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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste des deliberations du conseil communautaire du 18 11 2024
Document publié le Lundi 18 novembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste des deliberations du conseil communautaire du 18 11 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Humanitaire,
ww
GRAND
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
1 iLE
FINANCES LOCALES
Transfert de la piscine de Bracieux - Détermination de l'Attribution de Compensation Délibération Définitive de la commune de Bracieux dans le cadre de la déclaration d'intérêt ADOPTÉE 041-078-2024 . + . communautaire de la piscine de Bracieux
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Délibération Avis de la Communauté de communes sur la demande de défrichement (comprenant la ADOPTÉE
041-079-2024 mise à jour de l'étude d'impact) déposée par la SAS Les Bordes Golf International.
FONCTION PUBLIQUE
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041-080-2024 et des effectifs
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
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Délibération ee ! . . . x 2 041-084-2024 Modification des représentants au sein du Syndicat Mixte du Pays des Châteaux ADOPTÉE
Délibération Dissolution Syndicat Mixte d'Adduction d'Eau Potable de Saint-Claude-de-Diray / ADOPTÉE 041-085-2024 Huisseau-sur-Cosson / Vineuil
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Délibération . ! . . , . c 041-087-2024 Ouverture dominicale - Dérogation pour la Chocolaterie Royale à Maslives ADOPTÉE
EAU ET ASSAINISSEMENT
EAU POTABLE
Délibération Dégrèvement exceptionnel - Monsieur et Madame MORIN - 277 rue du Bournigal à ADOPTÉE
041-088-2024 MONT-PRES-CHAMBORD
Délibération ! eu : 041-089-2024 Budget Eau potable - Créances éteintes ADOPTÉE
ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Délibération Dégrèvement exceptionnel - Sté SOTRAPID - Route des Grotteaux à MONT-PRES- ADOPTÉE
041-090-2024 CHAMBORD
Délibération . . ! eu 2 Budget Assainissement collectif- Créances éteintes ADOPTÉE 041-091-2024
Liste des délibérations examinées lors du
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 18 NOVEMBRE 2024
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 12 FEVRIER 2024 Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer la convention d'organisation
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041-092-2024 AEP Régie et création d'une opération pour compte de tiers « Réhabilitation de la STEP
Chambord - Etude » au budget de l’Assainissement collectif
2024 DM7_ASST Décision modificative n°7 du budget Assainissement collectif- STEP de Chambord - ADOPTÉE
Etude
Délibération Servitudes de passage de canalisation - Travaux de renouvellement et de réhabilitation ADOPTÉE
041-093-2024 du réseau
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Délibération 1e Luc c 041-094-2024 Demandes de subventions dans le cadre du fond partenarial économie de proximité ADOPTÉE
Délibération Demande d'aide économique aux investissements immobiliers des PME - entreprise ADOPTÉE
041-095-2024 MAX VAUCHE PRODUCTION
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041-096-2024 THERMOLAQUAGE DU BLESOIS
DEVELOPPEMENT CULTUREL
Délibération PACT 2025 : Autorisation à donner à Monsieur le Président pour solliciter le soutien
financier de la Région Centre-Val de Loire dans le cadre du projet artistique et culturel ADOPTÉE 041-097-2024 Le Le: , .
sur le territoire défini par la Région Centre-Val de Loire
HABITAT ET TRANSITION ECOLOGIQUE
HABITAT
Délibération Lu ! . ! . " Lu c 041-098-2024 Attribution du marché relatif au SDIE (Schéma Directeur Immobilier et Energétique) ADOPTÉE
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Candy à Bracieux (Bâtiment 84) (annule et remplace la délibération n°041-074-2024 en ADOPTÉE 041-099-2024
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EQUIPEMENTS COMMUNAUTAIRES
EQUIPEMENTS NAUTIQUES
Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer un avenant au BEA (Bail
Emphytéotique Administratif) portant sur la conception, une partie du financement, la
Délibération réalisation des travaux de construction du nouveau complexe aquatique communautaire ADOPTÉE
041-100-2024 incluant la déconstruction du bâtiment existant, l'entretien maintenance, le gros
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l'entretien/maintenance d'une chaudière fixe au biogaz.
SERVICES A LA POPULATION
Délibération Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer de la Convention Territoriale ADOPTÉE
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RELEVE DES DECISIONS DU PRESIDENT
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