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Déliberation - liste deliberations 18052026
Document publié le Lundi 18 mai 2026 par la commune d'Amfreville.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 18052026)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Logement,
DÉPARTEMENT du CALVADOS
Séance du Conseil municipal
du 18 mai 2026
Amfreville
14860
Nombre de conseillers : en exercice : 15
A l'ouverture de séance Présents : 13 Procurations : 2 Votants :15
LISTE DES DELIBERATIONS
> Délibération n° 2026/040- Approuvée à 14 voix POUR
FINANCES-Vote du Compte Financier Unique 2025-Budget Commune
> Délibération n° 2026/041- Approuvée à 15 voix POUR
FINANCES-affectation des résultats 2025-Budget Commune
> Délibération n° 2026/042- Approuvée à 14 voix POUR
FINANCES-Vote du Compte Financier Unique-Budget annexe Maison médicale
> Délibération n° 2026/043- Approuvée à 15 voix POUR
FINANCES-Affectation des résultats 2025-Budget annexe maison médicale
> Délibération n° 2026/044- Approuvée à 14 voix POUR
FINANCES-Vote du Compte Financier Unique-Budget annexe Lotissement communal
> Délibération n° 2026/045- Approuvée à 15 voix POUR
FINANCES-Affectation des résultats 2025- Budget annexe Lotissement communal
> Délibération n° 2026/046- Approuvée à 15 voix POUR
FINANCES-décision budgétaire modificative n°1
> Délibération n° 2026/047- Approuvée à 11 voix POUR 4 Abstentions
FINANCES-Subvention coopérative scolaire-Office central de la coopération à l’école
> Délibération n° 2026/048- Approuvée à 15 voix POUR
FINANCES-Frais de viabilisation du terrain jouxtant la maison médicale
> Délibération n° 2026/049- Approuvée à 15 voix POUR
Approbation de la modification de statuts du SIVOM de la Rive Droite de l’Orne
> Délibération n° 2026/050- Approuvée à 15 voix POUR
Désignation des six membres élus au sein du Comité Consultatif d'Action Sociale
> Délibération n° 2026/051- Approuvée suivant compte rendu joint
FINANCES-Subventions aux associations
> Délibération n° 2026/052- Approuvée à 15 voix POUR
RESSOURCES HUMAINES-Ratios avancement de grade
> Délibération n° 2026/053- Approuvée à 15 voix POUR
RESSOURCES HUMAINES-Tableau des effectifs
> Délibération n° 2026/054- Approuvée à 15 voix POUR
FINANCES-Demande de subvention vaisselle silencieuse
> Délibération n° 2026/055- Approuvée à 15 voix POUR
MAISON MEDICALE-Résiliation anticipée d’un bail
Publication de la liste le 25 mai 2026
Le Maire,
Xavier MADELAINE
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Séance du Conseil Municipal du 18 mai 2026 — Liste des Délibérations