Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 020 REFORME DES VEHICULES COMMUNAUX
Déliberation - 058 REFORME VEHICULE
Déliberation - 005 REFORME DE VEHICULES COMMUNAUX
Déliberation - 008 Reforme de vehicules communaux
Déliberation - 109 Remplacement des menbres de la comission des a
Déliberation - 086 REFORME DE VEHICULES COMMUNAUX
Déliberation - 086 MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE EDUCA
unknown - 146 REFORME VEHICULES
Déliberation - 065 REFORME DES VEHICULES COMMUNAUX
Déliberation - 053 REFORME D ARMES DE LA COMMUNE
Déliberation - 020 Reforme de Materiel
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 020 Reforme de Materiel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 25/04/2023
Reçu en préfecture le SRE L 6
Publié le 25/04/2023
ID : 974-219740180-20230414-DCM_23020-AR
DEPARTEMENT DE LA REUNION
COMMUNE DE SAINTE-MARIE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINTE-MARIE
SEANCE DU VENDREDI 14 AVRIL 2023
DELIBERATION N°DVC/DRE/SDS/23/020- REFORME DE MATERIEL
Le Maire certifie que la
liste des délibérations de
la présente séance a été
affichée à la porte de la
Mairie de Sainte-Marie
le|1 8 AVR 207) Mise en ligne sur le site
tr de la ville le
1 8 AVR 202 que la AVR 202 a été
faite le 07 avril 2023
et que le nombre de
conseillers municipaux
présents a été de 23 sur
L’an deux mille vingt trois, le vendredi 14 avril à 17h30, le Conseil
Municipal s’est réuni dans la salle polyvalente communale de Duparc,
après convocation légale, sous la Présidence de Monsieur Richard
NIRLO, Maire.
Etaient présents : M. Richard NIRLO , Maire.
Adjoints : Mme Sylvie BILLAUD - M. Jean-François BOYER - Mme
Marie Line SOUBADOU -— M. André M'VOULAMA -— M. Thierry
FLAHAUT — Mme Nadia WU-TIU-YEN — M. James CLAIN - M.
Jean-Louis LATOUCHE.
Adjoint chargé de quartier : M. Christian DALLEAU.
Conseillers Municipaux : M. Daniel JATOB - Mme Vivienne
DALLEAU — M. Mario LECHAT — M. Didier GOPAL- Mme Myrielle
HIVANHOE -— M. Eric THIBURCE — M. Jonathan VENEROSY- M.
Christian ANNETTE — Mme Olivette TAOMBE - M. André
CHERIMONT - Mme Sylvie NATIVEL — Mme Céline SITOUZE - M.
Grégoire CORDEBOEUF.
Etaient représentées : Mme Corinne GAUVIN par M. André
M'VOULAMA — Mme Michelle NIRLO par Mme Vivienne
DALLEAU - Mme Dorianne JEAN-BAPTISTE par Mme Myrielle
HIVANHOE.
Etaient absents : Mme Nicole FAHIN - Mme Marie Corinne
THOMAS -M. Jérôme ALAGUIRY - Mme Carole HIVANHOE -
Mme Marlène RODIER -— M. Rémy LAGOURGUE -— Mme Reine-May
ZITAMBY — M. Stéphane PEROUMAL THEVANIN -— M. Christophe
CHAN LIAT — Mme Mickaëlle LAN-CHIN - Mme Eloïse NAUCHE —
Mme Valérie GRAVIER — M. Thierry GUICHARD.
Ont quitté définitivement la séance : M. Christian ANNETTE à 19h05-
Mme Sylvie NATIVEL à 19h12.
M. Grégoire CORDEBOEUF a été désigné pour remplir les fonctions
de Secrétaire.Envoyé en préfecture le 25/04/2023
Reçu en préfecture le SURES L 6
Publié le 25/04/2023
ID : 974-219740180-20230414-DCM_23020-AR
DELIBERATION N°DVC/DRE/SDS/23/020
REFORME DE MATERIEL
La Commune possède au sein de son service des sports du matériel ancien pour lequel la remise
en état entrainerait des frais importants.
Ils peuvent être cédés en vue soit de leur destruction, soit de la récupération de pièces.
Aussi, je vous demande l’autorisation de mettre à la réforme ou de céder les matériels suivants :
ETAT DU MATERIEL A REFORMER
TYPE DE MATERIEL NOMBRE AGE DESTINATION
Tondeuse autoportée | John DEERE X110 01 14 ans Destruction
Bloc de casiers vestiaire piscine 17 18 ans Destruction
Il est demandé au Conseil Municipal :
- de valider le retrait de ce matériel de l’actif communal
- d’autoriser le Maire ou son représentant à procéder à leur réforme.
La Commission Education, Culture, Sport, Politique de la Ville, réunie le 06 avril 2023 a émis
un avis favorable.
Je vous prie de bien vouloir en délibérer.