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Document publié le Mardi 12 octobre 2021 par la commune de Saint-Jean-d'Arves.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+12+10+21)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Commune de St Jean d’Arves
Réunion du Conseil Municipal
Séance du 12 octobre 2021
Présents: HUSTACHE Christiane, ARLAUD Marielle, SOL Sébastien, DAVID Éric, GEMIN Clément, HUSTACHE Maurice, CHARPIN Frédéric, TRUCHET Sébastien et DURAZ Sébastien.
Absents : MICHEL Stéphanie avec procuration à DURAZ Sébastien, ARLAUD Laetitia avec procuration à GEMIN Clément.
- Décision modificative n°4 de la Commune : D 165 : + 670.00 €
D 21318 : + 30 200.00 €
D 21534 : 11 900.00 €
D2151 : - 42 770.00 €
Approuve à l’unanimité.
kkEEE
- Décision modificative n°5 de la Commune : D 6413 : - 865.00 €
D 675 : + 865.00 €
Approuve à l’unanimité.
FX
- Décision modificative n°1 du cinéma : D 6451 : - 3 000.00 €
D 6518 : + 3 000.00 €
Approuve à l’unanimité.
FRE
- Demande, à l’unanimité, une subvention pour des dépenses exceptionnelles liées à la crise sanitaire, au titre du fonds d’urgence aux collectivités COVID 19.
ki ke
- Sollicite, à l’unanimité, la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan pour le versement d’un fonds de concours pour le projet d’amélioration de la salle du conseil, des mariages et des réunions ainsi que les bureaux de la mairie. Autorise, Madame le Maire à signer tout acte y afférent.
REA
- Madame le Maire donne lecture à son conseil municipal du projet de convention de groupement de commandes à intervenir entre la commune de Saint Jean d’Arves et celle de Saint Sorlin d’Arves. Le coordonnateur désigné pour le groupement de commandes est la commune de Saint Sorlin d’Arves.
Le conseil municipal, après en avoir pris connaissance et en avoir délibéré :
+ Approuve, à l’unanimité, la convention de groupement de commandes annexée à la présente
délibération.
+ Autorise Madame le Maire à signer la convention constitutive du groupement.
+ Précise que les coûts liés à la passation du marché seront remboursés à hauteur de 50% à la commune de
Saint Sorlin d’Arves conformément à l’article 10.3 de cette convention.
+ Désigne comme membres de la commission d’appel d’offres propre au groupement :
o Monsieur Gemin Clément : titulaire
© Madame Arlaud Marielle : suppléant + Autorise Madame le Maire à signer toutes pièces à intervenir et à prendre toute mesure d’exécution de la
présente délibération.
RARE
Arrivée à 18h45 de Mr Eric David.
Re
- Décide, à l’unanimité, de surseoir à la vente de la parcelle C 265 au lieu-dit le Villaret. Les élus vont se rendre
sur place pour voir la situation de ce terrain.
RAEEE
Questions diverses :
- Bornage aux Chambons. Mr Hustache Maurice représentera la commune.
- Lecture du courrier de Mr Féjoz Claude,
- Demande de la 3CMA pour installer des abris bus.
- Discussion relative au centre équestre.
- Goudronnage de l’entrée des Sallanches (9 voix pour et 2 abstentions).
- Accepte de mettre en place un marché à bon de commande commun, pour les travaux et le déneigement, avec
la commune de St Sorlin d’Arves.
- Questions agricoles.
- Embauche d’un employé communal.
- Cérémonie du 11 Novembre.
- Informations sur les subventions du SIVAV.