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Convocation - resume votes du 7 juin
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Maraussan.
Lien du pdf (Convocation - resume votes du 7 juin)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT de
L'HÉRAULT
ARRONDISSEMENT de
BEZIERS
Nombre de Membres
Afférents au Conseil 27
En exercice 27
Présents 23
Nombre de suffrages exprimés 27
Date de la convocation :
01/06/2023
Date de l’affichage :
01/06/2023
COMMUNE DE MARAUSSAN
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 04/2023 du 07/06/2023
L’an deux mille vingt-trois, le sept juin, à dix-huit heures trente
minutes, le conseil municipal de la commune de Maraussan s’est réuni
en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, au centre associatif
et culturel « Esprit Gare » sis Place Marcel Barrère, sous la présidence
de Serge PESCE, Maire.
Présents : Serge PESCE, Anne-Marie BOUCHIEU, Williams CARTON, Jacques COSTE, Thierry DAURAT, Marie-Laure DEVEZE, Frédéric FABRE, Laura FOLGADO, Christophe FREYTES, Rébecka GOURDIN, Jean-Philippe JUAN, Rémy MOINDRON, Sandra PACHOT, Annie PEREZ, Marlène PUCHE, Frédérick QUASEVI, Patrice QUEMENEUR, Michel SANCHEZ, Rodolphe SANCHEZ, Martine SIGNOUREL, Patrick SINEGRE, Brigitte SOULET, Jean-Luc VILA.
Absents_excusés : Anne AURIOL (procuration à Marlène PUCHE), Marseille BELTREY (procuration à Brigitte SOULET), Fédoua DAIM (procuration à Annie Perez), Perrine GRANIER
(procuration à Rébécka GOURDIN),
Secrétaire de séance : Annie PEREZ
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES/VOTES
VOTES après délibération n| N° OBJET
Validation/Rejet Pour Contre Abstention
. , . Validé 1 | Procès-verbal de
la séance du 3 avril 2023 (avec modifications) 27 0 (1)
« Mini fab-lab » : convention entre la
2 | commune, l'association CATIE34 et Validé 26 0 1
l’Association Culturelle Maraussanaise
Collège « Les Calandrettes » : Lu
3 | renouvellement de la convention entre la Validé 27 0 0
commune et l’association « Clardeluna »
Validé
4 Ancien cimetière de Villenouvette : Parcelle (sur le principe 27 0 0
BY 49 : bail rural-fermage d’étude, nouveau bail
à finaliser et débattre) |
5 | FAUM : Demande de subvention Validé 27 0 0
Occupation du domaine public : |
6 | modification de la grille tarifaire de la régie Validé 26 0 1
— ajout d’un tarif | | | |
Résumé affiché le 13 juin 2023