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Procès Verbal - DOC111023 017?t=1697618324
Déliberation - DOC111023 007?t=1697618324
Déliberation - DOC111023 005?t=1697618324
Procès Verbal - DOC111023 013?t=1697618324
Conseil Municipal - CM+04+08+
Document publié le Mardi 4 août 2020 par la commune de Saint-Romain-le-Noble.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+04+08+)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
COMMUNE DE SAINT ROMAIN LE NOBLE
L PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AOÛT 2020
Le Conseil municipal s’est réuni au siège de la Mairie, 436 routes du Village 47270 SAINT
ROMAIN LE NOBLE, le 4 août 2020 selon convocation en date du 30 juillet 2020 sous la
présidence de M. le Maire Mathieu TOVO, M. Benjamin MENOU étant désigné secrétaire de
séance.
Présents : A. MOLIE, M. GAYRAL, M. TOVO, Y. TERREE, J. DURRENS, J. ROUSSEAU, B. MENOU |
Pouvoirs : L. JACQUES à A. MOLIE et N. LAINEE à M. TOVO
Excusée : C. FLANQUART, N. RAYNON, L. LAINEE, L. JACQUES
Ordre du jour :
Validation du compte-rendu de séance du 15/07/2020 ;
Délibération 2020-21 : DM n°1
Questions diverses.
Le Maire ouvre la séance et remercie les membres de leur présence.
LE EEE EEE EEE EEE EEE EEE
Le Maire met à approbation le PV du 15072020 et demande si les conseillers municipaux
après lecture ont des commentaires sur celui-ci.
Votants : 7+2 Pour : 7+2 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération 2020-21 : DM n°1
Il est proposé de détachés en dépenses des opérations suivantes :
Opération 12 : article 21534 « réseaux d’électrification » -12 000 €
Opération 19 article 2111 « terrains nus » - 3 000 €
Rattachés en dépenses sur l'article 2151 « réseaux de voiries » + 15 000 €
Cette délibération est votée à l'unanimité.
Votants : 7+2 Pour : 7+2 Contre : 0 Abstention 0 Questions diverses :
M. le Maire remet à l'assemblée la plaquette du Pays de l’agenais qui reprend
l'historique et l'évaluation du Schéma de COhérence Territoriale de l'Agenais (ce qui
inclus l’Agglo d'Agen et la CC PAPS). Ce SCOT sera réévalué sous peu.
Lors du dernier conseil communautaire de la CC PAPS, a été abordé l'intention de
l’'Agglo d'Agen de vouloir intégrer la CC PAPS. II faut rappeler que notre interco a
déjà connue des tentations de l'Agglo d'Agen pour nous absorber avec des
méthodes quelques fois douteuses. Aujourd’hui, il n'est pas exclu de dialoguer et de
poser sur la table certains dossiers : la voirie: 335 km à prendre en charge, la
compétence de la petite enfance et la fiscalité. Nous aurons l'occasion d'en reparler
dans les prochains mois.
Concernant le fauchage, l'intercommunalité a fait le choix pour 1 an, d'externaliser le
fauchage.
Concernant la création d'un terrain de moto-cross au lieu-dit Bellerive, il s’agit d'une
parcelle privée. Les propriétaires ont été avisé d'un courrier leur rappelant leur
obligation notamment au niveau du bruit.
L'adresse e-mail de Joël DURRENS a changé : joel.durrens@gmail.com
Prochain conseil municipal le jeudi 10 septembre 2020
Fin de la réunion à 21h05
Le secrétaire de séance Le Maire
Benjamin MENOU thieu TOVO