Compte-Rendu - 1595583871 Compte rendu CM du 10 07 2020

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Compte-Rendu - 1595583871 Compte rendu CM du 10 07 2020 Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Marœuil. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1595583871 Compte rendu CM du 10 07 2020)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Page 1 sur 5

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

du 10 Juillet 2020

L’an 2020, le 10 Juillet à 19 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Maroeuil s’est réuni à la mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur TRUFFIER Jean-Marie, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, contenant l’ordre du jour, ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux le 06/07/2020. La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 07/07/2020.

Présents : M. TRUFFIER Jean-Marie, Maire, Mmes : ANSART Justine, CARREZ Chantale, ENDTER Corinne, FINET Marjorie, FOUCART Stéphanie, LAINE Marina, LOURDE-ROCHEBLAVE Alexandra, MARTIN Sylvia, RICQUART Sophie, MM : BALESTRA Aldo, BOURDREL Adrien, CARBONNET Thomas, CLERCQ Jacques, COSTE Raphaël, DELATTRE Jean-Paul, FINET Dimitri, NOREZ Eric, PUCHOIS Michel

A été nommé(e) secrétaire : Mme ANSART Justine

Acte rendu exécutoire

après dépôt en PREFECTURE DU PAS-DE-CALAIS le : 17/07/2020

et publication ou notification du : 17/07/2020

2020DE28 : Formation des commissions municipales

 VU le code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L 2121-21 et L 2121-22,  CONSIDÉRANT que le Conseil Municipal décide, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations,

Le Conseil Municipal, après délibération,

 DÉCIDE d'instituer six commissions municipales et DÉSIGNE comme suit les membres de ces commissions :  Commission « Finances » :

Membres : MM Aldo BALESTRA, Eric NOREZ, Jean-Paul DELATTRE, Michel PUCHOIS, Mme Sophie RICQUART, MM Jacques CLERCQ, Raphaël COSTE, Thomas CARBONNET.

 Commission « Culture, Fêtes et Cérémonie » :

Membres : M. Eric NOREZ, Mmes Stéphanie FOUCART, Corinne ENDTER, Chantale CARREZ, Marina LAINE, M. Thomas CARBONNET.

 Commission « Travaux, sécurité » :

Membres : MM Jean-Paul DELATTRE, Adrien BOURDREL, Mme Sylvia MARTIN, MM Michel PUCHOIS, Aldo BALESTRA, Raphaël COSTE, Eric NOREZ, Jacques CLERCQ, Thomas CARBONNET, Mme Alexandra LOURDE ROCHEBLAVE.

 Commission « Communication » :

Membres : Mmes Marjorie FINET, Corinne ENDTER, Chantale CARREZ, M. Jacques CLERCQ, Mmes Marina LAINE, Alexandra LOURDE ROCHEBLAVE.

 Commission « Jeunesse, Sports et affaires scolaires » :

Membres : Mmes Sophie RICQUART, Sylvia MARTIN, MM Dimitri FINET, Adrien BOURDREL, Mmes Stéphanie FOUCART, Chantale CARREZ, Marjorie FINET, M. Raphaël COSTE, Mme Alexandra LOURDE ROCHEBLAVE.

Commission « Environnement, cadre de vie » :

Membres : M Michel PUCHOIS, Mme Stéphanie FOUCART, M. Adrien BOURDREL, Mmes Sylvia MARTIN, Alexandra LOURDE ROCHEBLAVE, Marina LAINE, M. Dimitri FINET.

2020DE29 : Désignation du représentant du Conseil Municipal au sein du collège électoral de la Fédération Départementale d'Energie du Pas-de-Calais

 VU le code Général des Collectivités Territoriales,

 VU l'arrêté préfectoral en date du 12 décembre 2013 définissant les règles de l'élection des membres du collège électoral de la Fédération Départementale d'Energie du Pas-de-Calais,

 VU la délibération du Conseil d'Administration de la Fédération Départementale d'Energie en date du arrêtant le calendrier pour le renouvellement des délégués et membres du Comité Syndical,

 CONSIDÉRANT que le Conseil Municipal doit désigner un représentant au sein du collège électoral de la FDE,

Le Conseil Municipal, après délibérations,

 DÉSIGNE Monsieur Aldo BALESTRA, comme représentant de la Commune de Maroeuil au sein du collège électoral de la Fédération Départementale d'Energie du Pas de Calais.

CONTRE : Alexandra LOURDE ROCHEBLAVE

ABSTENTIONS : Raphaël COSTE, Thomas CARBONNET, Marina LAINEPage 2 sur 5

2020DE30 : Election des délégués au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique " école de musique "

 VU la délibération des Conseils Municipaux de MAROEUIL et ROCLINCOURT en date des 24 et 29 Octobre 2012 sollicitant auprès de Monsieur le Préfet la création d’un S.I.V.U « école de musique »  VU l’article 8 des statuts arrêtant à deux le nombre de délégués titulaires et à deux le nombre de délégués suppléants par communes,

 CONSIDÉRANT qu’il convient de procéder à l’élection de ces délégués,

 CONSIDÉRANT que le Conseil Municipal décide à l'unanimité de ne pas recourir au scrutin secret pour la désignation de ses délégués au S.I.V.U "Ecole de Musique de l'Artois",

Le Conseil Municipal, après délibérations,

 DÉSIGNE Mmes Sophie RICQUART et Marina LAINE en tant que délégués titulaires au S.I.V.U école de musique de l'Artois.

 DÉSIGNE Messieurs Jean-Marie TRUFFIER et Jacques CLERCQ en tant que délégués suppléants au S.I.V.U école de musique de l'Artois.

2020DE31 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au Centre Communal d'Action Sociale En application des articles R 123-7 et suivants du code de l'action sociale et des familles, le Maire expose que la moitié des membres du conseil d'administration du C.C.A.S. sont élus par le Conseil Municipal. Le Maire rappelle qu'il est président de droit du C.C.A.S. et qu'il ne peut être élu. La délibération du conseil municipal en date du 31 Mars 2008 a décidé de fixer à 6, le nombre de membres élus par le conseil municipal au conseil d'administration du C.C.A.S.

Après avoir entendu cet exposé, le Conseil Municipal, après délibérations,

 DÉCIDE de ne pas recourir au scrutin secret pour l'élection de ses représentants au conseil d'administration du C.C.A.S.  DÉCIDE que ces six membres seront : Mesdames Sophie RICQUART, Chantale CARREZ, Stéphanie FOUCART, Sylvia MARTIN, Corinne ENDTER, Alexandra LOURDE ROCHEBLAVE.

2020DE32 : Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

 VU l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales, dans un but de bonne gestion de l’activité municipale.

Le Conseil Municipal, après délibérations,

 DECIDE de confier à Monsieur le Maire les délégations suivantes :

1° D’arrêter et modifier l’affectation des propriétés communales utilisées par les services publics municipaux ; 2° De fixer, dans les limites d’un montant journalier de 100 euros, les tarifs de droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics et, d’une manière générale, des droits prévus au profit de la commune qui n’ont pas de caractère fiscal ;

3° De prendre toute décision, lorsque les crédits sont inscrits au budget, concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés, procédure adaptée ou formalisée, et des accords-cadres d’un montant inférieur à 40 000 euros HT ainsi que toute décision concernant leurs avenants n’entrainant pas une augmentation du montant du contrat initial supérieure à 10% pour les marchés à procédure adaptée et à 5% pour les marchés à procédure formalisée ; 4° De décider la conclusion et la révision du louage de choses pour une durée n’excédant pas douze ans ; 5° De passer les contrats d’assurance ainsi que d’accepter les indemnités de sinistre y afférentes ; 6° De créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ; 7° De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ; 8° D’accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ; 9° De décider l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4 600 euros ; 10° De fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts ; 11° De fixer, dans les limites de l’estimation des services fiscaux (domaines), le montant des offres de la commune à notifier aux expropriés et de répondre à leurs demandes ;

12° De décider de la création de classes dans les établissements d’enseignement ; 13° De fixer les reprises d’alignement en application d’un document d’urbanisme ; 14° D’exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de l’urbanisme, de déléguer l’exercice de ces droits à l’occasion de l’aliénation d’un bien selon les dispositions prévues au premier alinéa de l’article L.213-3 de ce même code ;

15° D’intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle. Cette délégation est consentie tant en demande qu’en défense et devant toutes les juridictions ; 16° De régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux dans la limite de 10 000 euros par sinistre ;

17° De donner, en application de l’article L.324-1 du code de l’urbanisme, l’avis de la commune préalablement aux opérations menées par un établissement public foncier local ;

18° D’autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l’adhésion aux associations dont elle est membre ;Page 3 sur 5

19° La réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget et la passation à cet effet des actes nécessaires dans la limite de 100 000 euros.

20° La réalisation des lignes de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé de 75 000 euros.

 DECIDE, en cas d'empêchement de Monsieur le Maire, que les décisions relatives aux matières indiquées ci-dessus, ayant fait l'objet d'une délégation du Conseil Municipal au Maire, sont prises par les Adjoints au Maire dans l'ordre du tableau.

2020DE33 : Renouvellement de la liste de contribuables proposés pour la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs

Monsieur le Maire rappelle que l'article 1650 du code général des impôts institue dans chaque commune une commission communale des impôts directs présidée par le maire ou par l'adjoint délégué. Dans les communes de plus de 2000 habitants, la commission est composée de 8 commissaires titulaires et de 8 commissaires suppléants.

La durée du mandat des membres de la commission est identique à celle du mandat du conseil municipal. Les commissaires doivent être de nationalité française, être âgés de 25 ans au moins, jouir de leurs droits civils, être inscrits aux rôles des impositions directes locales dans la commune, être familiarisés avec les circonstances locales et posséder des connaissances suffisantes pour l'exécution des travaux confiés à la commission et un commissaire doit être domicilié en dehors de la commune.

Par ailleurs, l'article 44 de la loi de finances rectificative pour 2011 modifie les règles de fonctionnement de la commission communale des impôts directs en prévoyant la présence éventuelle et sans voix délibérative d'agents de la commune ou de l'EPCI dans la limite d'un agent pour les communes dont la population est inférieure à 10 000 habitants. La nomination des commissaires par le directeur des services fiscaux a lieu dans les deux mois qui suivent le renouvellement des conseillers municipaux, soit au maximum avant.

Le Conseil Municipal, après délibérations,

 PROPOSE, pour permettre la nomination des commissaires, la liste de 32 noms ci-dessous : Propositions pour les membres titulaires demeurant à MARŒUIL : Jean-Michel DEJONGHE, Jean-Pierre BACQUEVILLE, Thierry DOISNE, Jean-Michel FINET, Raphaël COSTE, Bernadette BOURSIER, Pascale FLECHER, Patrick BASSEUX, Didier CARBONNET, André GALLET, Jean-Marie PUCHOIS, Henri BEUGNET, Chantale CARREZ, Jean-Louis LECLERC.

Propositions pour les membres titulaires non domiciliés à MARŒUIL: Jean-Pierre PUCHOIS, Clément DHEDIN.

Propositions pour les membres suppléants demeurant à Maroeuil : Jean-Marc DELCROIX, Jacques CLERCQ, Jean-Marie DUFOSSEZ, Thérèse DUFOSSEZ, Marie-Christine CLERCQ, Evelyne PUCHOIS, Michel PUCHOIS, Sophie RICQUART, Eric NOREZ, Catherine FINET, Gérard HERMAN, Marie-Paule LEROY, Christèle ANSART, Thomas CARBONNET, Bernard ARTY, Mathieu VOISIN.

2020DE34 : Indemnités de fonction de Maire et d'Adjoints

 VU le procès-verbal de la séance du Conseil municipal, en date du 5 juillet 2020 , portant élection du Maire, fixant à 3 le nombre des Adjoints au Maire et portant élection de ces-derniers,

 VU les articles L 2123-3 et L.2123-4 du Code Général des Collectivités Territoriales,  CONSIDÉRANT que l'indemnité maximale pouvant être allouée au Maire et aux Adjoints est respectivement de 51,6% et de 19,8% de l'indice brut terminal de la fonction publique territoriale,

 VU les arrêtés municipaux, en date du 10 juillet 2020, portant délégation de fonction aux Adjoints au Maire,

Le Conseil Municipal, après délibérations,

 DÉCIDE que les indemnités de fonction brutes mensuelles du Maire, des Adjoints sont payées, à compter du 5 juillet 2020, de la façon suivante :

 Maire : 51,6 % de l'indice brut terminal de la fonction publique territoriale

 1er Adjoint : 19,8 % de l'indice brut terminal de la fonction publique territoriale

 2ème Adjoint : 19,8 % de l'indice brut terminal de la fonction publique territoriale

 3ème Adjoint : 19,8 % de l'indice brut terminal de la fonction publique territoriale

ABSENTIONS : Alexandra LOURDE ROCHEBLAVE, Marina LAINE, Raphaël COSTE et Thomas CARBONNET

2020DE35 : Rénovation de l'éclairage public 2020 de la commune de MAROEUIL : demande de fonds de concours à la Communauté Urbaine d'ARRAS

 VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L. 5215-26 au terme duquel : « Afin de financer la réalisation ou le fonctionnement d'un équipement, des fonds de concours peuvent être versés entre la communauté urbaine et les communes membres après accords concordants exprimés à la majorité simple duPage 4 sur 5

conseil communautaire et des conseils municipaux concernés. Le montant total des fonds de concours ne peut excéder la part du financement assurée, hors subventions, par le bénéficiaire du fonds de concours ».

La Communauté Urbaine d’Arras a souhaité accompagner les communes de son territoire dans la transition énergétique et notamment dans la rénovation du parc d’éclairage public. La Communauté Urbaine d’Arras finance à 50%, le reste à charge communal, après obtention de l’aide financière de la FDE 62.

La commune de Maroeuil s’est engagée dans ce processus. C’est dans ce cadre que le maire propose à l’assemblée de solliciter la CUA pour obtenir un fonds de concours de 13 647 euros, au titre du Fonds de Concours transition énergétique, pour paiement des travaux de rénovation de l’éclairage public 2020 réalisés par la société CITEOS.

Après délibération, le Conseil Municipal,

 DECIDE de demander un fonds de concours à la Communauté Urbaine d’Arras, à hauteur de 13 647 €, en vue de participer au financement des travaux de rénovation de l’éclairage public 2020 sur le territoire de la commune.  AUTORISE le Maire à signer tout document relatif à ce sujet.

2020DE36 : Convention avec EDEN 62 et désignation d'un membre titulaire et de deux membres suppléants

 CONSIDÉRANT que le syndicat mixte Eden 62 gère le bois départemental dont une partie se trouve sur le territoire de la commune de Maroeuil,

 CONSIDÉRANT le projet de convention de partenariat entre la Commune de Maroeuil et le syndicat mixte Eden 62,

Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité

 VALIDE la convention de partenariat entre la commune de Maroeuil et le syndicat mixte Eden 62.  AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention de partenariat.

 DESIGNE Monsieur Jean-Paul DELATTRE comme membre titulaire et Messieurs Eric NOREZ et Raphaël COSTE comme membres suppléants pour siéger au syndicat mixte Eden 62.

2020DE : Examen et adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal Madame Alexandra LOURDE ROCHEBLAVE, conseillère municipale, propose toute une série de modifications au règlement intérieur, tel qu’il est présenté.

Monsieur le Maire accepte de les étudier et repousse l’adoption du règlement intérieur à la prochaine réunion du Conseil Municipal.

Questions diverses :

- Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il désigne Madame Sylvia MARTIN, conseillère municipale, à la

commission de sécurité routière.

- Monsieur le Maire passe la parole à Monsieur Aldo BALESTRA, adjoint au maire, qui présente les travaux d’aménagement

d’une allée en gravillon rouge, au cimetière, dont le devis avait été demandé par la précédente municipalité. Le montant des

travaux s’élève à 4 800 € HT.

- Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal des résultats du recensement 2020 : la population municipale est de 2 408

habitants, population en baisse significative, ce qui est une mauvaise nouvelle pour les écoles, les commerces. Pour enrayer

cette baisse, il n’y a pas beaucoup d’issues. Monsieur le Maire pense que seule la construction de logements pour la location,

permettrait d’attirer des familles avec de jeunes enfants. Le PLUI adopté définitivement en décembre 2019, ne permet pas de

libérer des terrains pour de la construction. Dans ce dernier figure une nouvelle zone de protection écologique autour de la

Scarpe, qui limite d’autant plus les possibilités. La population communale est vieillissante et ne se renouvelle pas

suffisamment. Monsieur Jacques CLERCQ, conseiller municipal, pense qu’il faudrait améliorer l’accueil des enfants dans les

écoles publiques. Monsieur Raphaël COSTE, conseiller municipal, remarque toutefois que la commune possède trois écoles

qui accueillent 300 enfants.

- Madame Sophie RICQUART, adjointe au maire, fait le compte rendu de la réunion du RAM qui s’est déroulée le 7 juillet

2020. Au cours de celle-ci la représentant de la CAF ne s’est pas prononcé sur le maintien du financement de cette dernière, la

décision sera prise en fin d’année. Les communes de leur côté ont maintenu leur engagement dont MAROEUIL qui participe

actuellement à hauteur de 1 500 €. Le RAM est fréquenté par les 13 assistantes maternelles de la commune et facilité l’entrée

des tous petits à l’école.

- Monsieur le Maire indique que le règlement de location de l’Espace les 3 Rivières va être prochainement étudié. Il aimerait

qu’il prévoie la gratuité de location deux fois par an au bénéfice d’associations caritatives locales. Ainsi les Kinawis ont

demandé celle-ci pour le 21 avril 2021.

- Monsieur Aldo BALESTRA, adjoint au maire, informe que cette salle a fait l’objet de nombreuses réserves lors de la

réception, toutes ne sont pas levées. Il étudie la possibilité d’augmenter la puissance électrique de la cuisine pour y installer un

four classique.Page 5 sur 5

- Monsieur Aldo BALESTRA, adjoint au maire, signale qu’il a rendez-vous avec la direction voirie de la CUA pour la

réalisation du programme 2020 de voiries portant sur la rue des Bleuets, la rue de Neuville et le Chemin Grignart.

- Monsieur le Maire fait part du mail de Madame Alexandra LOURDE ROCHEBLAVE, conseillère municipale, qui souhaite

rencontrer le personnel. Monsieur le Maire lui indique qu’il est en train de rencontrer ce dernier individuellement et qu’il

proposera ensuite à Madame Alexandra LOURDE ROCHEBLAVE, conseillère municipale, de se réunir avec le personnel en

sa présence.

- Pour répondre à un autre mail de Madame Alexandra LOURDE ROCHEBLAVE, conseillère municipale, il lui répond que

les manifestations des 13 et 14 juillet se dérouleront conformément aux préconisations gouvernementales, qui seront rappelées.

Des sens de circulation sont prévus, du gel et des masques à disposition. Le 14 juillet, à table, une place sera neutralisée entre

chaque groupe. Le repas est limité à 200 participants. Monsieur le Maire annonce que pour le 14 juillet 2021 et plus

particulièrement le 11 juillet, il y aura un gala à l’Espace « les 3 Rivières » de Monsieur Michel PRUVOST.

- Pour les journées du patrimoine, Monsieur le Maire souhaite rendre accessible les souterrains. Il met un groupe de travail en

place composé de Mesdames Sophie RICQUART, adjointe au maire, Sylvia MARTIN, conseillère municipale, Messieurs

Aldo BALESTRA, adjoint au maire et Jacques CLERCQ, conseiller municipal.