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Conseil Municipal - Resume Votes cm 23 FEV 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maraussan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Resume Votes cm 23 FEV 23)
Thèmes du document : Santé, Démocratie, Handicap et inclusivité,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT de COMMUNE DE MARAUSSAN L'HÉRAULT
ARRONDISSEMENT de
BEZIERS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 01/2023 du 23/02/2023
Nombre de Membres
Afférents au Conseil 27
En exercice 27
Présents 22
L'an deux mille vingt-trois et le vingt -trois février, à dix-huit heures
trente, le Conseil Municipal s'est réuni au nombre prescrit par la loi,
Date de la convocation: | au Centre Associatif et Culturel « Esprit Gare » sis Place Marcel 16/02/2023 Barrère, sous la présidence de Monsieur Serge PESCE, Maire. Date de l'affichage :
16/02/2023
Nombre de suffrages exprimés 27
Présents: M. PESCE, M. BELTREY, Mme BOUCHIEU, M. COSTE, M. DAURAT, Mme DEVEZE, M. FABRE, Mme FOLGADO, M. FREYTES, Mme GOURDIN, M. JUAN, M. MOINDRON, Mme PEREZ, Mme PUCHE, M. QUASEVI M. QUEMENEUR,
M. M. SANCHEZ, M. R. SANCHEZ, Mme SIGNOUREL, M. SINEGRE, Mme SOULET, M.
VILA.
Absents excusés : M. CARTON (donne procuration à M. BELTREY), Mme DAIM (donne procuration à M. PESCE), Mme GRANIER (donne procuration à Mme GOURDIN), Mme AURIOL (donne procuration à M. R. SANCHEZ), Mme PACHOT (donne procuration à Mme
PUCHE).
Secrétaire de séance : Monsieur Michel SANCHEZ
ORDRE DU JOUR
VOTES
N° OBJET
POUR CONTRE ABST
8 blancs
ro . +3 pers Election d’une nouvelle adjointe en remplacement uine
1 | de Madame Catherine PEIRO, 4°" adjointe, 16 d
Los . prennent démissionnaire du Conseil Municipal
pas part
au vote
5 abst. +
Remplacement de membres des commissions 3 qui ne
2 | municipales permanentes 19 prennent
pas part
au vote
Pagel1l}2
Pour la commission « Action Sociale », les votes 5 blancs
ont été les suivants : 17 +3 pers
- Proposition Mme DAIM Fédoua qui ne
prennent
2 pas part
- Proposition M. JUAN Jean-Philippe au vote
à Mise à disposition de la salle Esprit Gare à la U
Coopération Agricole Occitanie
Renouvellement de la convention de redevance
4 spéciale pour la collecte et le traitement des U
déchets non ménagers assimilés aux ordures
ménagères et révision tarifaire pour l’année 2023
5 | Versement d’une contribution au SIVU de Tabarka U
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sinistrées
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8 | médecine préventive entre le CG 34 et la Ü
commune de Maraussan (2023-2025)
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* U : unanimité
Résumé affiché le : 28/02/2023