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Compte-Rendu - compte rendu sommaire r union du 16 09 2019
Document publié le Dimanche 15 mars 2020 par la commune de Chailloué.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire r union du 16 09 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Formation,
Département de l’Orne
---
Arrondissement d’Alençon
---
Commune de Chailloué
---
5 place de la Mairie –
61500
COMPTE RENDU SUCCINCT
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Commune nouvelle de CHAILLOUÉ
L’an deux mil dix-neuf, le seize septembre à vingt heures Le Conseil Municipal de la Commune de Chailloué dûment convoqué, s’est réuni à la mairie de Chailloué, sous la Présidence de Monsieur Marcel RIANT.
Sur la convocation qui leur a été adressée.
Etaient présents : Mesdames GUERIN Martine, MAACHI Christine, BOURGERIE Séverine, BREBION Laëtitia, DE STOPPELEIRE BOUSSAUD François, COESNON Martine, COTTEREAU Paméla, GARNIER Manuéla, GAUME Isabelle, PROD’HOMME Jeannine, BARBIER Catherine, DUVAL Cécile et Messieurs RIANT Marcel, LECOEUR Henri, COUPARD Gilbert, CHATEL Jacques, CORU Vincent, RAISON Christophe, ROBLIN Bruno, LELOUP Christian, GALLOT Jérôme, TABUR Denis.
Etaient absents : SCHNEIDER Véronique, DANOT Agnès, POTTIER Marc, LEBOË Pierrick, LETARD Philippe, GICQUEL Jean-Luc, GESLIN Michel.
Excusés : CATTEAU Gérard a donné pouvoir à LECOEUR Henri, ALEIXANDRE Emmanuel a donné pouvoir à RAISON Christophe.
Formant la majorité des membres en exercice.
Madame Christine MAACHI a été désignée comme secrétaire de séance.
1) Compte rendu de la réunion du 18/06/2019 : Adopté à l’unanimité ;
2) SALLE POLYVALENTE – LOT 1 ET 9 :
Le conseil adopte la proposition pour la pose d’un parquet d’une + value de 5971.84 € H.T. et la suppression d’une chape d’une – value de 2800.00 € H.T.
3) REPAS DES AINÉS :
Suite à l’accord en date du 18/06/01 et après délibération, le conseil municipal valide la participation de 10 € pour les ainés, les élus et les accompagnants.
4) PARC ÉOLIEN DE TRÉMONT :
Le Conseil Municipal ne fait pas d’objection pour l’implantation de 3 éoliennes.
5) SMICO :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte les modifications.
6) PERSONNEL ADMINISTRATIF.
Sur la proposition de M. le maire, le Conseil Municipal donne son accord pour la création d’un poste 15/35h à compter du 01/01/2020.
7) REGLEMENTS ET TARIFS DES SALLES COMMUNALES : Le conseil municipal reporte cette décision. Point à revoir : heures de fermetures, bruit, etc… .
8) PLUi :
Les remarque formulée le 18/06/2019 ont été transmises au bureau d’étude lors de la réunion de juillet ;
9) RD 738 :
La voie communale, depuis la rue de la Maison Jorry jusqu’à la RD50 (Sées – Le Merlerault), est étroite et les poids lourds dégradent les places et les voies communales. M. le Maire rencontrera le responsable du Conseil Départemental à ce sujet.
10) VENTE PARCELLE ZH72 :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
- Accepte la vente de la parcelle ZH72.
11) DIVERS :
- Haut-débit : Le maire donne les informations pour la taille des haies et des arbres prévue en 2021. - Élections municipales : 15 mars 2020 et 22 mars 2020 pour 2ème tour éventuel. - PN 108 : obligation de stage en 2020 à Rouen, le conseil désigne le Maire.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance levée à 22 heures 15 minutes.
n A chailloué le 19 septembre 2019. Le Maire, Marcel RIANT