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Ordre du Jour - blois cm 20240624 odj
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Blois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - blois cm 20240624 odj)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
Service des Assemblées
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
24 JUIN 2024
18 h 00
Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès verbal du 15 avril 2024
N° Thématique Rapporteur
001
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
Marc GRICOURT
002 Installation d'une nouvelle conseillère municipale suite à la démission de El- Hassania FRAISSE-ZIRIAB et remplacement dans les commissions municipales
Marc GRICOURT
003 Commission consultative des foires, places et marchés - Modification dans la désignation des membres du Conseil municipal
Marc GRICOURT
004 Association Centre culturel du blésois - Désignation des représentants du Conseil municipal
Marc GRICOURT
005 Écoles Collèges et Lycées - Désignation des représentants de la Ville de Blois aux conseils d'écoles et d'administration
Marc GRICOURT
006 Délégation de compétences du Conseil municipal au Maire Marc GRICOURT
007
CHAUFFAGE URBAIN
Approbation du schéma directeur des réseaux de chaleur à l'horizon 2035 - Conclusions de l'étude menée : état des lieux des réseaux existants avec projection sur 10 ans des besoins, définition de scenarii de développement et adoption d'un plan d'actions sur la base du scénario retenu
Yann LAFFONT
008
FINANCES
Budget principal et budgets annexes - Exercice 2023 - Comptes de gestion Sébastien BRETON 009 Budget principal et budgets annexes - Exercice 2023 - Comptes administratifs
Sébastien BRETON
010 Budget principal - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023
Sébastien BRETON
011 Budget annexe Château Magie - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023
Sébastien BRETON
012 Budget annexe du Chauffage urbain - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2023
Sébastien BRETON
013 Budget annexe Stationnement payant - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023
Sébastien BRETON
014 Budget annexe Lotissement communal Alain Gerbault - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023
Sébastien BRETON
015 Budget annexe Lotissement communal Clos de la Maçonnerie - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023
Sébastien BRETON
016 Budget annexe Lotissement communal Montesquieu - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023
Sébastien BRETON
017 Créances éteintes Sébastien BRETON
Conseil municipal de Blois du 24 juin 2024 – Ordre du jour p. 1/3 018 Tarifs des centres sociaux municipaux Christelle BERENGER
019
FONCIER
Remise des espaces verts de la rue Baptiste Marcet par la Communauté d'Agglomération de Blois - Agglopolys, à la Ville de Blois.
Jérôme BOUJOT
020 Signature d'un prêt à usage immobilier, entre le syndicat des copropriétaires de l'HÔTEL DIEU DE BLOIS et la Ville de Blois, pour l'ouverture au public, sous conditions, d'une partie de la cour d'honneur et du Square de l'Abbé Grégoire.
Jérôme BOUJOT
021
AMÉNAGEMENT
Concession Laplace - Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Exercice 2023 - Prévisions 2024
Jérôme BOUJOT
022
URBANISME
Campagne de ravalement des façades 2020-2025 - Attribution de subventions
Jérôme BOUJOT
023 Concession d'aménagement « Projet de reconversion de l'ancien Hôpital Psychiatrique en Blois Vienne » - Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale pour l'exercice réalisations 2023 - prévisions 2024
Jérôme BOUJOT
024 Autorisation donnée à la SEM 3 Vals Aménagement de céder une emprise foncière du secteur Gare à la Société Linkcity Centre-Ouest
Jérôme BOUJOT
025 Autorisation donnée à la SEM 3 Vals Aménagement de céder une emprise foncière du secteur Gare à SNCF Gares et Connexions
Jérôme BOUJOT
026
POLITIQUE DE LA VILLE
Approbation du Contrat de Ville 2024-2030« Engagement Quartier 2030 » et autorisation de renouvellement de la candidature au label Cité Educative - Autorisation de signature de la nouvelle convention 2024-2026 - Autorisation de transfert de pilotage du dispositif Cité Educative à la caisse des écoles.
Benjamin VÉTELÉ
027 Programmation complémentaire de l'appel à projets du contrat de ville 2024 Mourad SALAH- BRAHIM
028
STATIONNEMENT PAYANT
Modification des tarifs du stationnement payant sur voirie et dans les parcs - Création d'une grille tarifaire spécifique pour les parcs en enclos
Ozgur ESKI
029 Contrat de concession des parcs avec la société publique locale Stationeo - Approbation du choix du délégataire et du projet de contrat
Cédric MARMUSE
030 Contrat de concession sur voirie avec la société publique locale Stationeo - Approbation du choix du délégataire et du projet de contrat
Cédric MARMUSE
031
DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL
Places et marchés - Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Actualisation des tarifs maximaux applicables en 2025
Paul GILLET
032 Travaux d'aménagement de la rue du Bourg Neuf - Indemnisation des commerçants et artisans
Paul GILLET
033
PERSONNEL TERRITORIAL
Régime Indemnitaire Corinne GARCIA 034 Création d'un poste de Directeur.rice "Prévention et Sécurité" Corinne GARCIA 035 Fixation du tableau des emplois au 1er juillet 2024 Corinne GARCIA 036 Convention relative au détachement du personnel de la Ville de Blois auprès de la SPL Stationeo - Renouvellement pour la période 2024-2028 Corinne GARCIA
037 Recrutement d'apprenti(e)s - Rentrée 2024/2025 Corinne GARCIA 038 Convention avec l'Association intermédiaire Eurêka pour la mise à disposition de personnel de droit privé
Corinne GARCIA
039 Convention avec l'association Escale & Habitat pour son service de restauration
Corinne GARCIA
040 Versement d'une indemnité de rupture conventionnelle Corinne GARCIA 041 Versement d'une indemnité de rupture conventionnelle Corinne GARCIA
042
FINANCEMENTS EXTÉRIEURS
Démarche de mécénat de la Ville de Blois - Mise en place d'une opération de financement solidaire au Château royal de Blois et à la Maison de la Magie lors des Journées européennes du patrimoine 2024.
Cédric MARMUSE
Conseil municipal de Blois du 24 juin 2024 – Ordre du jour p. 2/3 043
MARCHÉS PUBLICS
Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes avec la Communauté d'agglomération de Blois - Agglopolys, le Jeu de Paume et le Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) pour la fourniture d'articles de bureau et papiers, habillement pour le personnel, produits et petit matériel d'entretien ménager et autorisation de signer la convention et les marchés
Sébastien BRETON
044
ENVIRONNEMENT
Convention de partenariat pour la régulation de la population de chats errants avec l'association « l'École du Chat de Blois » pour l'année 2024 Hélène MENOU
045
BIODIVERSITE
Tarifs du Muséum d'histoire naturelle Hélène MENOU
046
DÉMOCRATIE LOCALE
Refonte des instances de démocratie vivante et permanente Pauline SALCEDO 047 Dispositif de régulation citoyenne Pauline SALCEDO 048 Mise en place d'une Assemblée Citoyenne à Blois Pauline SALCEDO
049
EDUCATION JEUNESSE
Création d'un conseil d'enfants Benjamin VÉTELÉ 050 Convention avec la Fédération Libre comme l'ère pour la réalisation de trois séjours d'été.
Mourad SALAH-
BRAHIM
051 Tarifs de la Direction Jeunesse et Vie étudiante Mourad SALAH- BRAHIM
052 Nouvelle grille tarifaire à partir du 1er septembre 2024 Benjamin VÉTELÉ
053
CULTURE
Tarifs des équipements culturels Fabienne QUINET 054 Convention de partenariat avec l'École Nationale Supérieure d'Architecture de Nantes (Ensa Nantes) dans le cadre de l'exposition « Visages d'Ancêtres » au Château royal de Blois
Fabienne QUINET
055 Subvention à l'association MARS dans le cadre du 30e anniversaire de la SMAC Chato'do
Fabienne QUINET
056
SPORTS
Aide à l'encadrement des classes à horaires aménagés de janvier à juin 2024
Joël PATIN
057 Disciplines individuelles - Dispositif d'aide en faveur des sportifs de haut niveau
Joël PATIN
058 Mise à disposition d'éducateurs sportifs aux associations sportives - Compensation de la prise en charge par les associations pour le 1er semestre 2024 - Répartition de l'enveloppe de subvention
Joël PATIN
059 Modalités de mise à disposition de personnel auprès d'associations sportives
Joël PATIN
060 Utilisation des installations sportives par les collèges et les lycées de Blois - Encaissement des recettes - Année 2024
Joël PATIN
061 Subvention complémentaire de fonctionnement à l'AFCB Joël PATIN 062 Subvention de fonctionnement à l'Académie Blésoise de Billard Joël PATIN
063
CHAUFFAGE URBAIN
Réseau de chaleur des quartiers Provinces et Laplace - Avenant n° 7 au contrat de délégation de service public
Yann LAFFONT
Conseil municipal de Blois du 24 juin 2024 – Ordre du jour p. 3/3