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Compte-Rendu - CRDUCMDU16082021POURAFFICHAGE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRDUCMDU16082021POURAFFICHAGE)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Département
d'Indre-et-Loire
Arrondissement
de
Chinon
COMPTE
RENDU
A
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
16
août
2021
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
seize
du
mois
d'août
à
18
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
SAINT
NICOLAS
DE
BOURGUEIL,
dûment
convoqué
par
Monsieur
le
Maire
le
10
août
20217,
s'est
réuni,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
de
la
Mairie,
en
session
ordinaire
du
mois
d'AOÛT,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sébastien
BERGER,
Maire.
Etaient
convoqués
pour
le Conseil
Municipal
:
|
MM.
BERGER,
BUSTON,
DAUZON,
CARRÉ,
PELGER,
CHERRIÈRE,
MINIER,
LOBRY
et
MMES
GARCIA,
ORY,
HUET,
LEFEUVRE,
PICARD,
PLOQUIN,
COTTINEAU
Les
convocations
individuelles
comprenant
l'ordre
du jour,
et
le
compte
rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
12/07/2021
ont
été
transmis
par
écrit
aux
élus
le
10/08/2021.
La
convocation
et
l'ordre
du
jour
ont
été
affichés
à
la
porte
de
la
Mairie
le
10/08/2021.
Excusé : Représentés
: Éric
DAUZON
donne
pouvoir
à
Sébastien
BERGER.
Bertrand
LOBRY
donne
pouvoir
à
Thierry
MINIER.
Absentes
: Jeannine
HUET
arrive
au
point
8}
Dates
à
retenir,
Nadège
COTTINEAU
1}
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Sur
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
le
secrétaire
de
séance
sera
Mme
Laurence
PLOOUIN
conformément
à
l'article
L 2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
2}
DCM
n°2021-55
- Approbation
du
compte-rendu
du
12/07/2021
Constatant
que
le
quorum
est
atteint,
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
18
heures,
soumet
à
l'approbation
le
compte-rendu
de
la
séance
du
dernier
conseil
municipal
du
12 juillet
2021
{et
les
remarques
éventuelles),
qui
a
préalablement
été
envoyé
à
chaque
conseiller.
Ce
procès-verbal
est
approuvé,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
3)
Décisions
du
Maire
et
des
adjoints
dans
le
cadre
de
leurs
délégations
de
signature
Vu
l'article
L.
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
n°
2020-18
portant
délégations
d'attributions
du
Conseil
Municipal
à
Monsieur
le
Maire, Vu
les
délibérations
n°
2020-40
et
n°2020-41
complémentaires
à
la
DCM
n°2020-18
relative
aux
délégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire,
Vu
les
arrêtés
n°
2020-24,
2020-25,
2020-26
et
2020-27
portant
délégations
de
fonctions
et
de
signatures
aux
adjoints,
Considérant
l'obligation
de
présenter
au
Conseil
Municipal
les
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
de
ces
délégations,
Le
Conseil
Municipal
prend
note
des
décisions
suivantes
:
,
Date
de
:
.
Objet/
-
.
Montant
N
signature
Signataire
Domaine
Observations
Fournisseurs
TTC
Commande
Devis
bulletin
ATOME
2021-79
15/07/21
SE
Publique
municipal
2021/2022
COMMUNICATION
1242
3TE 2021-80
|
15/07/21
sB
Commande
|" Tomade panneaux
SES
4 006.93 €
Publique
de
signalisation
2021-81
|
15/07/21
sB
Commande”
| Tomade-Boulangerie.
DAVID
375.10 €
Publique
Vitrage
sur
velux
Renouvellement
_
Commande
point
défense
2021-82
16/07/21
SB
Publique
incendie
"Champ
VEOLIA
3
670.15
€
Perrault"
2021-83
| 03/08/21
sB
commande
Tornade-lsoloirs
SEDI
1 290.48 €
Publique
2021-84
| 03/08/21
sB
COMMaNdE
| nade-Tableau SDF
BRUNEAU
619.80 €
Publique Commande
Tornade-
Panneaux
NET
2021-85
03/08/21
°B
Publique
électoraux
COLLECTIVITES
125723€
Commande
Tornade-curage
et
2021-86
03/08/21
SB
Publique
traitement
des
ITS
33
196.80
€
q
déchets
sur
SDF
Commande
Pose
panneaux
de
SAS
NICOLAS
202187
05/08/21
GB
Publique
rue
SIGNALISATION
IT
687.34
€
Tornade-ocation
feux
Commande
en
remplacement
2021-88
07/08/21
ED
Publique
feux
défectueux
du
LOXAM
136,91€
STA
Commande
Tornade
2021-89
09/08/21
SB
.
Echafaudage
et
JCEG
325
947.46
€
Publique
-
.
parapluie
sur
Eglise
Tornade-Architecte
Commande
pour
suivi
mesures
CHEVALIER
2021-30
09/08/21
sê
Publique
d'urgences
sur
Eglise-
GUILLEMOT
7
200.00
€
Forfait
Tornade-Architecte
Commande
POUT SUIVI
CHEVALIER
9%
du montant
2021-97
| 03/08/21
SE
Publique
opérationnel des
GUILLEMOT
des travaux
mesures
d'urgences
sur
Eglise
Tornade-Eglise-Mise en
sécurité-Purges des
ruines
de
charpente,
2021-92
| 09/08/21
sB
Commande
|
couverture éEVOURES
UORY.CHAUVELIN
|
79 369.19 €
Publique
plätre-Déblaiement de
lens.
des
gravas
intérieurs
et
extérieurs-Protection du
mobilier
amovible
Commande
Pneu
AV
tracteur
2021-93
10/08/21
SB
Publique
Kubota
POINT
S
275.52€
Isolation
phonique
2021-94
|
10/08/21
sB
commande
plafond local
LUDOVIC GAUTIER
1 994.85 €
Publique
associatif
Comune
image
Commande
Tornade-Personnel
de
2021-95
11/08/21
SB
.
renfort
au
service
CDG37
222€/jour
Publique
nn
.
administratif
4)
DCM
n°2021-56
-
Virements
de
crédits
—-
BUDGET
PRINCIPAL
[Tornade-Ajustements
de
crédits]
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
suite
à
la
tornade
survenue
sur
la
commune
le
19 juin
2021,
deux
acomptes
de
l'assurance
AREAS
ont
été
effectués
afin
de
couvrir
les
premières
dépenses.
Afin
d'effectuer
ces
dépenses
qui
n'étaient
pas
prévues
au
Budget
prévisionnel
de
l'exercice,
il y a
lieu
d'effectuer
les
virements
de
crédits
ci-après
:
Augmentation
de
crédits
en
recettes
de
fonctionnement
Augmentation
des
crédits
en
dépenses
de
fonctionnement
Chapitre
et article
sommes
Chapitre
et article
sommes
Ajustement
7718
+
450
000,00
|
60632
21
000,00
budget
615221
341
400,00 615228
27
500,00
615231
1 700,00
61524
27
500,00
617
3
200,00
6226
27
000,00
6232
300,00
6283
400,00
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
-
__APPROUVEÆE
les
virements
de
crédits
indiqués
ci-dessus.
5)
DCM
n°2021-57
- Exercice
d'un
droit
de
préemption
sur
les
parcelles
n°149
section
A
située
Les
Perres,
n°510
section
C
située
Les
Grands
Clos
et
n°250
section
C
située
Le
Vau
Renou
Monsieur
Le
Maire
expose,
Monsieur
Michel
DAVID
propriétaire
d'une
parcelle
boisée
cadastrée
:
-
section
A
n°149
situé
au
lieudit
Les
Perrés,
pour
une
superficie
de
Oha
54a
et
34ca,
émet
le souhait
de
vendre
cette
parcelle.
Monsieur
Philippe
DAVID
propriétaire
des
parcelles
boisées
cadastrées
:
-
section
Cn'510
situé
Les
Grands
Clos,
pour
une
superficie
de
Oha
35a
et
52ca,
-
section
C
n°250
situé
Les
Vau
Renou,
pour
une
superficie
de
Oha
44a
et
07ca,
émet
le souhait
de
vendre
ces
parcelles.
La
commune
est
propriétaire
d'une
parcelle
contigüe
à
chaque
parcelle
de
bois,
à
savoir,
les
parcelles
cadastrées
section
À
n°167,
section
Cn'512,
section
Cn'251,
et
conformément
à
un
document
d'aménagement
couvrant
les
périodes
2017-2036
validé
par
délibération
n°2018-01
en
date
du
28/02/2018.
A
ce
titre,
elle
bénéficie
d'un
délai
de
2
mois
pour
exercer
son
droit
de
préemption,
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L331-22
du
Code
forestier
puisque
la
superficie
de
chaque
parcelle
est
inférieure
à
4
hectares.
Ces
droits
de
préemption
lui
ont
été
notifiés
par
courriers
de
l'office
notariale
de
Chemillé
en
date
du
1 1 juin
20217
et
reçus
le
17 juin
2021.
Etil
prime
le
droit
de
préférence
des
autres
propriétaires
forestiers
voisins.
Le
prix
d'acquisition
est
fixé
à :
-_
section
An149:2825,68E€,
-_
section
Cn'510:184704E€,
-_
sectionCn'250:229164€
La
Commune
est
invitée
à
faire
part
de
sa
décision
dans
les
deux
mois
suivant
la
notification.
En
l'absence
de
réponse,
la
Commune
sera
réputée
avoir
renoncé
à
son
droit
de
préemption.
L'entrée en
jouissance
aura
lieu le jour
de
la signature
de
l'acte
authentique.
L'acquéreur
supportera
les
servitudes
pouvant
grever
ces
bois.
L'acquéreur
acquittera,
à
compter du
jour
fixé
pour
l'entrée en
jouissance,
tous
les
impôts
auxquels
les
bois
vendus
sont
ou
pourront
être
assujettis
L'acquéreur
acquittera
tous
les
frais
de
la vente.
De
plus,
ces
parcelles
figurent
en
zone
naturelle
d'un
espace
boisé
classé
du
Plan
Local
d'Urbanisme.
Après
conseil
pris
auprès
de
l'ONF,
il est
souhaitable
que
la
collectivité
achète
des
parcelles
pour
prévoir
une
réserve
de
plantations
à
mettre
à
disposition
des
particuliers
sur
d'autres
secteurs.
Cette
opération
permettrait
d'avoir
des
secteurs
boisés
sur
différents
secteurs
du
territoire.
Entendu
cet
exposé,
Monsieur
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
d'exercer
le
droit
de
préemption
en
tant
que
riverain
des
parcelles
boisées
pour
conserver
et
protéger
les
espaces
boisés. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
la
majorité
des
suffrages
exprimés, - _
DÉCIDE
d'exercer
son
droit
de
préemption
aux
prix
et
conditions
mentionnés
ci-dessus.
-
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à
prendre
et à
réaliser
toutes
les
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération,
et à
signer
l'acte
authentique.
6)
DCM
n°2021-58
—
SIEIL
—
Réponse
à
l'appel
à
projets
« Sobriété
énergétique
»
Le
Maire,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
délibération
du
bureau
syndical
intercommunal
d'Energie
d'indre-et-Loire
n°2018-53,
approuvant
le
Règlement
de
l'appel
à
projets
sobriété
énergétique
du
SIEIL,
Vu
les
statuts
du
Syndicat
intercommunal
d'Energie
d'Indre-et-Loire
et
l'adhésion
à
la
compétence
électricité
de
la
commune
de
Saint
Nicolas
de
Bourgueil,
Considérant
que
le
SIEIL
—
Territoire
d'énergie
d'Indre-et-Loire
a
lancé
un
dispositif
incitatif
d'investissement
pour
la
sobriété
des
bâtiments
publics
sous
forme
d'appel
à
projets
pour
les
communes
adhérentes
à
la
compétence
« électricité ;
Considérant
que
la
commune
de
Saint
Nicolas
de
Bourgueil
souhaite
procéder
à
la
réhabilitation
énergétique
de
la
mairie
;
Considérant
que
le
montant
de
la
subvention
demandée
s'effectue
dans
la
limite
de
20%
reste
à
charge
pour
là
commune,
maïtre
d'ouvrage,
conformément
au
plan
de
financement
détaillé
ci-
dessous:
Plan
de
financement
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
-__
DÉCIDE
de
répondre
à
l'appel
à
projets
« Sobriété
énergétique
» du
SIEIL
en
vue
de
participer
au
financement
des
travaux
de
réhabilitation
énergétique
de
la
mairie.
-__
S'ENGAGE
à
céder
la
prime
CEE
générée
par
cette
opération
au
Syndicat
intercommunal
d'Energie
d'Indre-et-Loire.
-__
S'ASSURE
que
l'opération
ne
fera
pas
l'objet
d'une
valorisation,
des
CEE,
par
un
autre
tiers.
-
AUTORISE
le SIFIL
à
communiquer
sur
les
projets
retenus
dans
sa
communication
globale.
-
AUTORISE
M.
le
Maire
à
signer
tout
acte
afférant
à
cette
demande.
7)
DCM
n°2021-59
—
Changement
d'une
nomination
d'une
voie,
éléments
structurant
de
l'aménagement
du
territoire
pour
obtenir
une
meilleure
visibilité,
renforcer
l'attractivité
de
la
commune
et
permettre
notamment
d'être
identifié
avec
précision,
d'être
accessible,
de
bénéficier
d'un
ensemble
de
services,
mais
aussi
dans
le
cadre
de
l'arrivée
de
la
fibre
optique
sur
le territoire
de
la
commune
Pour
structurer
l'aménagement
du
territoire
afin
d'obtenir
une
meilleure
visibilité,
renforcer
l'attractivité
de
la
commune
et
permettre
notamment
d'être
identifié
avec
précision,
d'être
accessible,
de
bénéficier
d'un
ensemble
de
services
mais
aussi
dans
le
cadre
de
l'arrivée
de
la
fibre
optique
sur
le
territoire
de
la
commune,
il y
avait
lieu
de
nommer
et
numéroter
certaines
voies
qui
en
étaient
dépourvues. Ainsi,
la
collectivité
avait
adhéré
au
groupement
de
commande
de
la
CCTOVAL
pour
la
dénomination
et
la
numérotation
des
voies
par
délibération
n°2018-23
en
date
du
04/07/2018.
Vu
la
délibération
n°2021-08
en
date
du 13
janvier
2021
nommant
et
numérotant
les
voies
;
Vu
le
courrier-pétition
d'administrés
en
date
du
27
juin
2021
et
recu
le 2 juillet
dernier
faisant
part
d'une
demande
de
changement
de
nom
attribué
en
raison
d'une
consonnance
désagréable
et
péjorative
;
Vu
la
proposition
des
membres
du
groupe
de
travail ; Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
-
ACCEPTE
de
modifier
la
rue
de
la
Fosse
qui
DEVIENT
rue
du
Petit
Ormeau
en
conservant
la
numérotation
s'y
rapportant.
-
AUTORISE
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
pour
la
nomination
et
la
numérotation
de
cette
voie.
8)
Dates
à
retenir : Mercredi
18
août
à
18h30
au
stade
des
Dormants
: remise
du
don
de
l'association
du
foot
et
du
comité
des
fêtes
Mardi
24
août
à
14h :
rdv
avec
la
société
GAMA
pour
la
présentation
du
projet
d'aménagement
paysager
derrière
la
mairie
Jeudi
26
août
à
14h30
: réunion
de
chantier
pour
l'église
et
la
salle
des
fêtes
Samedi
28
août
à
20h
à
l'église
de
Chouzé
sur
Loire
: concert
de
trompe
de
chasse
au
profit
de
l'église
de
Saint
Nicolas
de
Bourgueil
Mercredi
ler
septembre
à
17h30
en
mairie
: rdv
avec
le
sénateur
Pierre
Louault
Samedi
4
septembre
: VVR
9}
Questions
diverses
à
ajouter
M.
le Maire
demande
aux
élus,
s'ils
ont
des
questions
diverses
à
ajouter
à
l'ordre
du jour
et
un
tour
de
table
est effectué.
Sophie
ORY
Octobre
rose :
Le
centre-bourg
sera
décoré
avec
des
nœuds
roses
tout
le
mois
d'octobre.
La
commission
culture
et
communication
souhaite
mettre
en
place
une
marche
qui
aura
lieu
le
17/10.
Les
recettes
seront
reversées
au
profit
d'une
association
de
recherche
contre
le
cancer
du
sein.
Les
fonds
seront
gérés
par
une
association
communale.
Jean-Michel
PELGER Adressage
et
implantation
des
panneaux
de
rues :
M.
Pelger
suggère
que
des
élus
suivent
l'entreprise
lors
de
l'installation
des
changements
de
panneaux
afin
de
bien
valider
l'emplacement.
Jeannine
HUET Aire
de
camping-car :
Mme
HUET
demande
si
nous
avons
reçu
une
réponse
concernant
la
demande
de
subvention
faite
auprès
de
la
CCTOVAL
pour
réaménager
l'aire
de
camping-car
actuelle
?
ef
Aucune
réponse
pour
le
moment
Projet
de
labellisätion
de
la
boucle
” Loire
a
vélo
”:
Pas
de
suite
pour
le
moment
pour
ce
projet
de
compétence
communautaire.
Cimetière
:
Mme
HUET
a
souhaité
faire
le
point
sur
l'entretien
du
cimetière.
M.
BERGER
répond
que
cette
année
au
vu
de
la
pluviométrie,
il
a
été
compliqué
de
garder
un
cimetière
propre.
De
plus,
certaines
tombes
ne
doivent
pas
être
entretenues
suite
à
la
reprise
de
concessions
en
cours
d'élaboration.
De
même,
chaque
concessionnaire
doit
prendre
en
charge
l'entretien
des
tombes.
Un
agent
est
chargé
de
l'entretenir
une
fois
par
semaine.
Laurence
LEFEUVRE Octobre
rose :
Un
gobo
peut-il
être
acheté
? Des
renseignements
vont
être
pris.
Laurence
PLOQUIN Réseau
d'eau
au
Grollai
:
Mme
PLOOUIN
fait
part
des
nombreux
soucis
de
coupures
sur
le
réseau
d'eau
au
Grollai. M
le
Maire
informe
que
la
compétence
est
communautaire.
Toutefois,
le
remplacement
du
réseau
est
prévu
pour
la
fin
de
l'année.
Thierry
CHERRIÈRE
CR
du
BMA
:
M.
Cherrière
exprime
que
l'envoi
du
compte-rendu
du
bureau
maire/adjoints
est
précieux
puisqu'il
permet
de
suivre
l'avancée
des
dossiers
en
dehors
de
la
réunion
de
travail
et
du
conseil
municipal.
Bulletin
municipal
:
M.
CHERRIERE
demande
si
sur
le
bulletin
municipal,
il sera
préparé
un
bilan
de
l'équipe
municipale.
Mme
GARICA
répond
que
tous
les
ans,
les
commissions
préparent
des
articles
sur
le
bilan
de
l'année
écoulé.
M.
Berger
informe
qu'un
flash
info
spécial
tornade
va
être
préparé
prochainement
afin
que
la
population
soit
informée
du
dossier.
10}
Rappel
des
dates
de
prochaines
réunions
Réunion
de
travail
:
-
M.Ile
Maire
rappelle
que
là
date
de
la
réunion
de
travail
est
fixée
au
mercredi
8
septembre
2021
à
18h30
dans
la
salle
de
la
Mairie.
Conseil
Municipal :
-
M.
le
Maire
informe
que
là
date
du
prochain
conseil
municipal
est
fixée
au
mercredi
15
septembre
20217
à
18h30
dans
la
salle
de
la
Mairie.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le
Maire
lève
la
séance
à
20
heures
20.
Le
Maire,
Sébastien
BERGER