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Déliberation - 2026 04 01 Commisssions municipales
Déliberation - 2026 04 01 Delegues SICTOM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Julien-Molin-Molette.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 04 01 Delegues SICTOM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
[D42-21 4202467-20260401-01
1-DE|
SAINT
Acouse certifié exéculorre
MAIRIE de SAINT-JULIEN-MOLIN-MOLETTE
-
=
-
épartement de
la
Loire
JULIEN
[Réception
par
le préfet :
03/04/2026
secretariat. mairie@saint-julien-molin-molette.fr
AL
www.saint-julien-molin-molette.fr
MOLETTE
Tel:
04
77
51
51
11
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
Séance
du
01
avril 2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
Le 01
avril
à 20
heures,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
Le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
M.
Thierry
Martinaud,
maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Nombre
de
conseillers
présents:
14
Nombre
de
conseillers
absents :
1
Etaient
présents :
Thierry
Matinaud,
Mathieu
Jurdyc,
Peggy
Bochet,
Wilfried
Doudaine,
Laëtitia
Hermet,
Noël
Fraisse,
Florence
Mallein,
Aurélien
Hoareau,
Léa
Fanget,
Manon
Fanget,
Lison
Bonnard,
Fabien
Plasson,
Cécile
Brunon,
Alexandre
Vagnon.
Guy
Just
donne
procuration
à
Noël
Fraisse
Date
de
convocation
: 27
mars
2026
Secrétaire
de
séance
: Florence
Mallein
OJBET
: Délégués
—
SICTOM
Le
Maire
informe
Le
Conseil
Municipal
qu’à
la
suite
des
élections
municipales
de
2026,
il y
a
lieu
de
désigner
deux
délégués
titulaires
et
deux
délégués
suppléants
chargés
de
représenter
la
commune
au
sein
du
Syndicat
intercommunale
du
tri
et
des
ordures
ménagères
(SICTOM).
Le
conseil
municipal,
après
délibération,
à
l'unanimité
DESIGNE Délégués
titulaires
: Noël
Fraisse,
Wilfried
Doudaine
Délégués
suppléants
: Guy
Just,
Laëtitia
Hermet
Le
Maire
Secrétaire
de
séance
|
Florence
Mallein
Mae
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
—
Saint-Julien-Molin-Molette