Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste de
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste de
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste de
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste de
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste de
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste de
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste de
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste de
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste de
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - ordre du
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste des deliberations du conseil communautaire du 26 05 2025
Document publié le Lundi 26 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste des deliberations du conseil communautaire du 26 05 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Humanitaire,
ww
GRAND
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
1 ILE
FINANCES LOCALES
Délibération Affectation complémentaire du résultat au Budget général : reprise de résultat d'investissement ADOPTÉE
041-041-2025 du SMETABA
2025_DM1_BG Décision modificative n°1 au Budget Général - Augmentation des crédits au chapitre 001 ADOPTÉE
Délibération ee : een ' 2 041-042-2025 Création d'une régie d'avance pour les menues dépenses ADOPTÉE
FONCTION PUBLIQUE
Délibération Approbation de la charte informatique de la Communauté de communes du Grand Chambord ADOPTÉE 041-043-2025
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
INFORMATION Modalités de composition du Conseil communautaire pour la prochaine mandature 2026-2032 -
EAU ET ASSAINISSEMENT
EAU POTABLE
INFORMATION Admission en créances éteintes - Budget Eau potable -
ASSAINISSEMENT COLLECTIF
INFORMATION Admission en créances éteintes - Budget Assainissement collectif -
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Délibération . o nc | c . : 041-044-2025 Cession de la parcelle AX n°234 située 4 rue des Loges à Saint-Laurent-Nouan - ZA Le Petit Four ADOPTÉE
Délibération . o TE . . - 041-045-2025 Cession de la parcelle F n°836 (partie) située à Fontaines-en-Sologne - ZA de la Gaucherie ADOPTÉE
Délibération . 1e . ue 2 041-046-2025 Demandes de subvention dans le cadre du fond partenarial économique de proximité ADOPTÉE
HABITAT ET TRANSITION ECOLOGIQUE
HABITAT
Délibération Attribution du marché pour confier une mission de suivi-animation du Programme d'Intérêt ADOPTÉE 041-047-2025 Général (PIG) « Pacte Territorial France Rénov'» de l'entente intercommunautaire
EQUIPEMENTS COMMUNAUTAIRES
EQUIPEMENTS NAUTIQUES
Délibération Approbation des tarifs des équipements nautiques (centre aquatique, baignade naturelle et piscine ADOPTÉE
041-048-2025 de Bracieux)
RELEVE DES DECISIONS DU PRESIDENT
Liste des délibérations examinées lors du
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 26 MAI 2025
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 12 FEVRIER 2024