Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2017 04 11 compte rendu sommaire r union
Compte-Rendu - compte rendu sommaire r union du 04 12 2017
Compte-Rendu - compte rendu sommaire r union du 16 09 2019
Compte-Rendu - compte rendu sommaire r union du 24 09 2018
Compte-Rendu - compte rendu sommaire r union du 19 03 2018
Compte-Rendu - 2017 05 30 compte rendu sommaire r union du 30 05
Compte-Rendu - compte rendu sommaire r union du 18 06 2019
Compte-Rendu - compte rendu sommaire r union du 11 03 2019
Compte-Rendu - compte rendu sommaire r union du 03 12 2018
Compte-Rendu - compte rendu sommaire r union du 10 04 2018
Compte-Rendu - compte rendu sommaire r union du 22 09 2017
Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Chailloué.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire r union du 22 09 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
Département de l’Orne
---
Arrondissement d’Alençon
---
Commune de Chailloué
---
5 place de la Mairie –
61500
COMPTE RENDU SUCCINCT
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Commune nouvelle de CHAILLOUÉ
L’an deux mil dix-sept, le vingt-deux septembre à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de Chailloué dûment convoqué, s’est réuni à la mairie de Chailloué, sous la Présidence de Monsieur Marcel RIANT.
Sur la convocation qui leur a été adressée.
Etaient présents : Mesdames GUERIN Martine, MAACHI Christine, DE STOPELLEIRE-BOUSSAUD Françoise, PROD’HOMME Jeannine, COTTEREAU Pamela, BOURGERIE Séverine, BARBIER Catherine et Messieurs RIANT Marcel, LECOEUR Henri, COUPARD Gilbert, CHATEL Jacques, ALEIXANDRE Emmanuel, CORU Vincent, GESLIN Michel, GALLOT Jérôme, BREBION Jessica, RAISON Christophe.
Etaient absents : LETARD Philippe, SCHNEIDER Véronique, M. LEBOË Pierrick, GARNIER Manuéla, DANOT Agnès, GAUME Isabelle, DUVAL Cécile, CATTEAU Gérard, GICQUEL Jean-Luc, ROBLIN Bruno, BLANPAIN Franck, POTTIER Marc, TABUR Denis.
Excusés : Mme COESNON Martine a donné pouvoir à Mme MAACHI Christine, M. BOULANT Samuel a donné pouvoir à Mme GUERIN Martine.
Formant la majorité des membres en exercice.
M. Jacques CHATEL a été désigné comme secrétaire de séance.
1) Compte rendu de la réunion du 30 juin 2017 : Adopté ;
2) TAP – Garderie : Tarifs inchangés ;
3) Contrats : reconduits pour 2 agents ;
4) SDIS : Le Conseil Municipal retient la SAUR pour le contrôle des bornes incendies ;
5) SMICO : Accord pour la modification des statuts ;
6) Horaires des Mairies :
Mairie de Chailloué (siège de la commune nouvelle) :
lundi de 14h à 16h
mardi de 14h à 17h 30
mercredi de 8h30 à 10h30 et de 14h à 16h
jeudi de 8h30 à 10h30 et de 14h à 16h
vendredi de 14h à 17h30
Fermeture les samedis et dimanches.
Mairie de Marmouillé (commune déléguée de Chailloué)
Mercredi de 10h30 à 12h
Mairie de Neuville-près-Sées (commune déléguée de Chailloué)
Jeudi de 10h30 à 12h
7) Location du pavillon communal à Marmouillé : Accord pour avenant au bail.
8) Salle communale de Marmouillé : Le Conseil Municipal retient l’entreprise Boulay pour le remplacement de la fenêtre et l’isolation phonique.
9) Recensement de la population : Accord pour les indemnités. 10) Absences autorisées du personnel : Accord du Conseil Municipal pour alignement avec la délibération de CDC des Sources de l’Orne du 15/12/2016. A revoir au prochain Conseil Municipal.
11) Salle polyvalente de Chailloué : Le Conseil Municipal retient la proposition de SAS C.M.A. – Architecte à Alençon au taux de 8%.
12) Association Eglise Saint Paterne de Montrond : Le Conseil Municipal accorde une subvention de 500 euros. 19 pour – 1 Abstention.
13) Acquisition foncière : Le Conseil Municipal propose au notaire, pour la parcelle 121, une garantie en particulier pour dépollution éventuelle. 2 Abstentions.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance levée à 22h45.
A chailloué le 25 septembre 2017.
Le Maire, Marcel RIANT