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Conseil Municipal - 2022 53 Approbation cr du 08.06.2022
Document publié le Mercredi 24 août 2022 par la commune de Saint-Ambroix.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2022 53 Approbation cr du 08.06.2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DEPARTEMENT
DU GARD
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
ARRONDISSEMENT
D’ALES
SEANCE DU 24 août 2022
L’an deux mille vingt-deux, le vingt-quatre du mois d’août à neuf heures, se sont réunis dans la salle du Conseil municipal au sein de l’hôtel de ville, boulevard du Portalet 30500 Saint- Ambroix, sous la présidence de Monsieur le Maire, Jean-Pierre DE FARIA, dûment convoqués le dix-sept août deux mille vingt-deux.
Etaient présents : Jean-Pierre DE FARIA, Fabrice CHANEL, Frédérique CAZALET, Marc MATHIEU, Bernard BONNEFOY, Pierre BOFFI, Bruno GIBERT, Catherine CARLIER, Valérie SAINSON, Nathalie LAGRANGE, Céline GROSY, Daniel PIALET, David MACQ, Excusés : Claudine BENOIT a donné procuration à Marc MATHIEU, Christelle ROUSSEL a donné procuration à Frédérique CAZALET, Jacques SABOURIN a donné procuration à Fabrice CHANEL, Brice BRUNEL a donné procuration à Daniel PIALET, Philippe MONDEME a donné procuration à Fabrice CHANEL
Absents : Angela LAVIE, Christelle JOVOVIC, Paul PERCETTI, Roseline AGGOUN, Sylvette MILLET
Secrétaire de séance : Frédérique CAZALET
Date de convocation des élus : 17 août 2022
Date d'affichage de la convocation à la porte de la mairie : 17 août 2022
Membres présents lors du conseil : 13
Membres absents : 5
Nombre de votants : 18
DELIBERATION N°20o22 - 53. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 08/06/2022
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à la majorité, Monsieur MACQ s’abstenant :
APPROUVE le compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 08/06/2022.
Le Maire,
Jean-Piefte DE FARIA
Certifié exécutoire, compte tenu :
de la transmission en Préfecture le : 7? 6 AQUT 2022
et l'affichage le : 2 6 AOÛT 202?
Le présent acte, à supposer qu'il fasse grief, peut faire l'objet, dans
notification ou de sa publication et/ou de son affichage, d’un recours con de Nîmes ou d’un recours gracieux auprès de la commune. Le tribune. Lu, ue pour muvus vus à vuuus pu l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet, wunw.telerecours.fr.
Accusé de réception en préfecture
030-213002272-20220824-20220824_202253-DE
Reçu le 26/08/2022