Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - l8b12ghm0co4hrz
Déliberation - xcgofglu68855ub
Compte-Rendu - 0y41zsar5tm1lgj
Compte-Rendu - apwli68wcdrarim
Compte-Rendu - dr1slvsran2yqw4
Convocation - yc2bjpjyw17k
Convocation - w6mlshjopms3qrt
Compte-Rendu - k1jtml9xa84n0rl
Déliberation - v40dcp50ezoj
Compte-Rendu - j5mrwqrqpdv6w6
Compte-Rendu - wlv4zarhhezg7p
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Audincthun.
Lien du pdf (Compte-Rendu - wlv4zarhhezg7p)
Thèmes du document : Démocratie, Tourisme, Institutions publiques,
Compte-rendu
de
la
réunion
de
conseil
du
27
juin
2024
L’an
deux
mille-vingt-quatre,
le
vingt-sept
juin
à
19h30,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
à
la mairie
sous
la
présidence
de
Samuel
DUBELLOY,
en
suite
de
convocation
en
date
du
vingt
juin
deux
mille
vingt-quatre,
dont
un
exemplaire
a été
affiché à
la porte
de
la mairie.
Etaient
présents :
DUBELLOY
Samuel,
CHABEL
Solange,
DECUPPER
Joffrey,
DENUDT
Clément,
DUCROCQ
Jacques,
FARDOUX
Audrey,
PONCHEL
Catherine,
SOUDANT
Maxime,
TANFIN
Raphaël.
Absents
: DEMARTHE
Sullivan
- GODART
Anaïs
— ISAAC
Abel
donne
pouvoir
à DUBELLOY
Samuel
-
ROBBE
Sébastien,
DURIEZ
Emilie,
LOISEL
Valérie
donne
pouvoir
à PONCHEL
Catherine.
Secrétaire
de
séance
: FARDOUX
Audrey
Obiet
: vente
du
lot
n°3
de
la
Résidence
du
Chêne
M.
le Maire
informe
les
membres
présents
que
le conseil
municipal
a voté
lors
de
sa dernière
réunion,
la vente
du
lot n°3
à la SCI
ID2A.
Seulement,
le notaire
nous
a précisé
que
les
terrains
étaient
réservés
uniquement
à des
maisons
d’habitation,
et la SCI
ID2A
souhaite
construire
un
cabinet
d’infirmières.
A l’unanimité,
les membres
décident
de donner
tout pouvoir
à M.
le Maire
pour
modifier
le permis
d'aménager
et de
recontacter
le notaire
en
charge
de
la vente
pour
pouvoir
vendre
le lot n°3
à la SCI
ID2A.
Obiet
: listes
des
dépenses
inscrites
au
compte
623
Le
décret
2007-450
du
25
mars
2007
fixe
la liste
des
pièces
justificatives
exigées
par
le comptable
public
à
l’appui
des
mandats
de
paiement
émis
pour
le règlement
des
dépenses
publiques
et notamment
des
Collectivités
Territoriales.
En
ce
qui
concerne
les
dépenses
imputées
au
compte
623,
la réglementation
reste
imprécise
et au
regard
de
leur
diversité,
le décret
susvisé
ne
prévoit
pas
de
dispositions
particulières
pour
ce
type
de
dépenses.
Certaines
de
ces
dépenses
ont
déjà
fait l’objet
en
son
temps
de
la prise
de
délibérations
spécifiques
à
certaines
manifestations
ou
prestations.
Sur
avis
favorable
de
la Commission
Finances,
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
:
-
Décide
de
prendre
en
charge
au
compte
623,
les
dépenses
afférentes
aux :
MANIFESTATIONS :
e
Culturelles
sportives
et éducatives,
les
inaugurations,
fêtes,
spectacle,
festivals,
foires,
fêtes
foraines,
salons,
expositions
et
animations.
e
De
fin
d’année
pour
les
écoles,
les
enfants
du
personnel
enseignant
et territorial,
(jouet,
cinéma...)
e
De
fin
d’année
scolaire
: réception
pour
le personnel
enseignant
et territorial,
voyage
offert
pour
les
enfants
entrant
en
classe
de
6Ÿ"°. CEREMONIES :
Mariages,
noces
d’or,
baptêmes
républicains,
cérémonies
commémoratives,
fête
nationale,
réception
de
nouveaux
arrivants
et jeunes
citoyens.
Cérémonies
de
vœux
de
nouvelle
année
du
Maire
et de
la municipalité
à la population.
Organisation
et activités
liées
au
fonctionnement
du
conseil
municipal
des jeunes.
Manifestations
et réceptions
organisées
à l’occasion
de
la venue
de
personnalité
: ministres,
préfet,
sous-préfet...
DE
MANIERE
GENERALE
:
L’ensemble
des
biens
et services,
objets
et denrées
divers
ayant
trait aux
fêtes
et cérémonies
tels
que
: colis
des
aînés,
prestations,
cocktails,
vins
d’honneur
servis
lors
de
cérémonies
officielles
et
inaugurations,
fleurs,
gerbes,
bouquets,
médailles
gravures,
cadres,
coupes,
trophées,
et présents
offerts
à l’occasion
de
récompenses
sportives,
culturelles
ou
lors
de
réceptions
officielles,
les
prestations
dues
aux
sociétés
de
spectacle
et feux
d’artifices,
URSSAF,
SACEM,
guichet
unique,
les
frais
de
police,
gendarmerie,
de
société
de
sécurité,
et de
secours
pouvant
être
engagées
ou
réclamées
lors
de
toutes
manifestations
et organisations
importantes.
Obiet
: demande
de
subvention
M.
le Maire
informe
les
membres
présents
que
le club
de
foot
de Verchocq
a demandé
une
subvention
à la
commune. 5 joueurs
d’Audincthun
sont
licenciés
dans
le club.
A
l’unanimité,
les
membres
décident
de
donner
75€
(5x15€).
Obiet
: taxe
de
séjour
M.
le Maire
informe
les
membres
présents
que
nous
pouvons
modifier
la délibération
concernant
la taxe
de
séjour
avant
le
1° juillet pour
application
en
2025.
Le
conseil
municipal
décide
de
changer
de
régime
et passe
du
régime
forfaitaire
au
régime
réel.
Voici
les
modifications
:
Au
régime
réél
1.
Décide
de
percevoir
la taxe
de
séjour
forfaitaire
du
1° janvier
au
31
décembre
inclus
de
chaque
année.
2.
Décide
que
la taxe
de
séjour,
directement
perçue
par
les
logeurs,
sera
reversée
par
les redevables
auprès
du
Trésor
Public,
après
émission
d’un
titre
de
recettes
par
la commune
et au
plus
tard
le
31
octobre.
3.
Fixe
les tarifs
comme
suit :
CATEGORIES
D’HEBERGEMENT
Tarif/personne/
nuitée Terrains
de
camping
et terrains
de
caravanage
classés
en
3, 4,
5 étoiles |
0.20€
et tout
autre
terrain
d’hébergement
de
plein
air de
caractéristiques
équivalentes,
emplacements
dans
les
aires
de
campings
cars
et des
parcs
de
stationnement
touristiques
par
tranche
de
24h
Terrains
de
campings
et terrains
de
caravanage
classés
en
1 et 2 étoiles |
0.20€
et tout
autre
terrain
d’hébergement
de
plein
air de
caractéristiques
équivalentes,
ports
de plaisance.
4.
Décide
d’appliquer
un
taux
d’abattement
de
10%
aux
hébergements
assujettis
à la taxe
de
séjour
forfaitaire.
A
l’unanimité,
les
membres
acceptent
et autorisent
le Maire
à faire
appliquer
ces
modifications
concernant
le
Camping
« La
Nouvelle
Aventure
».
RESULTATS
DE
L’APPEL
D'OFFRES
POUR
LE
CARREFOUR
DE
WANDONNE
Après
ouverture
des plis avec
Ingéo,
il a été demandé
aux
3 entreprises
ayant
répondu
(LEFRANCOIS,
LEROY,
BAUDE-BILLET)
de
revoir
leurs
offres
car
elles
sont
plus
élevées
que
l’estimation
du
bureau
d’études.
TOURS
DE
GARDE
AUX
ELECTIONS
Les
tours
de
garde
pour
les
élections
législatives
ont
été
répartis
entre
les
conseillers
et
quelques
administrés.
ORGANISATION
DU
14
JUILLET
Les jeux
ont
été
définis.
L’heure
sera
avancée
à
15h30.
Des
friandises
seront
achetées
aux
enfants.
REGISSEUR
SUPPLEANT
Mme
PONCHEL
Catherine
sera mandataire
suppléante
à la régie
de
cantine
et de
garderie.
FORMATION
SUR
LE
BUDGET
Elle
aura
lieu
le mercredi
4
septembre
en
mairie.
Mme
CHABEL
et M.
TANFIN
se
sont
ajoutés
à la
formation.
Messieurs
les
maires
de
Dohem
et Vincly
également.
RATICIDE
M.
DUCROCQ
Jacques
va
commencer
à
demander
des
prix
concernant
la
distribution
de
produits
raticides
qui
doit
se
faire
courant
septembre
à l’ensemble
de
la population.
CHEMINS
COMMUNAUX
ABIMES
Juste
après
leur
réfection,
certains
chemins
communaux
ont
été
démolis
avec
le passage
de
4x4.
Il a été
demandé
de
prendre
un
arrêté
municipal
interdisant
l’accès
aux
4x4. TRAVAILLEURS
CHINOIS
M.
le Maire
ainsi
que
Messieurs
TANFIN
et DUCROCAQ
ont
assisté
à une
réunion
à la sous-préfecture
en présence
de
la sous-préfète,
la CAPSO,
la DDTM,
le groupe
Holcim
et les gérants
du
camping
pour
discuter
de
l’arrivée
de
travailleurs
chinois
au
camping
de
la nouvelle
aventure.
Au
final,
les
gérants
du
camping
accueilleront
les
travailleurs
chinois
uniquement
aux
emplacements
libres.
A
l’heure
actuelle,
20
emplacements
sur
60
sont
disponibles.
GEANT
DU
MARQUIS
DE
DION
M.
Philippe
MAY
propose
à la commune
D’acquérir
le géant
du
marquis
de
Dion
offert
Par
M.
ISTACE
Daniel.
Le
conseil
municipal
est
favorable
et réfléchit
Pour
le moment
à l’endroit
où
il sera
installé.