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Procès Verbal - ConseilMunicipal 20161219 OrdreDuJour
Document publié le Lundi 19 décembre 2016 par la commune de Mios.
Lien du pdf (Procès Verbal - ConseilMunicipal 20161219 OrdreDuJour)
Thèmes du document : Famille, Eau et assainissement, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal - Séance du Lundi 19 décembre 2016 à 20 heures 30
Désignation d’un secrétaire de séance
Procès Verbal du Conseil municipal du 28 novembre 2016 – Adoption
Administration Générale :
- D2016/173 - Compte rendu annuel 2015 de la SEPA au concédant du Parc d’Activités « Mios Entreprises » - Extension.
- D2016/174 - Convention avec CDG33 relative à la mise à disposition d’un agent en vue d’y exercer les fonctions de Directeur général des services.
- D2016/175 - Fermeture de l’activité de la halte nautique et dissolution du budget annexe « halte nautique ».
- D2016/176 - Dissolution du SIVOM du Val de l’Eyre.
Urbanisme :
- D2016/177 - Passation d’un avenant n°1 à la Convention de Projet Urbain Partenarial n°2 relatif au projet de lotissement « Le Bocage d’Andron », Secteur n°3 de « Ganadure ».
- D2016/178 - Construction du groupe scolaire Terre Vives/acte de candidature à l’appel à projet régional Photovoltaïque en autoconsommation raccordé réseau avec ou sans stockage - D2016/179 - Dénomination et changement de noms de rues
Environnement :
- D2016/180 - Communication du rapport annuel 2015 du délégataire concernant le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement.
Finances :
- D2016/181 - États de produits communaux à présenter en non valeur au Conseil Municipal.
- D2016/182 - Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement avant adoption du budget primitif 2017.
- D2016/183 - Dissolution du budget annexe du camping municipal.
- D2016/184 - Tarifications municipales pour l’année 2017.
- D2016/185 - Association Solid’ Eyre : subvention exceptionnelle 2016.
Culture :
- D2016/186 - Fixation de tarifications pour des événements culturels.
Jeunesse :
- D2016/187 - Equipements numériques des écoles 2017 –réserve parlementaire.
- D2016/188 - Participation à la création d’un service commun « coordination mutualisée petite enfance - enfance – jeunesse.
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