Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 04 01 Delegues SICTOM
Déliberation - 2026 04 01 Delegue S3R
Déliberation - 2026 04 01 Delegues SIEL
Procès Verbal - PV 2026 04 01
Déliberation - 2026 04 01 Elections membres ccas
Déliberation - 2026 04 01 Delegations maire
Déliberation - 2026 04 01 Delegue Ehpad
Déliberation - 2026 04 01 Delegue OT
Déliberation - 2026 04 01 Delegue CNAS
Déliberation - 2026 04 01 Delegue pnr
Déliberation - 2026 04 01 Commisssions municipales
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Julien-Molin-Molette.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 04 01 Commisssions municipales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
SAINT
[042-214202467-20260401-003-DE)
MAIRIE de SAINT-JULIEN-MOLIN-MOLETTE
HR
Accusé
certifié
exécutoire
Département
de
la
Loire
-
=
=
secretariat.mairie@saint-julien-molin-molette.fr
M@OLIN
(Réception
par
le préfet
: 03/04/2026]
a
sait
leu
mois
moletle
fr
MOLETTE
Tel
:04
77
51
51
11
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
La commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
Séance
du
01
avril 2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
Le
01
avril
à 20
heures,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
M.
Thierry
Martinaud,
maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Nombre
de
conseillers
présents:
14
Nombre
de
conseillers
absents
:1
Etaient
présents :
Thierry
Matinaud,
Mathieu
Jurdyc,
Peggy
Bochet,
Wilfried
Doudaine,
Laëtitia
Hermet,
Noël
Fraisse,
Florence
Mallein,
Aurélien
Hoareau,
Léa
Fanget,
Manon
Fanget,
Lison
Bonnard,
Fabien
Plasson,
Cécile
Brunon,
Alexandre
Vagnon.
Guy
Just
donne
procuration
à
Noël
Fraisse
Date
de
convocation
: 27
mars
2026
Secrétaire
de
séance
: Florence
Mallein
Objet: Commissions
municipales
Le
maire
rappelle
que
conformément
à
l'article
L2121-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
«le
conseil
municipal
peut
former,
au
cours
de
chaque
séance,
des
commissions
chargées
d'étudier
les
questions
soumises
au
conseil
soit
par
l'administration,
soit
à
l'initiative
d'un
de
ses
membres.
Elles
sont
convoquées
par
le
maire,
qui
en
est
Le
président
de
droit,
dans
les
huit
jours
qui
suivent
leur
nomination,
ou
à
plus
bref
délai
sur
la
demande
de
la
majorité
des
membres
qui
les
composent.
Dans
cette
première
réunion,
les
commissions
désignent
un
vice-
président
qui
peut
les
convoquer
et
les
présider
si
le
maire
est
absent
où
empêché.
Dans
les
communes
de
plus
de
1 000
habitants,
la
composition
des
différentes
commissions,
y
compris
les
commissions
d'appel
d'offres
et
les
bureaux
d'adjudications,
doit
respecter
le
principe
de
la
représentation
proportionnelle
pour
permettre
l'expression
pluraliste
des
élus
au
sein
de
l'assemblée
communale
».
Les
membres
sont
désignés
par
vote
à
bulletin
secret
(art.
L. 2121-21
du
CGCT).
Toutefois,
le
conseil
municipal
peut
décider,
à
l'unanimité,
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
aux
nominations
où
aux
présentations
(même
article).
ILvous
est
proposé
de
créer
7 commissions,
chargées
respectivement
des
thèmes
suivants :
- Commission
finance
: composée
de
5
membres
- Commission
du
personnel
: composée
de
5
membres
- Commission
travaux
et
environnement
: composée
de
7 membres
- Commission
scolaire
et jeunesse
: composée
de
4
membres
- Commission
communication
: composée
de
3
membres
- Commission
associations
: composé
de
4
membres
- Commission
développement
économique
: composée
de
4
membres
Le
conseil
municipal,
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand’Place
—
42220
—
Saint-Julien-Molin-Molette Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
des
membres
présents,
Article
1 : de
créer
7 commissions
municipales,
en
arrêtant
La
composition
de
chacune
comme
suit:
- Commission
finance
: composée
de
5
membres
- Commission
du
personnel
: composée
de
4
membres
- Commission
travaux
et environnement
: composée
de
7 membres
- Commission
scolaire et
jeunesse
: composée
de
4
membres
- Commission
communication
: composée
de
3
membres
- Commission
associations
: composé
de
4
membres
- Commission
développement
économique
: composée
de
4
membres
Article
2 : Après
appel
à
candidatures,
considérant
la
présence
d’une
seule
liste
pour
chacune
des
commissions,
et
en
conformité
avec
les
dispositions
du
Code,
notamment
de
l'article
L2121-21
du
CGCT,
Le
conseil
municipal,
après
avoir
décidé
à
l'unanimité
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret,
désigne
au
sein
des
commissions
suivantes :
- Commission
finance:
Aurélien
Hoareau,
Manon
Fanget,
Peggy
Bochet,
Cécile
Brunon,
Alexandre
Vagnon - Commission
du
personnel:
Noël
Fraisse,
Guy
Just,
Wilfried
Doudaine,
Mathieu
Jurdyc
-
Commission
travaux
et
environnement:
Wilfried
Doudaine,
Mathieu
Jurdyc,
Guy
Just,
Florence
Mallein,
Aurélien
Hoareau,
Noël
Fraisse,
Laetitia
Hermet
- Commission
scolaire et
jeunesse
: Peggy
Bochet,
Wilfried
Doudaine,
Léa
Fanget,
Cécile
Brunon
- Commission
communication
: Lison
Bonnard,
Manon
Fanget,
Peggy
Bochet
- Commission
associations
: Lison
Bonnard,
Mathieu
Jurdyc,
Aurélien
Hoareau,
Fabien
Plasson
- Commission
développement
économique
: Fabien
Plasson,
Laetitia
Hermet,
Lison
Bonnard,
Manon
Fanget
Secrétaire
de
séance
Florence
Mallein
NT
à
k€
Le
Maire
Thierry
Martinaud
1,
Ad
(GU
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
—
Saint-Julien-Molin-Molette