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Compte-Rendu - CR 22.02.2021
Document publié le Lundi 22 février 2021 par la commune de Rivolet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 22.02.2021)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne,
,Département du Rhône
Mairie de RIVOLET
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69640
COMPTE RENDU DE REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 FEVRIER 2021
à 20h
Présents : Gilles AUTHIER, Béatrice BOUGAIN, Charles-Alexandre ORTONNE, Julien FELLOT, Sylviane AULAS, Catherine BARRIERE, Françoise BRANCIARD, Catherine BUTET, Jean-Pierre GIRAUD, Marjorie GRIERE-FURTAK, Jean HEIM, Priscille DU MANOIR, David THOMASSET
Excusé : Dominique BRESSOLLE (a donné pouvoir à Charles-Alexandre ORTONNE)
Absente : Karine BOUDOT
Secrétaire de séance : David THOMASSET
Monsieur le maire remercie les participants de leur présence et ouvre la séance.
Le compte rendu du Conseil municipal du 21 janvier 2021 est approuvé à l’unanimité.
1. Délibération – Approbation du compte administratif – exercice 2020
Madame Céline THOMAS, secrétaire de mairie, distribue à chaque élu un dossier présentant les comptes administratifs, en fonctionnement et en investissement, de l’année 2020.
Monsieur le maire présente le compte administratif de fonctionnement, le résultat de l’exercice étant de 89 343,11€ et le résultat de clôture de 137 780,02€.
Il détaille les dépenses qui s’élèvent à 337 162€. Le total des dépenses est en baisse d’environ 10 000€ par rapport à 2019. Les recettes du compte administratif sont également expliquées, avec un montant total de 426 505,13€.
Monsieur le maire présente le compte administratif d’investissement, le résultat de l’exercice étant de 104,09€ et le résultat de clôture de 73 657,61€.
Il détaille les dépenses qui s’élèvent à 157 671,79€ et les recettes dont le total est de 157 775.88€. Les restes à réaliser en investissement sur 2021, dont le contenu est expliqué en séance, correspondent à 116 962.62€ en dépenses et à 49 676.42€ en recettes.
Monsieur le maire ne participant pas à la délibération, Madame Catherine BARRIERE, doyenne de l’assemblée, soumet la délibération au conseil municipal. Il approuve à l’unanimité le compte administratif 2020.
2. Délibération – Approbation du compte de gestion de l’année 2020, dressé par Madame Sylvie CRUSSARD, Perceptrice de Villefranche-sur-Saône
Monsieur le maire présente le résultat budgétaire de l’exercice 2020 dressé par la perceptrice de Villefranche sur Saône. Les chiffres du compte de gestion sont identiques à ceux du compte administratif.
Par délibération, le Conseil municipal approuve à l’unanimité le compte de gestion 2020 dressé par Madame Sylvie CRUSSARD.
3. Délibération – Auberge de Rivolet – Gratuité du loyer commercial dans le cadre de la Covid 2019
Monsieur le maire explique que l’auberge est fermée administrativement en raison de la crise sanitaire. Il propose que pour les mois de janvier et de février 2021, le loyer commercial soit gratuit pour les aubergistes.
Par délibération, le Conseil municipal approuve à l’unanimité cette proposition.
4. Informations et questions diverses
4.1 Informations diverses
- Des fiches « action » pour le C.R.T.E. (Contrat de Relance pour la Transition Energétique) ont été réalisées (toiture de la salle des fêtes avec insertion de panneaux photovoltaïques, création d’un couloir dans le restaurant de l’auberge pour accéder directement à la terrasse extérieure) ainsi que des fiches « projet » (création de chemins de randonnée, cheminement piétonnier entre le Moulin et le Bourg, aménagement et fleurissement du centre du bourg, aménagement complémentaire de l’aire de loisirs, achat de maison de village).
- Le remplacement de la chaudière de l’école pour une énergie plus verte est à l’étude. L’idée est avancée de faire réaliser un bilan énergétique (par ALTE 69) du bâtiment.
- Le directeur des services de l’Agglo de Villefranche a changé. Le nouveau directeur, Monsieur Laurent MAZIERE, viendra rencontrer les adjoints pour se présenter et échanger sur les problématiques locales.
- Pour un prochain Conseil municipal, Monsieur le maire propose que le président de l’Agglo, Monsieur RONZIERE, puisse venir présenter les projets de l’Agglo de Villefranche.
- Monsieur le maire a participé à une réunion de l’A.E.J.L. (Centre de loisirs de Denicé) avec 5 autres maires. 140 familles sont bénéficiaires des activités (dont une famille rivolienne ayant 2 enfants). Il manque des personnes bénévoles pour faire vivre l’association, la présidente souhaitant mettre fin à ses fonctions. Madame Sylviane AULAS précise que la pérennité du centre aéré est très importante pour les familles notamment si les rythmes scolaires passent à 4 jours. En effet, cela supposerait des besoins importants pour les familles rivoliennes.
Des conseillers souhaitent informer l’Agglo de Villefranche de ce besoin et considèrent que la prise en charge de l’organisation des centres de loisirs devrait relever de ses missions. D’autres communautés d’agglomération ont cette compétence. Cette demande sera transmise à l’Agglo de Villefranche.
- Les élections départementales et les élections régionales auront lieu les 13 et 20 juin 2021. Les conseillers seront mobilisés pour tenir les bureaux de vote (2 bureaux) et participer au dépouillement. Il sera nécessaire de faire appel à d’autres citoyens également.
4.2. Commission « école »
Le vote sur les rythmes scolaires aura lieu au prochain Conseil municipal, la commission « école » ayant besoin de temps.
Une réunion tripartite (enseignants, élus, parents, DDEN) est prévue pour préparer une plate-forme présentant différents documents pour que chacun puisse prendre position en connaissance de cause.
4.3. Commission « urbanisme »
Un point en commission a été fait sur les déclarations de travaux 2021.
4.4. Commission « bâtiments et terrains communaux »
A l’auberge, les travaux de création d’un WC pour personnes à mobilité réduite vont se terminer mi- mars.
Il est expliqué qu’il y a eu une fuite entre les 2 cimetières. La canalisation fuyarde a été remplacée en même temps que celle qu’a remplacée Veolia entre la D504 et le vieux cimetière. Également, une fuite d’eau sur le chauffage de l’école a été réparée par le plombier.
4.5. Commission « voirie / réseaux »
La municipalité a donné son accord pour mutualiser le marché des travaux de voirie avec les autres communes du secteur qui ont conservé cette compétence.
4.6. Commission « finances »
Le budget 2021 est en préparation, plusieurs réunions ont déjà eu lieu.
L’évolution des taux (taux d’imposition sur le foncier bâti et foncier non bâti) sera votée au prochain Conseil municipal, ainsi que l’attribution de subventions. Le vote du budget sera aussi à l’ordre du jour.
4.7. Commission « environnement »
- Le mercredi 10 mars : rendez-vous à l’école pour réaliser les semis avec les enfants de la classe maternelle.
- Le dimanche 14 mars : tous les volontaires sont invités à 10h devant la mairie pour préparer les bacs du bourg.
- Le mercredi 19 mai : à 8h, mise en place des plançons dans les bacs avec les enfants de l’école. Dans le cadre d’une formation dispensée à Villefranche, il est proposé d’apprendre à tailler les arbustes – 2 personnes maximum par commune.
La commune de Rivolet, par l’intermédiaire de Monsieur Christian BENOIT, a candidaté après du Géoparc Beaujolais pour organiser un Géoévénement (randonnée géologique).
4.8. Commission « communication, culture, vie associative, fête et cérémonie et démocratie participative »
Pour le Rivolien 2021, presque tous les articles ont été reçus. Celui du CCAS va arriver sous peu. La commission a proposé que l’impression du Rivolien soit réalisée sur du papier recyclé. Une proposition d’encart publicitaire dans le Rivolien à prix réduit (50 euros) a été faite à tous les entrepreneurs ayant leur activité à Rivolet ou résidant sur la commune. Le collectif d’êtr’acteur a rencontré les adjoints pour échanger sur son projet de recherche d’une salle de 100m² pour répéter et stocker son matériel. Si quelqu’un a une proposition à faire, il ne faut pas hésiter à contacter le collectif.
Le comité consultatif « démocratie participative » de la commune s’est réuni pour la deuxième fois. Le travail de réflexion avance, des documents sont partagés sur le site de Rivolet.
4.9. Commission « auberge »
La vitre de l’auberge dernièrement cassée a été récemment changée.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h05