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Document publié le Jeudi 4 février 2016 par la commune de Livilliers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2016 02 04 CR CM)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Justice et droit,
1
COMMUNE DE LIVILLIERS
____________________
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
En date du : 4 février 2016
(Exécution de l’art.32 du Code de l’Administration Communale)
Le quatre février deux mille seize à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal, convoqué
dans les formes légales, s’est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Madame Marion
WALTER, Maire
Présents : Mesdames Sandrine BEDIER, Cécile CARTON, Odette COISNON, Brigitte DUCHENE, Catherine
FARGE, Marion WALTER & Messieurs Jean ABONDANCE, Frédéric JARRAUD, Pierre MORIN.
Absents excusés : Franck MORIN pouvoir Mme Odette COISNON
Roger TESSIER pouvoir M. Jean ABONDANCE
Monsieur Jean ABONDANCE a été élu secrétaire de séance.
A 20 h 30, Madame le Maire déclare la séance ouverte.
Le procès-verbal de la séance précédente est approuvé à l’unanimité et signé par chacun des
membres présents.
1. SIIS : DEMANDE D’UNE AVANCE SUR PARTICIPATION 2016 :
Madame le Maire informe les membres du Conseil Municipal que le Syndicat d’Intérêt
Scolaire (SIIS) a sollicité le versement d’une avance sur la participation de l’année 2016 afin de
pouvoir faire face au paiement des premières factures de cet exercice.
DELIBERATION
SYNDICAT D’INTÉRÊT SCOLAIRE DE GÉNICOURT-HÉROUVILLE-LIVILLIERS :
PROPOSITION DE VERSEMENT D’UNE AVANCE SUR PARTICIPATION 2016
En attendant le vote du budget de la Commune, Madame le Maire propose de verser une
avance de 20 000€ au Syndicat.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil approuvent à l’unanimité la proposition de
Madame le Maire et décident de verser au SIIS une avance de 20 000€ sur la participation
communale de l’année 2016.
Les crédits nécessaires seront inscrits au budget à l’article 6554.
2. PLU : Débat d’orientation sur le Projet d’Aménagement et de Développement
Durables (PADD) :
Madame le Maire présente au Conseil Municipal le document (PADD) établi avec le bureau
d’études ATOPIA et répondant aux objectifs émis par la commission d’urbanisme.
Le débat est ouvert sur les orientations générales du document. 2
L’ensemble des membres du Conseil Municipal rappelle son attachement aux orientations
exposées et notamment la préservation du tour de l’église. Une discussion s’instaure sur les enjeux
liés aux problèmes de transport collectif, de circulation, notamment de poids lourds et de
stationnement. Il est aussi évoqué l’urgence de développer le réseau fibre optique sur le village.
L’ensemble des membres du Conseil Municipal valide le Projet d’Aménagement et de
Développement Durables.
3. QUESTIONS DIVERSES :
Communauté de communes du Sausseron Impressionnistes : Madame le Maire relate le
résultat de l’élection du Président de la communauté de communes du Sausseron Impressionnistes
qui a eu lieu le 2 février 2016 et précise que M. GIROUD Marc a été réélu à 17 voix contre 15 face à
Mme MEZIERES (Maire d’Auvers Sur Oise)
Mme FARGE rapporte l’état d’avancement du passage à 400KV de la ligne électrique dont un
pylône est situé sur la commune.
Colis et repas des anciens : En raison de la baisse des dotations de nos petites communes, il
a été décidé d’attribuer les colis et le repas des anciens aux administrés atteignant 70 ans courant
2016. Les bénéficiaires actuels continueront à en profiter bien évidemment.
L’ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le Maire lève la séance
à 23 heures 00.
Pour extrait, en Mairie le 9 février 2016
Le Maire
Marion WALTER