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Déliberation - Decision n°32 2025
Déliberation - Decision n°21 2025
Déliberation - Decision n°49 2025
Déliberation - Decision n°34 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Déliberation - Decision n°34 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Culture et patrimoine,
AFFICHÉ
L
LE
.4AS./.0h/20.À\.
Moss
ken
OZOIR-LA-FERRIÈRE
PS
Parate DÉCISION
N°34/2025
OBJET
:TARIFS
DU
CONSERVATOIRE
DE
MUSIQUE
A
COMPTER
DE
L'ANNEE
2025/2026
Le Maire de la commune d'Ozoir-la-Ferrière ; Vu
l'article
L.2122-22
du code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
l'alinéa
2
:
Vu
la
délibération
n°536
du
G
décembre
2024
du
Conseil
municipal
portant
délégation
de
pouvoir
à
Madame
le
maire
de
certaines
attributions
de
l'assemblée
délibérante
en
vertu
de
l'article
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
:
Vu
la
décision
n°25/22
du
2
mai
2022
;
Considérant
que
les
droits
prévus
au
profit
de
la
commune
n'ont
pas
un
caractère
fiscal
;
DÉCIDE
Anticle
1°:
Les
tarifs
du
Conservatoire
municipal
de
musique
«
Maurice
Ravel
»
sont
fixés,
à
compter
de
l'année
2025/2026,
comme
suit
:
TARIFS
ANNUELS
2025/2026
2049/2028
OZOIR
EXTERIEUR
Inscription
annuelle
(à
payer
lors
de
l'inscription
ou
la
réinscription)
30
40
Eveil
musical
190
250
30mn
d'instrument
+
formation
musicale
+
pratique
collective
510
660
45mn
d'instrument
+
formation
musicale
+
pratique
collective
555
705
60mn
d'instrument
+
formation
musicale
+
pratique
collective
630
840
Cycle
de
perfectionnement:
60
mn
d'instrument
+
pratique
590
770
collective Si
dispense
de
FM
accordée
—
Initiation
ou
1%
cycle
au
parcours
adulte
(1
à
6
années
de
pratique)
420
540
30mn
d'instrument
+
pratique
collective
Si
dispense
de
FM
accordée
—
2°"
cycle
ou
parcours
adulte
(7
à
11
années
de
pratique)
510
660
46rn d'instrument + pratique collective Si
dispense
de
FM
accordée
3"
cycle
ou
parcours
adulte
(12
années
de
pratique
et
+)
590
770
60mn
d'instrument
+
pratique
collective
2%"
cycle
MAA
: 48
mn
d'instrument
+
formation
musicale
+
atelier
556
705
3°"
cycle
MAA
: 60
mn
d'instrument
+
formation
musicale
+
atelier
630
840
Parcours
libra
1
,2
ou
3
:45mn
d'instrument
+
pratique
collective
510
660
Orchestres
et
ensembles
divers,
FM
seuls
de
60mn
et
-
90
105
Orchostres
et
ensembles
divers,
FM
seuls
de
90mn
et
+
105
120
Location
d'Instrument
(septembre à
juin)
250
330
Des
réductions
peuvent
être
accardées pour
l'ensemble
des
tarifs
à
l'exception
de
l'adhésion annuelle,
Une
réduction
tarifaire
de
10%
est
accordée
pour
3
personnes
d'une
même
famille
inscrites
au
conservatoire,
la
réduction
est
de
20%
pour 4
inscrits
d'une
même
famille
Le
tarif
annuel
est
indivisible,
il
est
dû
en
totalité
quel
que
soit
le
nombre da
leçons
réellement
suivies
par
l'élève
et
ceci,
quelle
qu'en soit la raison.
Fait à Ozolr-la-Ferrière le 11 avril 2026 Madame
le
Maire,
Christine
FLECK,
u
REÇU EN PREFECTURE
Î
le
15/64/2025
dc
at
ste
Ehqute com
ñ
202804 11-DE
CIS TON_G4