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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C33 05 2023 SPORTS)
Thèmes du document : Sport, Loisirs, Exploration spatiale,
C- 33-05-2023
Votants : 75
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 28 avril 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 9 mai 2023
SPORTS - CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DES INSTALLATIONS AQUATIQUES DE LA CAN AVEC LES ASSOCIATIONS
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Françoise BURGAUD, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Yann JEZEQUEL, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Valérie VOLLAND.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jeanine BARBOTIN à Dominique SIX, Ségolène BARDET à Thibault HEBRARD, Yamina BOUDAHMANI à Marie-Paule MILLASSEAU, Christelle CHASSAGNE à Valérie VOLLAND, Nadia JAUZELON à Philippe LEYSSENE, Gérard LEFEVRE à Elmano MARTINS, Bastien MARCHIVE à Jérôme BALOGE, Lucy MOREAU à Elisabeth MAILLARD, Rose-Marie NIETO à Florent SIMMONET, Michel PAILLEY à Romain DUPEYROU, Lydia ZANATTA à Aurore NADAL.
Titulaires absents :
Sophie BROSSARD, Alain CANTEAU, Gérard EPOULET, Christophe GUINOT, Guillaume JUIN.
Titulaires absents excusés :
Annick BAMBERGER, Marcel MOINARD.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 33-05-2023
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU MARDI 9 MAI 2023
SPORTS - CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DES INSTALLATIONS AQUATIQUES DE LA CAN AVEC LES ASSOCIATIONS
Monsieur Philippe MAUFFREY, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Dans le cadre de sa politique sportive, la Communauté d’Agglomération du Niortais (CAN) met ses équipements aquatiques à disposition des associations promouvant la pratique et le développement des sports aquatiques.
Pour ce faire, les modalités de mise à disposition et les règles de fonctionnement entre les associations et la collectivité sont établies dans des conventions.
Il convient de renouveler ces conventions pour permettre aux partenaires de poursuivre la pratique de leurs activités sportives.
Sont concernées les associations suivantes :
- Association des Plongeurs de Niort et des environs (APNEE),
- Canoë Kayak Club Niortais,
- Cercle des Nageurs de Niort (CNN),
- Mille Bulles,
- Stade Niortais Triathlon,
- et Aunis Sud Triathlon.
Il est proposé de conclure avec chacune des associations, une convention de mise à disposition des installations sportives à titre précaire et révocable pour une durée de 1 an reconductible tacitement une fois qui prendra fin à l’issue de la saison sportive 2023-2024. La mise à disposition des bassins aux associations s’effectue à titre gracieux ; pour les associations hors CAN, l’accès donne lieu à une facturation en application des tarifs en vigueur. Les espaces annexes de la piscine Pré-Leroy (salle de réunion, salle de remise en forme, bureau club), font l’objet d’une facturation annuelle telle que convenue dans les conventions.
Sans nécessité de passage en Conseil d’Agglomération, des annexes seront rédigées annuellement pour préciser les créneaux et espaces mis à disposition dans chaque équipement, ainsi que la liste des encadrants diplômés de chaque association. Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve les conventions de mise à disposition des installations aquatiques avec les associations APNEE, Canoë-Kayak Club Niortais, Cercle des Nageurs de Niort, Mille Bulles, Stade Niortais Triathlon et Aunis Sud Triathlon ;
- Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à signer les conventions et tout document afférent.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 75
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Philippe MAUFFREY
Vice-Président Délégué