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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C34 05 2023 SPORTS)
Thèmes du document : Sport, Éducation, Mode, textile et habillement,
C- 34-05-2023
Votants : 75
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 28 avril 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 9 mai 2023
SPORTS - CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DES INSTALLATIONS AQUATIQUES DE LA CAN AVEC LE COLLÈGE FONTANES ET LE LYCÉE JEAN MACÉ POUR LA PRATIQUE DE LA NATATION PAR LES ÉLÈVES DES SECTIONS SPORTIVES
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Françoise BURGAUD, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Yann JEZEQUEL, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Valérie VOLLAND.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jeanine BARBOTIN à Dominique SIX, Ségolène BARDET à Thibault HEBRARD, Yamina BOUDAHMANI à Marie-Paule MILLASSEAU, Christelle CHASSAGNE à Valérie VOLLAND, Nadia JAUZELON à Philippe LEYSSENE, Gérard LEFEVRE à Elmano MARTINS, Bastien MARCHIVE à Jérôme BALOGE, Lucy MOREAU à Elisabeth MAILLARD, Rose-Marie NIETO à Florent SIMMONET, Michel PAILLEY à Romain DUPEYROU, Lydia ZANATTA à Aurore NADAL.
Titulaires absents :
Sophie BROSSARD, Alain CANTEAU, Gérard EPOULET, Christophe GUINOT, Guillaume JUIN.
Titulaires absents excusés :
Annick BAMBERGER, Marcel MOINARD.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 34-05-2023
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU MARDI 9 MAI 2023
SPORTS - CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DES INSTALLATIONS AQUATIQUES DE LA CAN AVEC LE COLLÈGE FONTANES ET LE LYCÉE JEAN MACÉ POUR LA PRATIQUE DE LA NATATION PAR LES ÉLÈVES DES SECTIONS SPORTIVES
Monsieur Philippe MAUFFREY, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Dans le cadre de sa politique sportive, la Communauté d’Agglomération du Niortais met ses équipements aquatiques à disposition du Collège Fontanes et du Lycée Jean Macé, ces établissements scolaires disposant d’une section sportive promouvant la pratique et le développement des sports aquatiques.
Les modalités de mise à disposition et les règles de fonctionnement entre les établissements scolaires et la collectivité sont établies dans des conventions.
Il convient de renouveler ces conventions pour permettre aux établissements scolaires de poursuivre le perfectionnement des élèves inscrits en section sportive.
Il est proposé de conclure avec chacun de ces établissements, une convention de mise à disposition des installations sportives à titre précaire et révocable pour une durée de 2 ans qui prendra fin à l’issue de la saison scolaire 2023-2024.
Sans nécessité de passage en Conseil d’Agglomération, des annexes seront rédigées annuellement pour préciser les créneaux et espaces mis à disposition dans chaque équipement, ainsi que la liste des encadrants diplômés de ces établissements.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve les conventions de mise à disposition des installations aquatiques avec le Collège Fontanes et le Lycée Jean Macé pour la pratique de la natation par les élèves des sections sportives ;
- Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à signer les conventions et tout document afférent.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 75
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Philippe MAUFFREY
Vice-Président Délégué