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Ordre du Jour - 2 ordre du jour du conseil municipal du 9 avril 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sevran.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 ordre du jour du conseil municipal du 9 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne,
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VILLE DE SEVRAN
Département de la
Seine-Saint-Denis
ne . ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Raincy DU JEUDI 09 AVRIL 2026
A 19 HEURES
A LA SALLE DES FÊTES
Canton de Sevran
Désignation d'un-e secrétaire de séance
Affaires générales
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18 décembre 2025
Élection des cinq représentants du Conseil municipal à la Commission d'Appel d'Offres et de leurs suppléants
Élection des cinq représentants du Conseil municipal à la Commission de délégation de service public et de leurs suppléants
Élection des dix représentants du Conseil municipal à la commission consultative des services publics locaux
Election des cinq représentants titulaires de la ville au Syndicat d'Equipement et d'Aménagement des Pays de France et de l'Aulnoye (SEAPFA) et de leurs suppléants
Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant du Conseil Municipal au sein de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) créée entre la Métropole du Grand Paris et ses communes membres
Élection des cinq représentants du Conseil municipal à la Commission Communale pour l'Accessibilité des Personnes Handicapées
Désignation des représentants du Conseil municipal aux conseils des écoles publiques de la Ville
Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des collèges de la ville et du lycée Blaise Cendrars
Élection des trois représentants du Conseil Municipal en plus du Maire au collège des élus des collectivités territoriales de l'Association Compétence Emploi
Élection de deux représentants au sein du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de la Mission Locale Intercommunale de Sevran, Tremblay-en-France et Villepinte, collège des Élus des Collectivités Territoriales
Élection d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de l'association des Pays de France et de l'Aulnoye (APFA)
Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de l'association Point Information Médiation Multi Services (PIMMS)
Élection d'un Délégué Titulaire et d'un Délégué Suppléant représentant la Commune de Sevran au sein du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Électricité en Ile-de-France (SIGEIF)
Élection de cinq représentants au sein du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de l'association du Théâtre de la Poudrerie. 16
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Désignation d'un représentant du Conseil municipal à l'Établissement d'accueil médicalisé «Les Temps Modernes »
Élection d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil de Discipline de Recours d'Île-de-
France (Fonctionnaires territoriaux)
Élection de trois représentants du Conseil Municipal au Comité des œuvres Sociales (C.O.S.)
Élection d'un représentant du Conseil municipal en tant que correspondant défense
Élection d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant représentant la commune de Sevran au sein du conseil d'administration de l'association « Les Amis du Parc de la Poudrerie »
Élection d’un représentant du Conseil municipal au sein du conseil de territoire de l'établissement public territorial (EPT) Paris Terres d'Envol, à la suite de la démission de Madame Safia BACH RUSSO
Affaires financières
Rapport d'orientation budgétaire
Délibération approuvant la réalisation et le plan de financement prévisionnel des projets ayant fait l'objet de demandes au titre des dotations politique de la Ville, DSIL et fonds vert
Personnel territorial
Modification du Tableau des Effectifs Autorisés
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Sevran, le 03 avril 2026
Maire, vice-président dh Conseil
épartement Seine-
Cp
ane BLANCHE CG}
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