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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C32 05 2023 SPORTS)
Thèmes du document : Sport, Aménagement du territoire, Bois et produits du bois,
C- 32-05-2023
Votants : 75
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 28 avril 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 9 mai 2023
SPORTS - COMPLEXE SPORTIF DE LA VENISE VERTE - AVENANT À LA CONVENTION D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU STADE RENÉ GAILLARD PAR LES SERVICES DE LA VILLE DE NIORT ET AVENANT À LA CONVENTION D'OCCUPATION DES LOCAUX TECHNIQUES
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Françoise BURGAUD, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Yann JEZEQUEL, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Valérie VOLLAND.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jeanine BARBOTIN à Dominique SIX, Ségolène BARDET à Thibault HEBRARD, Yamina BOUDAHMANI à Marie-Paule MILLASSEAU, Christelle CHASSAGNE à Valérie VOLLAND, Nadia JAUZELON à Philippe LEYSSENE, Gérard LEFEVRE à Elmano MARTINS, Bastien MARCHIVE à Jérôme BALOGE, Lucy MOREAU à Elisabeth MAILLARD, Rose-Marie NIETO à Florent SIMMONET, Michel PAILLEY à Romain DUPEYROU, Lydia ZANATTA à Aurore NADAL.
Titulaires absents :
Sophie BROSSARD, Alain CANTEAU, Gérard EPOULET, Christophe GUINOT, Guillaume JUIN.
Titulaires absents excusés :
Annick BAMBERGER, Marcel MOINARD.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 32-05-2023
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU MARDI 9 MAI 2023
SPORTS - COMPLEXE SPORTIF DE LA VENISE VERTE - AVENANT À LA CONVENTION D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU STADE RENÉ GAILLARD PAR LES SERVICES DE LA VILLE DE NIORT ET AVENANT À LA CONVENTION D'OCCUPATION DES LOCAUX TECHNIQUES
Monsieur Philippe MAUFFREY, Vice-Président Délégué, expose,
Sur proposition du Président,
Depuis le 1er mars 2018, dans le cadre de l’exercice de sa compétence en matière de construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire, la CAN a confié à la Ville de Niort l’entretien et la gestion des équipements du site du Complexe Sportif de la Venise Verte, et a mis à sa disposition les locaux techniques faisant partie du complexe sportif pour l’exercice de cette prestation (entreposage de matériels, véhicules, vestiaires…).
Le transfert du complexe de la Ville de Niort à la CAN s’étant effectué le 1 er juillet 2020, les deux conventions ont été établies pour une durée de trois années à compter de la date de transfert jusqu’au 30 juin 2023.
Il est proposé de proroger ces deux conventions jusqu’au 31 décembre 2023 et de réviser le montant 2023 des interventions de la Ville de Niort, en rapport avec le montant constaté par la CLETC en janvier 2022. Le montant de la prestation serait ainsi de 150 000 €, constitué des interventions en régie pour 105 000 €, des frais de gestion et d’encadrement représentant 10% du coût de la Main d’œuvre en régie, soit 10 500 €, auxquels il convient d’ajouter les fournitures (engrais, plants, carburant…) et les prestations extérieures éventuelles pour un montant de 34 500 €.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve l’avenant modifiant la durée de la convention d’occupation des locaux techniques du complexe sportif de la Venise Verte par la Ville de Niort,
- Approuve l’avenant modifiant la durée de la convention de prestation de services entre la CAN et la Ville de Niort ainsi que son montant,
- Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à signer ces deux avenants.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 75
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Philippe MAUFFREY
Vice-Président Délégué