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Compte-Rendu - compte rendu sommaire r union du 24 09 2018
Document publié le Lundi 18 juin 2018 par la commune de Chailloué.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire r union du 24 09 2018)
Thèmes du document : Données personnelles, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Département de l’Orne
---
Arrondissement d’Alençon
---
Commune de Chailloué
---
5 place de la Mairie –
61500
COMPTE RENDU SUCCINCT
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Commune nouvelle de CHAILLOUÉ
L’an deux mil dix-huit, le vingt-quatre septembre à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de Chailloué dûment convoqué, s’est réuni à la mairie de Chailloué, sous la Présidence de Monsieur Marcel RIANT.
Sur la convocation qui leur a été adressée.
Etaient présents : Mesdames GUERIN Martine, BOURGERIE Séverine, BARBIER Catherine, COTTEREAU Paméla, COESNON Martine, DE STOPPELEIRE-BOUSSAUD Françoise, BREBION Laëtitia, DUVAL Cécile, et Messieurs RIANT Marcel, LECOEUR Henri, COUPARD Gilbert, CHATEL Jacques, CORU Vincent, RAISON Christophe, TABUR Denis, ROBLIN Bruno, LELOUP Christian.
Etaient absents : MAACHI Christine, GARNIER Manuéla, LETARD Philippe, DANOT Agnès, CATTEAU Gérard, GAUME Isabelle, GICQUEL Jean-Luc, LEBOË Pierrick, POTTIER Marc, SCHNEIDER Véronique, GESLIN Michel, PROD’HOMME Jeannine
Excusés : ALEIXANDRE Emmanuel a donné pouvoir à LELOUP Christian, GALLOT Jérôme a donné pouvoir à BARBIER Catherine.
Formant la majorité des membres en exercice.
M. Jacques CHATEL a été désigné comme secrétaire de séance.
1) Compte rendu de la réunion du 18 juin 2018 : Adopté à l’unanimité ;
2) Restaurant scolaire et Garderie :
- Les règlements sont acceptés ;
- Les tarifs restent inchangés jusqu’au 31/12/2018 ;
- Investissements : acceptation de devis pour un ouvre-boite électrique et son support ;
3) Taxe de séjour :
- A revoir en 2019.
4) Agents communaux :
- Modification de la durée hebdomadaire de service en raison du retour à la semaine de 4 jours : adopté.
5) Décision modificative du budget :
- Dépenses imprévues : remplacement du panneau d’affichage du cimetière de Chailloué, accordée.
6) Syndicat Mixte pour l’Informatisation des Collectivités :
- Modification des statuts, adopté ;
- Adhésion au service « RGPD » du SMICO et nomination d’un délégué à la protection des données (DPD), adopté.
7) Fond de péréquation pour 2018 :
- La répartition du FPIC = 6 656 €.
8) Loyer du pavillon de Marmouillé :
- Révision de référence de l’IRL : 2ème trimestre. Adopté ;
9) Divers :
- La Commémoration du 11 novembre sera célébrée entre 9h30 et 11h à Marmouillé, Neuville-près-Sées et Chailloué selon l’avis de la commission de la vie locale du 19 septembre dernier. Le repas des anciens est prévu à 12h30.
- Le règlement intérieur commun aux trois cimetières de la commune nouvelle devra être présenté au conseil pour janvier 2019.
- Frelon asiatique : Subvention pour la destruction des nids, accordée. - A l’unanimité, le Conseil Municipal se prononce pour ne pas exercer le droit de préemption de la parcelle AB 81.
- Parc Rustick - Association de riverains : le président présentera l’association aux conseillers lors d’une réunion hors conseil municipal.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance levée à 22h20.
A chailloué le 25 septembre 2018.
Le Maire, Marcel RIANT