Ordre du Jour - blois cm 20231120 odj

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Ordre du Jour - blois cm 20231120 odj Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Blois. Lien du pdf (Ordre du Jour - blois cm 20231120 odj)Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Banque, Service des Assemblées

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

20 NOVEMBRE 2023

18 h 00

Salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès verbal du 25 septembre 2023

N° Thématique Rapporteur

001

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal

Marc GRICOURT

002 Procédure interne de recueil et de traitement des signalements des lanceurs d'alerte

Corinne GARCIA

003 Chambre régionale des comptes - Communication du rapport d'observations définitives sur la politique d'adaptation des villes au changement climatique

Jérôme BOUJOT

004

PERSONNEL TERRITORIAL

Modalités de remboursement des frais de déplacement temporaires Corinne GARCIA 005 Remboursement par la Communauté d'Agglomération de Blois et le CIAS du Blaisois des frais engagés par la Ville de Blois pour des actions de communication interne communes au titre de l'année 2023

Corinne GARCIA

006 Recensement de la population 2024 - Rémunération des agents recenseurs.

Corinne GARCIA

007 Renouvellement de la convention d'adhésion au socle commun du Centre Départemental de Gestion de Loir-et-Cher

Corinne GARCIA

008

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Rapport annuel 2022

Ozgur ESKI

009

FINANCES

Débat d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2024 Sébastien BRETON 010 Application de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 - Budget principal, budgets Maison de la magie, lotissement communal A. Gerbault, stationnement payant, lotissement communal Clos Maçonnerie, lotissement communal La Goualière, Château royal, lotissement Montesquieu.

Sébastien BRETON

011 Garantie par la Ville de Blois d'un emprunt souscrit par l'O.P.H. de Loir-et- Cher « Terres de Loire Habitat » auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation thermique de 104 logements situés avenue de France, à Blois.

Danièle ROYER-

BIGACHE

012 Subventions aux budgets annexes culturels - Exercice 2023. Fabienne QUINET 013 Fusion des budgets annexes Château royal et Maison de la magie. Fabienne QUINET

014

VILLE NUMERIQUE

Convention de mutualisation pour un système d'archivage électronique (SAEM) "Ligéris"

Rachid MERESS

Conseil municipal de Blois du 20 novembre 2023 – Ordre du jour p. 1/3015

FONCIER

Acquisition auprès de la Société Coopérative de gestion et de construction "COGECO", des locaux sis à Blois 5-7 et 11 place René Coty, au rez-de- chaussée de la copropriété "Le Marignan", loués actuellement par la Ville de Blois.

Jérôme BOUJOT

016 Acquisition auprès du Conseil Départemental de Loir-et-Cher, du parvis sis à Blois rue Jean Baptiste Charcot, à l'arrière du Collège Bégon.

Jérôme BOUJOT

017 Bilan des acquisitions et cessions réalisées par la Ville de Blois et son concessionnaire 3Vals Aménagement pour l'année 2022.

Jérôme BOUJOT

018 Cessions de 4 garages sis à Blois, 38 rue du Puits Châtel - Renonciation à l'acquisition de deux garages - Substitution des acquéreurs visés dans la délibération n° B-2023-059 du 3 avril 2023 par deux nouveaux acheteurs - Annule la délibération n° B-2023-059 du 3 avril 2023

Jérôme BOUJOT

019

URBANISME

Concession Saint-Vincent-Gare-Médicis - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2022-2023 et de l'avenant n° 27

Jérôme BOUJOT

020

CHAUFFAGE URBAIN

Réseau de chaleur des quartiers Bégon-Croix Chevalier - Rapport du délégataire - Saison 2022

Yann LAFFONT

021 Réseau de chaleur des quartiers Provinces-Laplace - Rapport du délégataire - Année 2022

Yann LAFFONT

022

CYCLE DE L'EAU

Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité des services publics d'assainissement collectif et non collectif

Jérôme BOUJOT

023 Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable Jérôme BOUJOT

024

STATIONNEMENT PAYANT

Réforme du stationnement - Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions

Ozgur ESKI

025 Stationnement - Rapports d'activité 2022 de la SPL Stationeo Ozgur ESKI

026

AMÉNAGEMENT

Terrasses de l'évêché de l'Hôtel de Ville - Restauration de murs de soutènement - 1ère tranche

Jérôme BOUJOT

027

ENVIRONNEMENT

Adhésion à l'association Agence Régionale Énergie Climat Centre-Val de Loire - Désignation des représentants

Jérôme BOUJOT

028 Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus : signature de la convention CITEO - période 2023-2025

David LEGRAND

029

PARCS ET JARDINS

Protection du patrimoine arboré - Sensibilisation des acteurs du territoire, approbation et adoption du barème d'évaluation de la valeur financière des arbres

David LEGRAND

030

POLITIQUE DE LA VILLE

Programmation 2023 des projets retenus dans le cadre du Contrat de Ville Mourad SALAH- BRAHIM

031

PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE

Prévention de la délinquance - Transaction municipale Frédéric ORAIN

032

DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL

Calendrier 2024 des ouvertures des commerces et des concessions automobiles le dimanche - Application de l'article L.3132-26 du code du travail.

Paul GILLET

033

CULTURE

Subvention exceptionnelle à l'association BD Boum dans le cadre de la 40e édition du festival de bande dessinée

Fabienne QUINET

034 Musiques actuelles et/ou amplifiées - Rapport du délégataire sur sa gestion sur l'exercice 2022

Fabienne QUINET

035 Musiques actuelles et/ou amplifiées à Blois - Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026 avec l'association MARS, Agglopolys, le Conseil départemental de Loir-et-Cher, le Conseil régional Centre-Val de Loire et l'Etat

Fabienne QUINET

Conseil municipal de Blois du 20 novembre 2023 – Ordre du jour p. 2/3036 Scène nationale - Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs 2023- 2026 avec le Centre culturel du blésois, la Région Centre-Val de Loire, le Département de Loir-et-Cher, Agglopolys et l'État

Fabienne QUINET

037 Tarifs des animations 2023-2024 au Château royal de Blois et à la Maison de la magie

Fabienne QUINET

038

SPORTS

Installation d'une patinoire mobile extérieure - Fixation du règlement intérieur et des tarifs

Joël PATIN

039 Jeux Paralympiques Paris 2024 - "Blois, ville-étape du relais de la flamme paralympique"- Signature d'une convention entre le Comité d'Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024 et la Ville de Blois

Joël PATIN

040

DROIT DES FEMMES

Subvention exceptionnelle à l'Association d'Accueil et de Soutien et de Lutte contre les Détresses (ASLD)

Christelle LECLERC

041

RELATIONS INTERNATIONALES

Protocole Amitié entre les villes de Blois et Zamosc en Pologne Cédric MARMUSE

042

SOLIDARITÉ

Association " Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée " - Entreprise à but d'emploi (YAKA-BLOIS) - Modification dans la désignation des représentants de la Ville

Marie-Agnès FERET

Conseil municipal de Blois du 20 novembre 2023 – Ordre du jour p. 3/3