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Procès Verbal - ConseilMunicipal 20150624 OrdreDuJour
Document publié le Mercredi 24 juin 2015 par la commune de Mios.
Lien du pdf (Procès Verbal - ConseilMunicipal 20150624 OrdreDuJour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité sociale, Famille,
1/2
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal
Séance du mercredi 24 juin 2015 à 19 heures
Désignation d’un secrétaire de séance
Procès Verbal du Conseil municipal du 27 mai 2015 – Adoption
Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation d’attribution du conseil (Art L 5211-10 et L 2122-22 et suivants du CGCT)
Administration Générale :
2015/68 Défense commune de Mios c/ CEPPBA.
2015/69 Défense commune de Mios c/ CEPPBA (nouveau recours portant sur le cahier des charges de cession de terrains).
2015/70 Défense commune de Mios c/SA GRISEL.
Environnement :
2015/71 Adoption des rapports sur le prix et la qualité du Service Public d'Assainissement Non Collectif de 2012, 2013 et 2014.
Infrastructures :
2015/72 Aménagement d’une aire de covoiturage par le Conseil Départemental de la Gironde.
Ecoles :
2015/73 Dénomination de l’école maternelle de Mios Bourg.
Urbanisme
2015/74 Projet ERDF – Travaux de remplacement du branchement alimentant l’office de
tourisme et la halle de Mios.
2015/75 Convention d'échange de données géographiques entre la Plateforme de l'Informatique numérisée en Aquitaine et la Commune de Mios.
2015/76 Plan Local d’Urbanisme – Lancement d’une procédure de déclaration de projet
pour la construction d’une école située à proximité du Stade municipal de Paulon à Lacanau de Mios et mise en compatibilité du PLU
Finances
2015/77 Consultation de maîtres d’œuvre en vue de la passation d’un contrat d’architecture sous la forme d’un marché à procédure adaptée (MAPA) concernant la construction d’une école publique située à proximité du stade municipal de Paulon à Lacanau de Mios. 2015/78 Autorisation de programme et crédits de paiement pour la réalisation d’un nouveau groupe scolaire à Lacanau-de-Mios.
2015/79 Décision modificative n°1 du budget communal.
2015/80 Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes – Année 2015. 2015/81 Demande de subvention départementale pour des travaux d’entretien de la salle
des sports.2/2
2015/82 Demande de subventions au Conseil Départemental de la Gironde et à la Caisse
d’Allocations Familiales de la Gironde pour la création d’un city stade.
2015/83 Subventions municipales aux associations – année 2015.
Jeunesse
2015/84 Rapport du délégataire dans le cadre du contrat d’affermage portant sur l’exploitation et la gestion de la structure multi-accueil « l’Ile aux Enfants » - année 2014.
Restauration scolaire :
2015/85 Mutualisation des services de restauration municipale des Villes de BIGANOS et MIOS.