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Conseil Municipal - resume vote cm 27 8
Document publié le Jeudi 28 août 2025 par la commune de Maraussan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - resume vote cm 27 8)
Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE COMMUNE DE MARAUSSAN
DEPARTEMENT de
L'HERAULT
ARRONDISSEMENT de Séance du Conseil municipal
BEZIERS du 27/08/2025
Nombre de Membres
Afférents au Conseil 27
L’an deux mille vingt-cinq,
Le vingt-sept août, à 18 heures 30
Le Conseil Municipal de la commune s’est réuni en session ordinaire, Nombre de suffrages exprimés 16-27 | au nombre prescrit par la loi, au Centre Associatif et Culturel « Esprit
En exercice 27
Présents 20-21
Date de la convocation: Gare» sis Place Marcel Barrère, sous la présidence de Madame 20/08/2025 Marlène PUCHE, Maire.
Date de l’affichage :
20/08/2025
Présents: Patrick ANGLES, Anne AURIOL, Sophie BALLESTER, Jean-Christophe BOUCAUD),
Cécile COMPAIN, Thierry DAURAT, Candice DELAIRE-COURTES, Brice FORGET, Thomas GARCIA, Jean-Philippe JUAN, Sandrine MELLOULI, Sandra PACHOT, Serge PESCE, Marlène PUCHE, Nathalie PUECH, Babou RATINEY, Jérémy SANSA, Michel SANCHEZ, Martine
SIGNOUREL, Anne-Catherine TERRYN.
Arrivés en cours de séance : Alain TAURINES (procuration à Patrick ANGLES pour le point 1)
Absents excusés : Rebecka GOURDIN (procuration à Serge PESCE), Sarah KALFON (procuration à Sandra PACHOT), Rodolphe SANCHEZ (procuration à Babou RATINEY), Patrick JEAN-FRANÇOIS (procuration à Thierry DAURAT), Brigitte SOULET (procuration à Jean-Philippe JUAN), Virginie THOMAS (procuration à Sandrine MELLOULD
Secrétaire de séance : Jean-Christophe BOUCAUD
Liste des délibérations examinées / votées
| Votes après délibérations
N° | OBJET Validation | Pour | Contre | Abstention NPPV*
| /Reijet nn LailLe
1 | Approbation du PV de | Approuvé 16 2 9e. la séance du 25 juin Rebecka Patrick ANGLES, Jean- | 2025 GOURDIN, Christophe BOUCAUD, | Serge PESCE Cécile COMPAIN,
Candice DELAIRE-
| COURTES Patrick
| JEAN-FRANCOIS,
Sandra PACHOT, Michel
| SANCHEZ, Martine
| SIGNOUREL, Alain
| | ____ TAURINES
2 Composition du conseil 27
communautaire de la
communauté de Approuvé
communes La
Domitienne
3 | Approbation de Approuvé 27
servitude pour les
ouvrages souterrains
cs06 entre Enedis et la . h L commune - Puech de la
Joie
Approbation de Approuvé 27
servitude pour les
ouvrages aériens c06
entre Enedis et la
commune - rue de la
Rivière
Approbation de Approuvé 27
servitude pour les
ouvrages souterrains
cs06 entre Enedis et la
commune - la Fontace
Crèche : règlement Approuvé 27
intérieur
Résumé affiché le 28 août 2025,
Marlène PUCHE, Maire
* Ne prend pas part au vote