Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 25 01 20 vote
Conseil Municipal - 25 01 20 vote
Convocation - 25 01 20 Convocation
Procès Verbal - 25 01 20 PV
Procès Verbal - 25 01 20 PV
Convocation - 25 01 20 Convocation
Convocation - 25 01 20 Convocation
Déliberation - 25 01 20 delib
Compte-Rendu - 25 01 20 cr
Déliberation - 25 01 20 delib
Déliberation - 25 01 20 vote
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sauzon.
Lien du pdf (Déliberation - 25 01 20 vote)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Intelligence artificielle et robotique,
23/01/2025
Listing
des
délibérations
du
Registre
délibérations.xisx
CM
du
20
01
2025
N°
2j:
214
.
:
Approbatio
n° délib | télétransmis
Titre
pe
n
sion
1
2025D001
Personnel
- Besoin
en
postes
saisonniers
2025
Approuvé
2
2025D002
Finances
—
Programmes
«
DETR
/ DSIL
»
: Dépôt
de
dossiers
2025
demande
d’aide
au
Approuvé
financement
3
2025D003
Subventions
aux
associations
- Demande
de
subvention
classe
de
neige
école
Sainte-Anne
|Approuvé
4
2025D004
Décisions
modificatives
exercice
2024
Approuvé
Instances
municipales
: Remplacement
d’un
conseiller
municipal
et modification
des
5
2025D005
représentants
au sein
des
commissions
municipales
Approuvé
Contrat
logiciels
: JVS
MAIRISTEM
« horizon
Villages
Infinity
»
6
2025D006
Approuvé
MORBIHAN
ENERGIES
: Poursuite
de
l’éclairage
public
rue
du
chemin
neuf et prises
7
2025D007
illuminations
Approuvé
Zone
de
mouillages
Port-Bellec
année
2025
demande
d'autorisation
d'occupation
du
8
2025D008
[domaine
public
maritime
Approuvé
Soutien
financier
Mayotte
9
2025D009
Approuvé
Communication
sur
les
délégations
du
conseil
municipal
au
maire
10
2025D010
Approuvé
Donnant
— Activité
surf
: Procédure
d’appel
à manifestation
d’intérêt
11
2025D011
Approuvé
Questions
divers
et orales
https://d.docs.live.net/8871f9b8621d0e0e/Documents/CONSEIL
MUNICIPAL/00
Automatisation
du
CM/Registre
délibérations.xlsx