et perfectionnement de tours de magie (3 heures par jour) ;

- 2 artistes intervenants ;

A raison de 200 € TTC par séance et par artiste,

Soit la somme de 1 200,00 € TTC

Article n° 2 : La facturation sera établie sous réserve de la réalisation effective des séances.

Article n° 3 : Le paiement sera réalisé après prestation, par mandat administratif sur présentation de la facture accompagnée d’un Relevé d’Identité Bancaire ou Postal.

2.8. DE-2014-17 : Tour du Loir-et-Cher le jeudi 17 avril 2014/Location de gradins/HO LOCATION

Rapporteur : Monsieur Jean-Christophe DESPRES

Le maire de la commune de Villebarou,

Vu le code général des collectivités territoriales et le nouveau code des marchés publics,

Vu la délibération du Conseil Municipal n° 8/029 du 31 mars 2008 autorisant Monsieur le Maire de Villebarou à signer tous les documents pour les marchés inférieurs à 206.000 € HT,

Vu que la commune accueillera le Tour du Loir-et-Cher le jeudi 17 avril 2014 pour une arrivée d’étape,

Vu la nécessité de louer des gradins bancs qui seront installés devant la Mairie pour l’occasion de cette fin d’épreuve,

Vu le devis du 8 octobre 2013 établi par la société HO LOCATION,

DECIDE

Article n° 1 : De signer le devis n° 201310578 de la société HO LOCATION  La Fontaine  41290 RHODON concernant la location de gradins bancs de 228 places, transport, installation et démontage,

Moyennant la somme de 2 366,00 € HT soit 2 829,74 € TTC.

Article n° 2 : Un acompte de 30% de la valeur du devis est versé au prestataire lors de la réservation, soit un acompte de 709,80 euros, par mandat administratif sur présentation d’un Relevé d’Identité Bancaire ou Postal.

Article n° 3 : Le solde est versé par mandat administratif à réception de la facture.Conseil Municipal

de Villebarou Séance du 10/02/2014 8 / 15

3. DL-2014-18 : Subventions 2014 aux associations

Rapporteur : Madame Geneviève RIGUIER

LIBELLE Proposition 2014

ANACR (Les Amis de la Résistance) 90,00 €

APE 500,00 €

Association Blois Paris Illico 20,00 €

Association des Secrétaires de Mairie 77,00 €

Association Départementale d’Education Routière 140,00 €

Association Sport et Violence 3 000,00 €

Association Vers un Réseau de Soins 50,00 €

Banque alimentaire 116,00 €

CFA - Chambre des Métiers 440,00 €

CFA - BTP Bâtiment 160,00 €

Conciliateur de Justice 40,00 €

Coop. Scolaire - Ecole maternelle Maria VÉRONE 178,00 €

Coop. Scolaire - Ecole élémentaire Jacques PRÉVERT 346,00 €

Les Petites Randos - Ecole élémentaire Jacques PRÉVERT 1 100,00 €

Classe de Voile - Ecole élémentaire Jacques PRÉVERT 1 400,00 €

Classe Découverte Loire – Ecole élémentaire Jacques PRÉVERT 1 400,00 €

Cyclo Randonnée 1 500,00 €

ESV Foot 6 000,00 €

ESV Pétanque 1 260,00 €

JALMALV (suivi fin de vie) 46,00 €

LEAP Boissay 80,00 €

Les Restaurants du Cœur 200,00 €

Convention « Sportif de haut niveau » - Emilie MENUET 1 000,00 €

Convention « Sportif de haut niveau » - Nabil ZOUHAIR 800,00 €

Mouvement Vie Libre (Secteur Blois) 50,00 €

PEP 45 40,00 €

Percutti Percutta 125,00 €

Prévention Routière (C.D.E.R.) 140,00 €

REV 1 350,00 €

Tennis 2 500,00 €

Tour du Loir et Cher 8 000,00 €

UNRPA 600,00 €

TOTAL 32 748,00 €

Après lecture des subventions qu’il est proposé d’attribuer à chaque association,Conseil Municipal

de Villebarou Séance du 10/02/2014 9 / 15

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

- D’approuver les subventions de l’année 2014 aux associations.

DÉLIBERATION ADOPTÉE À L’UNANIMITE

A l’issue de ce vote, Monsieur le Maire a adressé ses remerciements à l’ensemble du Conseil Municipal, au nom des associations bénéficiaires de ces subventions.

4. DL-2014-19 : CLETC-Voirie/Transfert de dette d’Agglopolys

Rapporteur : Monsieur Jean-Claude BORDEAU

Vu la délibération du conseil communautaire n° 2013-189 en date du 11 juillet 2013 adoptant l’intérêt communautaire en matière de voirie et stationnement, et arrêtant le patrimoine d’intérêt communautaire ;

Vu le rapport en date du 06 septembre 2013 de la commission locale chargée de l’évaluation du coût des charges transférées et détransférées à l’occasion de l’adaptation des critères de l’intérêt communautaire en matière de voirie et de stationnement ;

Considérant que ce rapport a été approuvé par une majorité qualifiée de conseils municipaux dans les conditions prévues à l’article L. 5211-5 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu le rapport correctif qui sera présenté en date du 14 février 2014 de la commission locale chargée de l’évaluation du coût des charges transférées et détransférées à l’occasion de l’adaptation des critères de l’intérêt communautaire en matière de voirie et de stationnement ;

Considérant que les conseils municipaux ont été invités à se prononcer sur ce rapport correctif ;

Conformément à la méthode décrite dans le rapport susvisé, le retour de voiries dans le patrimoine communal s’accompagne d’une reprise, par les communes, du capital restant dû sur les emprunts contractés par Agglopolys pour financer les investissements sur ces voiries.

Les emprunts d’Agglopolys n’étant pas affectés à un équipement particulier, une quote-part à transférer aux communes a été déterminée par la commission locale chargée d’évaluer les transferts de charges. Le détail de ce calcul est fourni au chapitre 3 du rapport susvisé.

Cette quote-part sera reprise sous le régime du transfert de dette d’emprunt décrit à la fiche 314.6.3.2 du guide pratique de l’intercommunalité de la DGCL.

La mise à disposition du financement, par Agglopolys remettante, et la réception du financement, dans les communes bénéficiaires, seront constatées par opération d’ordre non budgétaire.

Conformément aux propositions contenues dans le rapport susvisé, le remboursement du capital restant dû repris par les communes pourra, au choix de la commune :

- soit faire l’objet d’un versement unique ;

- soit être remboursé avec intérêt en sept annuités (2014-2020).

Il est proposé au Conseil Municipal :Conseil Municipal

de Villebarou Séance du 10/02/2014 10 / 15

- D’arrêter pour la Commune de Villebarou les modalités suivantes de remboursement à Agglopolys du capital restant dû des emprunts contractés par Agglopolys pour financer les investissements sur les voiries retournées à la commune :

Capital restant dû : 281 143,45 €

Versement unique de 281 143,45 € en 2014

Etant précisé que le principal sera imputé au compte 168751 dans les comptes de la commune et que le reversement du principal sera imputé au compte 276341 dans les comptes d’Agglopolys.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

- D’approuver le remboursement à Agglopolys du capital restant dû des emprunts contractés par Agglopolys pour financer les investissements sur les voiries retournées à la commune en un versement unique de 281 143,45 € en 2014, correspondant à la totalité du capital restant dû ;

- D’imputer le principal au compte 168751 dans les comptes de la commune ;

- Prend acte que le reversement du principal sera imputé au compte 276341 dans les comptes d’Agglopolys.

DÉLIBERATION ADOPTÉE À L’UNANIMITE

Monsieur Jean-Claude BORDEAU, Maire, informe que le choix de remboursement par versement unique tient aux conditions de prêt faites par Agglopolys supérieures aux pratiques actuelles du marché (intérêts à 3,25 %).

5. Rapports de la Communauté d’Agglomération de Blois et instances intercommunales

5.1. Conseil Communautaire et commissions diverses

5.1.1. Conseil Communautaire

Monsieur Jean-Claude BORDEAU, membre du Conseil Communautaire, rapporte :

- Que le prochain Conseil Communautaire du jeudi 20 février 2014 sera consacré au vote des budgets.

5.1.2. DL-2014-20 : Agglopolys/Convention pour la gestion de service de mise en place d'une formation CERTIPHYTO pour le compte de communes membres (Annule et remplace la délibération n° DL-2013-142 du 02 décembre 2013)

Rapporteur : Monsieur Jean-Claude BORDEAU

Considérant que les communes, suite à une enquête, ont désiré une assistance pour la mise en place d'une formation CERTIPHYTO à destination de leurs agents en complémentarité et collaboration des entités existantes,

Pour ce faire, elles se sont rapprochées de la Communauté d'Agglomération de Blois à laquelle elles adhèrent pour mettre en place ce service,

Considérant que les modalités de fonctionnement de cette assistance doivent être préalablement définies dans une convention,Conseil Municipal

de Villebarou Séance du 10/02/2014 11 / 15

Considérant que cette mission est proposée aux communes qui ont, par voie expresse, donné leur intérêt à adhérer à ce service : Candé-sur-Beuvron, Chailles, Chitenay, Cellettes, Chambon-sur-Cisse, Champigny-en- Beauce, Chaumont-sur-Loire, Cheverny, Chitenay, Cormeray, Coulanges, Cour-Cheverny, La Chaussée-St- Victor, Françay, Fossé, Herbault, Landes-le-Gaulois, Mesland, Monteaux, La Chapelle-Vendômoise, Marolles, Les Montils, Monthou-sur-Bièvre, Orchaise, Rilly-sur-Loire, St Bohaire, St Denis-sur-Loire, St Gervais-la- Forêt, St Lubin-en-Vergonnois, St Sulpice-de-Pommeray, Sambin, Santenay, Veuves, Villebarou, Villefrancoeur, Villerbon, Vineuil,

Considérant le désistement des communes d’Averdon et d’Onzain, il convient de les retirer de la délibération n° DL-2013-142 et de modifier la convention en conséquence. Les autres termes demeurent inchangés.

Considérant que cette proposition a été examinée lors de la commission de la solidarité intercommunale du 25 octobre 2013,

A cet effet, elles ont décidé de confier à la communauté d'agglomération la mission de mise en place d'une formation CERTIPHYTO à destination de leurs agents, en application de l'article L 5215-27 du Code Général des Collectivités Territoriales. La présente convention fixe les modalités de constitution et de fonctionnement de cette assistance.

Il est ainsi proposé au Conseil Municipal de :

- Solliciter la communauté d'Agglomération pour qu’elle veuille bien se charger d'apporter à la commune de Villebarou une assistance pour la mise en place d'une formation CERTIPHYTO à destination de ses agents communaux,

- D'approuver les termes de la convention qui précise les modalités de fonctionnement entre la communauté d'Agglomération et les communes membres (Candé-sur-Beuvron, Chailles, Chitenay, Cellettes, Chambon-sur- Cisse, Champigny-en-Beauce, Chaumont-sur-Loire, Cheverny, Chitenay, Cormeray, Coulanges, Cour- Cheverny, La Chaussée-St-Victor, Françay, Fossé, Herbault, Landes-le-Gaulois, Mesland, Monteaux, La Chapelle-Vendômoise, Marolles, Les Montils, Monthou-sur-Bièvre, Orchaise, Rilly-sur-Loire, St Bohaire, St Denis-sur-Loire, St Gervais-la-Forêt, St Lubin-en-Vergonnois, St Sulpice-de-Pommeray, Sambin, Santenay, Veuves, Villebarou, Villefrancoeur, Villerbon, Vineuil),

- D'autoriser Monsieur le Maire de la commune de Villebarou à signer la convention constitutive du groupement de commandes.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

- De solliciter la communauté d'Agglomération pour qu’elle veuille se charger d'apporter à la commune de Villebarou une assistance pour la mise en place d'une formation CERTIPHYTO à destination de ses agents communaux,

- D’approuver les termes de la convention qui précise les modalités de fonctionnement entre la communauté d'Agglomération et les communes membres (Candé-sur-Beuvron, Chailles, Chitenay, Cellettes, Chambon-sur- Cisse, Champigny-en-Beauce, Chaumont-sur-Loire, Cheverny, Chitenay, Cormeray, Coulanges, Cour- Cheverny, La Chaussée-St-Victor, Françay, Fossé, Herbault, Landes-le-Gaulois, Mesland, Monteaux, La Chapelle-Vendômoise, Marolles, Les Montils, Monthou-sur-Bièvre, Orchaise, Rilly-sur-Loire, St Bohaire, St Denis-sur-Loire, St Gervais-la-Forêt, St Lubin-en-Vergonnois, St Sulpice-de-Pommeray, Sambin, Santenay, Veuves, Villebarou, Villefrancoeur, Villerbon, Vineuil),

- D’autoriser Monsieur le Maire de la commune Villebarou à signer la convention constitutive du groupement de commandes

DÉLIBERATION ADOPTÉE À L’UNANIMITE

Monsieur le Maire rappelle que la mise en place par convention de cette formation Certiphyto pour les communes adhérentes a déjà été présentée au Conseil Municipal lors de sa réunion du 2 décembre 2013.Conseil Municipal

de Villebarou Séance du 10/02/2014 12 / 15

6. Rapports des commissions communales

6.1. Bâtiments

6.1.1. Salle des fête Raymond BILLAULT/Eclairage/Travaux

Rapporteur : Monsieur Jean-Claude VÉE

Monsieur Jean-Claude VÉE, Adjoint au Maire, informe que l’éclairage de la salle des fêtes Raymond BILLAULT a été entièrement refait et remplacé par une version à leds. Ce nouvel équipement permet de réduire la puissance d’éclairage et par conséquent sa consommation en électricité. Répondant à Monsieur Gérard LECOMTE, Conseiller Municipal, il affirme que cette réalisation n’a pas eu d’incidence sur le type d’abonnement.

Monsieur Jean-Claude BORDEAU, Maire, indique que ce chantier a fait l’objet de subventions attribuées par Agglopolys, et remercie Madame Astrid LONQUEU, Directrice Générale des Services, pour sa pugnacité.

6.1.2. Toiture photovoltaïque/Raccordement

Rapporteur : Monsieur Jean-Claude VÉE

Monsieur Jean-Claude VÉE, Adjoint au Maire, rapporte un retard de la part d’ERDF pour le traitement de la convention de rachat d’électricité. Le raccordement électrique sera en revanche prochainement réalisé.

6.2. Affaires générales

6.2.1. DL-2014-21 : Convention de service d’accompagnement pour optimiser la gestion des ressources humaines/SOFAXIS

Rapporteur : Monsieur Jean-Claude BORDEAU

Considérant la volonté de la collectivité d’optimiser la gestion des ressources humaines et la prévention des absences au travail du personnel,

Considérant notre contrat groupe d’assurance statutaire souscrit à effet du 1 er janvier 2014, auprès du groupe SOFAXIS,

Considérant la possibilité de conventionner avec SOFAXIS pour un accompagnement de la collectivité dans cette démarche et pour s’associer les services d’un contrôle médical des agents,

Après présentation de cette convention,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

- D’approuver la souscription à ce service pour la période du 1er février 2014 jusqu’au 31 décembre 2015, avec reconduction tacite chaque année, dans la limite de 3 reconductions,

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer cette convention ainsi que toute pièce relative à ce dossier.

DÉLIBERATION ADOPTÉE À L’UNANIMITEConseil Municipal

de Villebarou Séance du 10/02/2014 13 / 15

6.3. Urbanisme

6.3.1. Déclarations d’Intention d’Aliéner

Rapporteur : Madame Arlette CLÉMENT

- Terrain non bâti d’environ 5 697 m², situé La Croix Rouge 41000 VILLEBAROU, cadastré section AR, numéro 16 ;

Le Droit de Préemption Urbain n’est pas exercé pour la parcelle ci-dessus.

6.4. Affaires Scolaires

6.4.1 Accompagnement à la Scolarité/Aide à la parentalité/Bilan

Rapporteur : Madame Nathalie VEZIN

Madame Nathalie VEZIN, Adjointe au Maire, rapporte le bilan de l’année écoulée relatif à l’aide à la parentalité proposé dans le cadre de l’Accompagnement à la Scolarité. Ainsi, 6 séances ont été proposées au cours de l’année 2013 grâce au concours d’une psychologue, Madame Maria Loreto SANCHEZ. 5 séances ont eu lieu une fois par mois, un mardi soir de 20h à 22h, sur des thèmes variés tels que les relations de chaque parent avec leurs enfants, l'école ou le collège, les loisirs de leurs enfants.

1 séance programmée la veille d’un grand week-end a dû être annulée et reportée en novembre 2013. Jusqu’à 6 mamans ont participé à ces réunions, soit une moyenne de 5 personnes. Des jeux de rôle, très appréciés de tous, ont été mis en place lors de séances participatives. Ces ateliers pourront être reconduits sous cette forme en 2014.

Madame Nathalie VEZIN, Adjointe au Maire, profite de ce bilan pour rappeler l’importance du travail réalisé par l’équipe de l’Accompagnement à la Scolarité aussi bien pour les enfants que pour leurs parents.

6.5. Développement durable

6.5.1. « Zéro Pesticide »/Bilan 2013

Rapporteur : Madame Odile LAVINA

Madame Odile LAVINA, Adjointe au Maire, rappelle les partenaires et financiers de l’opération « Zéro Pesticide » : le CDPNE, l'Agence de l'Eau Loire Bretagne, l'Agence Régionale de Santé, la Région Centre, le CG du 41, le Syndicat Mixte du Bassin de la Cisse et la FREDON Centre (Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles).

Elle énumère ensuite les 8 communes engagées dans la démarche ZP, à savoir Blois, Marchenoir, Villebarou, Mer, Bracieux, Onzain en 2013, La Chaussée-St-Victor en 2013 et St Sulpice en 2014, soit une population de 67 000 habitants.

Le comité de pilotage réuni en décembre dernier, a fait le bilan des actions menées en 2013. Elle souligne que les comités de pilotages réunissant techniciens et élus constituent des moments forts de rencontres au cours desquelles les communes engagées dans la démarche partagent la réussite de certaines actions, ou au contraire celles qui n’ont pas fonctionné, où chacune d’entre elles s'enrichit de l'expérience des autres.

Madame l’Adjointe au Maire, cite ensuite succinctement quelques actions menées par d’autres communes : Bracieux, engagé depuis 2012, n’utilise plus de produits phytosanitaires à effet systémique, sauf une fois par an dans le cimetière, et a fait des essais de végétalisation avec plantes vivaces et graines en pied de mur dans leConseil Municipal

de Villebarou Séance du 10/02/2014 14 / 15

cadre du concours des Maisons Fleuries,

Onzain, 1 ère année d’engagement, n’utilise pas de produits phyto sauf au cimetière, possède un désherbeur thermique à eau chaude, a fait des essais de semis d’annuelles peu satisfaisant cette année en raison d’une mauvaise levée, traite un grand espace « naturel » enherbé par une fauche annuelle. Elle note que les services techniques d’Onzain ont testé notre désherbeur mécanique pour leur cimetière mais leurs surfaces pas assez meubles ne permettent un résultat optimum.

La Chaussée-St-Victor a défini un quartier pilote sur lequel il n’y a pas été utilisé de produits phytosanitaires. Un désherbage manuel a eu été réalisé deux fois sur l’année, et un essai de désherbage mécanique (brosse montée sur une débroussailleuse) s’est révélé peu concluant. Le résultat visuel est satisfaisant ; les agents ont passé plus de temps.

La Chaussée a la volonté de prolonger l’expérience, de travailler sur des méthodes alternatives et sur l’acceptation de la végétation spontanée dans les rues.

Madame Odile LAVINA, Adjointe au Maire, informe que Mer et Villebarou ont terminé l’accompagnement à la démarche ZP ; Bracieux et Onzain sont quant à elles en cours d’accompagnement. Ces communes ont mis en place des ateliers sur le thème « Le végétal comme alternative au désherbage », qui consistaient à tester des techniques de végétalisation et à réaliser un suivi des expériences, avec participation active des agents, échanges et retours d’expériences.

Dans ce cadre, 4 pôles ont été identifiés :

- utilisation de plantes vivaces et de couvre-sol (en dehors des massifs) : Bracieux - fleurissement des pieds de mur : Onzain, Bracieux et Mer

- végétalisation des espaces inter-tombes : Villebarou et Mer

- engazonnement d’allées : Villebarou

Toutes ces actions ont été accompagnées par le CDPNE.

Dans le cadre de la mise en œuvre du végétal comme alternative au désherbage, Villebarou a fait engazonner une partie de l’allée de l’ancien cimetière (environ 100 m2) et végétaliser avec des sedums en tête de tombes, le long du mur (environ 80m2).

Concernant l’engazonnement, le sol a préalablement été préparé au désherbeur mécanique avant le semis. Une tonte de l’allée a été réalisée environ tous les 15 jours. La mise en œuvre peu coûteuse, et la nécessité de tontes un peu plus fréquentes que ce qui avait été envisagé permettent cependant de dresser un bilan plutôt positif. Au printemps 2014, la collectivité a prévu d’engazonner deux allées supplémentaires en remplacement de surfaces gravillonnées sur bâche qui sont trop meubles et qui entraînent des difficultés de déplacement pour les personnes à mobilité réduite.

La mise en œuvre du sedum quant à elle a été réalisée sur 4 à 5 jours : préparation du sol, mise en place d’un substrat pour le sedum. Le résultat est satisfaisant, avec peu d’adventices. Cette technique pourrait être développée sur d’autres parties du cimetière, et voire même en dehors.

Une nouvelle action est envisagée au printemps prochain à Villebarou. Cette opération « Trottoirs fleuris » initiée à Blois en 2012, intéresse désormais 3 nouvelles communes : Bracieux, Mer, Villebarou. Madame Odile LAVINA, Adjointe Au Maire, rappelle que cette action qui ne coûte rien à la commune poursuit les objectifs de :

- sensibiliser la population sur le végétal en ville,

- diminuer le temps de désherbage des voiries,

- impliquer les habitants dans l’entretien des espaces publics,

- participer au fleurissement de la commune.

Le kit qui sera distribué aux habitants intéressés par l’opération, est composé d’un panonceau destiné à être apposé sur leur clôture, présenté ci-dessous, d’une charte d’engagement à signer et de sachets de graines.Conseil Municipal

de Villebarou Séance du 10/02/2014 15 / 15

A l’issue de cette présentation, Monsieur Jean-Claude BORDEAU, Maire, souligne que Villebarou n’est plus seule à s’impliquer dans cette démarche « Zéro Pesticide » et rappelle l’interdiction d’utiliser tout pesticide d’ici 2018, voir un peu plus tard puisqu’il est actuellement question d’un report d’échéance.

* * * * * * * * *

Rien ne restant à l’ordre du jour de ce Conseil Municipal, Monsieur le Président déclare la séance close.

* * * * * * * * *

La séance a été levée à vingt-et-une heures et dix minutes.

Délibéré en séance, les jour et an susdits.

* * * * * * * * *

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

LE LUNDI 17 FEVRIER 2014 A 18H30

* * * * * * * * *