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Document publié le Mardi 14 septembre 2021 par la commune de Saint-Jean-d'Arves.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+14+09+2021)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Commune de St Jean d’Arves
Réunion du Conseil Municipal
Séance du 14 septembre 2021
Présents: HUSTACHE Christiane, ARLAUD Marielle, SOL Sébastien, DAVID Éric, ARLAUD Laetitia, GEMIN Clément, HUSTACHE Maurice, CHARPIN Frédéric et DURAZ Sébastien.
Absents : MICHEL Stéphanie avec procuration à ARLAUD Laetitia et TRUCHET Sébastien.
- Désigne, à l’unanimité, Mme ARLAUD Marielle comme membre de la commission urbanisme à la 3CMA.
RER
- Désigne, à l’unanimité, Mr DAVID Éric comme membre de la commission mobilité à la 3CMA.
PETIL
- Décide, à l’unanimité, de ne pas modifier la fiscalité directe locale de la commune de St Jean d’Arves (pas de
nouvelle délibération, ni de modification de délibération actuelle).
RAA
- Décide, à l’unanimité, d’approuver le protocole d’accord transactionnel entre Mr Zuccarelli Alain et la
Commune de St Jean d’Arves en date du 14 septembre 2021. Me Candice PHILIPPE est chargée de transmettre
ce protocole au Conseil de Mr Zuccarelli Alain.
HR A
- Décide, à l’unanimité, de fixer le montant de la location du bureau de l’office de tourisme des Chambons au
SIVU à 1 000 € charges comprises, révisable tous les ans.
HRK
- Décide, à l’unanimité, de faire fonctionner le cinéma en période saisonnière et décide de lancer un appel È
d’offre pour mettre le cinéma en Délégation de Service Public.
RARE
- Décide, à l’unanimité, de modifier les statuts du cinéma les Aiguilles.
RH
- Décide, à l’unanimité, d’annuler la liste de non-valeur N°3142690233 de l’exercice 2020 pour un total de 6 279.87 € à l’unanimité. Le Conseil Municipal approuve l’admission en non-valeur de cette somme au budget 2021 de la commune conformément au dossier transmis par la Trésorerie de Saint Jean de Maurienne.
#kk AA X
- Décision modificative n°2 de la Commune : D 611 : - 6 300.00 €
D 6541 : + 6 300.00 €
Approuve à l’unanimité.
RER
Questions diverses :
- Choix de l’emplacement de la vache.
- Décide de ne pas faire payer la location des 4 chalets bois situés à côté du cinéma pour l’année 2021 au vu de
la situation sanitaire (fermeture des remontées mécaniques). - Discussion à propos d’un achat ou d’une location d’un véhicule 4x4 pour la police municipale.
- Valide les devis de 3BTP pour la réfection des réseaux du chemin de la chapelle à la Chal, pour
8 190.00 € TTC (enfouissement du réseau orange à la Chal), pour 24 430.80 € (réseau EP à la Chal) et pour
8 137.68 € (réseau éclairage publique à la Chal).
- Baux emphytéotiques à établir (chasse et ESF).
- Tables à acheter.