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Ordre du Jour - 2023 03 ODJ cc 30 mars 2023
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Mont-Saint-Adrien.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 03 ODJ cc 30 mars 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 mars 2023
*
Le conseil communautaire est convoqué en séance publique au siège de la communauté d'agglomération le jeudi 30 mars 2023 à 18h00, conformément aux dispositions de l'article L. 2121-9 du code général des collectivités territoriales.
Motion du groupe Beauvais Osons l’Avenir - la gauche et les écologistes unis
Administration, Finances, Développement Institutionnel de la Ville, Habitat, Santé et Petite Enfance
001 - Tableau des effectifs
002 - Désignation d'un membre du conseil communautaire au sein du conseil d'administration du Comité d'Oeuvres Sociales (C.O.S.)
003 - Stratégie d’intervention en direction des copropriétés fragiles et en difficultés des quartiers Argentine et Saint-Jean de Beauvais
Aménagement du territoire et mobilité
004 - Programme de déploiement "d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)" sur le territoire du Syndicat d’Énergie de l'Oise (SE60) 005 - Acquisition de la parcelle cadastrée section AI n°60 lieudit l'homme armé auprès de la commune de Saint Paul
006 - Adhésion des communautés de communes du Pays de Bray et de la Picardie Verte au syndicat mixte déjà formé avec la communauté du Clermontois pour l’établissement du SCOT 007 - Approbation de la modification n°1 du plan local d’urbanisme de la commune de Warluis 008 - Approbation de la modification n°2 du plan local d’urbanisme de la commune de Bresles
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009 - Foncier- Constitution de servitude pour passage de canalisation- Beauvais 010 - Foncier- Constitution de servitude pour passage de canalisation- Crèvecoeur-le-Grand 011 - Foncier- Constitution de servitude pour passage de canalisation- Hermes 012 - Foncier- Constitution de servitude pour passage de canalisation- Le Mont-Saint-Adrien 013 - Foncier- Constitution de servitude pour passage de canalisation- Savignies 014 - Foncier- Constitution de servitude pour passage de canalisation- Savignies 015 - Contrat de délégation par affermage du service de distribution d’eau potable de la ville de Beauvais et du Syndicat intercommunal d’Adduction d’Eau Potable de Luchy-Auchy-Muidorge
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Compte rendu des décisions prises par la présidente.
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