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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 15 octobre 2020
Document publié le Jeudi 15 octobre 2020 par la commune de Sevran.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 15 octobre 2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Institutions publiques,
®
VILLE DE SEVRAN
Département de la
Seine-Saint-Denis
Arrondissement du Raincy
Canton de Sevran
ORDRE DU JOUR DU
CONSEIL MUNICIPAL
EN SALLE DES FÊTES
DU JEUDI 15 OCTOBRE 2020 A 19 HEURES 00
Afin de satisfaire les règles sanitaires de distanciation physique et conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur, suivant les recommandations du Conseil scientifique du 8 mai 2020 et les dernières recommandations du Préfet sur les réunions d'installation des conseils municipaux, cette séance aura lieu à huis clos.
Néanmoins, afin de satisfaire les conditions de publicité de l’article L.2121-18, la séance sera retransmise en direct selon des modalités qui seront communiquées dans les prochains jours.
AF-01
AF-02
AF-03
AF-04
c-01
C-02
Fin-01
Appel nominatif des conseillers municipaux
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du compte rendu analytique de la séance du 24
septembre 2020
Décisions n°2020/226 à 2020/263 inclus prises par le Maire en vertu
des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales
Affaires générales
Élection de trois (3) représentants du Conseil Municipal au Conseil
d'Administration de l'Office Municipal des Sports (O.M.S.)
Renouvellement de la Commission Communale pour l'Accessibilité
des Personnes Handicapées et désignation de ses membres
Désignation des membres de la commission consultative des impôts
directs (CCID)
Election d'un nouveau membre du Conseil d'Administration de la Mission Locale Intercommunale de Sevran, Tremblay-en-France et Villepinte
Citoyenneté
Création d'un Conseil citoyen pour tous
Consultation citoyenne sur le projet Terre d'Eaux et de Culture
Finances
Participation de la Ville au financement des permanences « Crésus » au sein du PIMMS de Sevran
M. Le Maire
M. Le Maire
M. Le Maire
M. le Maire
Mme Mekki
Mme Mekki
Mme Bernex 10
11
12
13
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20
Fin-02
Fin-03
Fin-04
Fin-05
Fin-06
Dotation politique de la Ville 2020
Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL 2020) - plan de
financement prévisionnel de l'agrandissement de classes du groupe
scolaire Victor Hugo
Exonération d'un trimestre du paiement de droit de place de
food-trucks
Attribution de subventions aux porteurs de projets dans le cadre de l'enveloppe Fonds d'initiatives Associatives (FIA) 2020 du
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Attribution de subventions aux porteurs de projets dans le cadre de
l'appel à projet 2020 du Contrat de Ville Intercommunal — SESSION 2
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SANTE-
01
SANTE-
02
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03
EJ-01
EJ-02
EJ-03
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01
Poudrerie » pour l'année 2021.
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la labellisation du Point d'Accès au Droit de Sevran année 2020 à
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Mme Bernex
Mme Bernex
Mme Bernex
Mme Bernex
Mme Bernex
M. Bacon
Mme Da Silva
Mme Bach
Russo
Mme Bach
Russo
M. Boitte
M. Boitte
M. Boitte
M. Bastaraud 21
22
CP-01
PC-01
Commande publique
Fourniture de carburants à la pompe par carte accréditive. M. Boitte Approbation Avenant n°2
TITULAIRE : WEX Fleet France SAS — 102 Avenue des Champs
Elysées, 75008 Paris
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