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Arrêté - 1er Trimestre 2016
Arrêté - 2eme Trimestre 2016
Arrêté - 1er Trimestre 2017 1
Arrêté - 3eme Trimestre 2016
Document publié le Vendredi 1 juillet 2016 par la commune d'Ambert.
Lien du pdf (Arrêté - 3eme Trimestre 2016)
Thèmes du document : Transports, Banque, Tourisme,
JUILLET – AOUT - SEPTEMBRE 2016
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE D’AMBERT (Puy-de-Dôme)
===========
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
REGLEMENTAIRES
Etabli en application des dispositions des articles L 2121-24, L 2122-29, L 2321-2, L 2574-4 du Code Général des Collectivités Territoriales
3ème TRIMESTRE 2016
Le R.A.A. du 3ème trimestre 2016 contient les délibérations du Conseil Municipal, les décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L 2122-22 du CGCT) ainsi que les arrêtés du Maire. Il est consultable à l’accueil de la Mairie d’Ambert
Ville d’AMBERT
R.A.A. 3ème trimestre 2016
1 JUILLET – AOUT - SEPTEMBRE 2016
ARRETES
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 1er Juillet 2016 :
Six emplacements de stationnement réservés le 18/07/2016 de 8H
à 18H dans le cadre des travaux de la mairie ronde
AR1604023bis Du 1er Juillet 2016 :
Autorisation donnée à M. Colombel afin d’exploiter une terrasse
située 20 rue de la Filéterie pour la pizzeria – Cet arrêté annule et
remplace celui du 19/04/2016
01/07/2016
AR1605026bis Du 1er Juillet 2016 :
Autorisation donnée à Melle TRAN afin d’exploiter une terrasse
située rue du Château pour le restaurant Nems Saïgon – Cet arrêté
annule et remplace celui du 02/05/2016
01/07/2016
Du 4 Juillet 2016 :
Circulation et stationnement réglementés le 09/07/2016 entre 12H
et 22H à l’occasion de la manifestation « l’Art dans la Rue »
Du 4 Juillet 2016 :
Stationnement interdit par tronçon du côté pair de la rue de
l’Epargne et dans la portion de la rue St-Joseph comprise entre la
rue du Petit Cheix et la rue des Allées et voie de circulation
rétrécie par tronçon dans chacune des deux voies concernées entre
le 08/07 à 18H et le 05/08/2016 à 18H00 pour le renouvellement
des conduites sur le réseau gaz
Du 6 Juillet 2016 :
Circulation interdite rue de la République dans sa partie comprise
entre la place St-Jean et la rue de la Barrière tous les jeudis de 7H
à 13H du 07/07 au 25/08/2016
Du 6 Juillet 2016 :
Circulation temporairement interdite le 07/07/2016 entre 14H et
16H rue de Goye pour permettre une livraison de matériels de
chantier au n° 29
Du 7 Juillet 2016 :
Chaussée temporairement rétrécie à hauteur du 35 avenue G.
Clémenceau au cours d’une journée entre le 21/07 à 8H et le
28/07/2016 à 18H pour des travaux de création d’un branchement
gaz
Du 8 Juillet 2016 :
Circulation interdite sur la voie communale nommée « Chemin
d’Aubignat » dans sa portion comprise entre le chemin des
Virands et le croisement avec la route de Champétières le
11/07/2016 de 7H à 12H pour des travaux de maçonnerie
Du 12 Juillet 2016 :
Circulation et stationnement réglementés esplanade Robert
Lacroix côté Gare le 13/07/2016 de 8H jusqu’à la fin de la
manifestation à l’occasion des festivités du 14 Juillet
Du 13 Juillet 2016 :
Voie de circulation rétrécie et circulation alternée au lieu-dit la
Croix du Buisson entre le 25/07 à 8H et le 05/08/2016 à 18H pour
la réalisation d’une fouille sous chaussée
2 JUILLET – AOUT - SEPTEMBRE 2016
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 20 juillet 2016 :
Autorisation de terrasse accordée à l’établissement « Le Grenier
Sucré » - 27, rue de la Fileterie
Du 20 juillet 2016 :
Stockage de trente tourets section BH n°65 du 29/08 au 3012/2016
Du 20 juillet 2016 :
Circulation et stationnement interdits place Notre Dame de Layre
le 25/07/2016 de 7h00 à 18h00 en vue de la réfection de la
chaussée
Du 20 juillet 2016 :
Deux stationnements réservés devant les n°12 et 14, boulevard
Sully le 29/07/2016 de 8h00 à 18h30 pour un déménagement
Du 20 juillet 2016 :
Circulation alternée et stationnement interdit sur la portion entre le
n°72, avenue des Tuileries et le lieu dit Le Bost entre le 29/08 et le
15/09/2016 pour des travaux relatifs à la pose de fibre optique
Du 23 juillet 2016 :
Autorisation d’un débit de boisson le 23/07/2016 de 18h00 à
24h00 à l’association Rugby Club du Livradois à l’occasion d’un
tournoi de pétanque, place Charles de Gaulle
Du 25 juillet 2016 :
Autorisation d’un débit de boisson le 06/08/2016 de 19h00 à
00h30 à l’association Livradoué Dansaire à l’occasion des
Fourmofolies, avenue du 11 novembre
Du 26 juillet 2016 :
Circulation rétrécie à hauteur du n°34, rue Lafayette entre le
19/09/2016 à 8h00 au 23/09/2016 à 18h00 pour la réalisation de
travaux de branchement au réseau gaz
Du 26 juillet 2016 :
Circulation déviée et stationnement interdit :
Le 28/07/2016, Rond point de la Masse
Le 29/07/2016, place Notre Dame de Layre
Entre le 01/08 et le 04/08/2016, Chemin de la Croix du
Buisson, Impasse de Terre Rouge et Chemin du Soldat
Pour la réalisation de travaux d’enrobé
Du 26 juillet 2016 :
Autorisation de débit de boisson à l’association Lions Club
Ambert Livradois les 6 et 7/08/2016 de 10h00 à 21h00 à
l’occasion des Fourmofolies
Du 27 juillet 2016 :
Circulation réglementée du 06/08 au 07/07/2016 et stationnement
réglementé du 05/08 au 07/08/2016 sur l’avenue du 11 novembre
(portion entre le bd Sully et la rue des Prairies) dans le cadre de
l’organisation d’un concert.
Du 28 juillet 2016 :
Circulation et stationnement réglementés du 05/08/2016 à 18h00
au 08/08/2016 à 02h00, boulevard Sully, dans le cadre de
l’organisation des Fourmofolies.
3 JUILLET – AOUT - SEPTEMBRE 2016
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 28 juillet 2016 :
Stationnements réservés le 22/10/2016 entre 6h30 et 20h00,
parking des Granges et portion de la place du Commandant Henri
Monnet, côté accès caserne, pour l’organisation d’une
randonnée/balade de véhicules à moteur.
Du 29 juillet 2016 :
Stationnement interdit le 05/08/2016 de 8h00 à 10h00 parkings
Sud place St Jean, bd Sully devant les n° 18 et 24, autour de la
mairie ronde côté Nord-Ouest pour permettre la mise en place des
Fourmofolies par les services techniques
Du 3 août 2016 :
Accès du chantier Piste BMX aux abords du plan d’eau interdit et
réservé au personnel des entreprises titulaires des marchés de
travaux pendant la durée des travaux
Du 4 août 2016 :
Circulation rétrécie rue des Frères Angéli (portion entre l’avenue
du Minard et l’avenue du Dr Chassaing) du 22/08/2016 à 8h00 au
09/09/2016 à 18h00 pour la réalisation d’un branchement sur le
réseau gaz
Du 5 août 2016 :
Autorisation aux commerces de détail d’ouvrir le dimanche
07/08/2016 à l’occasion des Fourmofolies.
Du 10 août 2016 :
Voie de circulation rétrécie et circulation alternée à hauteur du 23
rue des Frères Angéli du 23/08 à 8H au 25/08/2016 à 18H afin de
permettre la réalisation de travaux
Du 10 août 2016 :
Voie de circulation rétrécie et circulation alternée à hauteur du 26
rue St-Joseph du 22/08 à 8H au 26/08/2016 à 18H afin de
permettre la réalisation de travaux
Du 11 août 2016 :
Règlementation de l’épreuve du Cyclo-Cross le 01/10/2016
Du 11 août 2016 :
Chaussée temporairement rétrécie entre le 26 et le 32 avenue G.
Clémenceau entre le 11/08 à 8H et le 17/08/2016 à 18H pour des
travaux de sondage sur trottoir
Du 12 août 2016 :
Stationnement interdit au-devant du 9 rue des Chazeaux du 03/10
à 8H au 06/10/2016 à 18H pour des travaux de menuiserie et mise
en place d’une nacelle
Du 12 août 2016 :
Voie de circulation rétrécie et circulation alternée à hauteur du 12
allée Henri Pourrat du 12/09 à 8H au 30/09/2016 à 18H pour la
réalisation de travaux de réfection sur toiture
Du 17 Août 2016 :
Quatre emplacements de stationnement réservés face au n° 2 place
Notre Dame de Layre le 13/09/2016 entre 7H et 18H pour un
déménagement
4 JUILLET – AOUT - SEPTEMBRE 2016
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 17 Août 2016 :
Circulation des véhicules interdite dans la portion de la rue Blaise
Pascal comprise entre l’avenue de Lyon et la place Notre Dame de
Layre, ainsi que dans la rue Michel de l’Hospital et la rue des
Allées le 26/08/2016 entre 18H et 20H en raison d’un concert dans
le cadre du festival de la Chaise-Dieu
Du 22 Août 2016 :
Deux emplacements de stationnement réservés au-devant du 15 bd
Henri IV le 25/08/2016 entre 13H et 19H pour un déménagement
Du 22 Août 2016 :
Réglementation assemblée générale de la Légion d’Honneur le
15/10/2016
Du 23 Août 2016 :
Autorisation de débit de boisson à l’association Club de Tarot le
27/08/2016 de 13h00 à 2h00 à l’occasion d’un concours de tarot à
la maison des jeunes
Du 29 Août 2016 :
Trois emplacements de stationnement situés au-devant des n° 15 à
19 avenue Georges Clémenceau réservés entre le 01/09 à 8H et le
30/09/2016 à 18H pour la réfection de la toiture de l’immeuble
situé au n° 21
Du 30 Août 2016 :
Circulation interdite rue du Montel dans sa partie comprise entre le
RD906 et le rond-point d’Aldi entre le 31/08 à 8H et le 02/09/2016
à 12H pour des travaux de voirie
Du 5 Septembre 2016 :
Autorisation de débit de boisson à l’association Petite Sportive
Grandsaigne le 08/10/2016 de 22H00 à 2H30 à l’occasion d’un bal
à la Maison des Jeunes
Du 5 Septembre 2016 :
Autorisation de débit de boisson à l’association Club Nautique le
02/10/2016 de 12H00 à 19H00 à l’occasion d’une bourse aux
vêtements à la salle de la scierie
Du 5 Septembre 2016 :
Autorisation de débit de boisson à l’association Comité Social de
Cocom Pays d’Ambert le 10/09/2016 de 14H00 à 18H00 à
l’occasion de la rentrée des associations à la salle de la scierie
Du 5 Septembre 2016 :
Autorisation de débit de boisson à l’association Un pas pour
Mathieu et les Autres les 24 et 25/09/2016 de 11H00 à 22H00 à
l’occasion d’un salon du bien-être à la Maison des Jeunes
Du 6 Septembre 2016 :
Autorisation de débit de boisson à l’association Cyclo-Club les
Copains le 29/10/2016 de 22H00 à 2H30 à l’occasion d’un bal à la
Maison des Jeunes
Du 7 Septembre 2016 :
Autorisation de débit de boisson à l’association ARNICA les 17 et
18/12/2016 de 9H00 à 20H00 à l’occasion du marché de Noël sous
les arcades de la mairie
5 JUILLET – AOUT - SEPTEMBRE 2016
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 8 Septembre 2016 :
Stationnement et circulation interdits le 15/09/2016 à partir de 17H
place du Châtelet et rue des Chazeaux jusqu’à minuit afin de
présenter la saison 2016 du Centre Culturel le Bief
Du 8 Septembre 2016 :
Autorisation de débit de boisson à l’association Tennis Club le
31/10/2016 de 22H00 à 2H30 à l’occasion d’un bal à la Maison
des Jeunes
Du 8 Septembre 2016 :
Autorisation de débit de boisson à M. Pascal CHEVALEYRE,
agissant en qualité de gérant de vins, le 01/12/2016 de 7H00 à
14H00 à l’occasion de la Foire de la Saint-André
Du 12 Septembre 2016 :
Circulation interdite rue de la Barrière le 03/10/2016 entre 7H et
12H et stationnement interdit sur trois emplacements devant le 16
place notre Dame de Layre le 03/10/2016 entre 11H et 17H pour
un déménagement
Du 15 Septembre 2016 :
Voie de circulation temporairement rétrécie et circulation alternée
à hauteur de l’intersection entre l’avenue de Minard et la rue des
Frères Angéli entre le 19/09 à 8H et le 13/10/2016 à 18H pour la
réalisation de travaux d’extension du réseau gaz
Du 15 Septembre 2016 :
Quatre emplacements de stationnement du square Henriette
DUVERT réservés le 03/10/2016 entre 13H30 et 18H dans le
cadre du déroulement de la Semaine Bleue
Du 16 Septembre 2016 :
Voie de circulation rétrécie et circulation alternée au niveau de la
Sagne entre le 19 et le 23/09/2016 de 8H à 18H pour des travaux
sur le réseau Télécom
Du 19 Septembre 2016 :
Chaussée temporairement rétrécie entre le n° 26 et le n° 32 avenue
G. Clémenceau entre le 21/09 à 8H et le 27/09/2016 à 18H pour la
réalisation de travaux sur trottoir
Du 20 Septembre 2016 :
Voie de circulation rétrécie et circulation alternée au lieu-dit
Rodde entre le 03/10 à 8H et le 21/10/2016 à 18H pour la
réalisation d’une fouille sous chaussée
Du 20 Septembre 2016 :
Quatre emplacements de stationnement réservés face au 2 place
Notre Dame de Layre le 27/09/2016 entre 7H et 18H pour un
déménagement
Du 21 Septembre 2016 :
Voie de circulation rétrécie à hauteur des 48 et 50 bd Henri IV
durant 3 journées consécutives maximum au cours de la période
comprise entre le 10/10 à 8H et le 28/10/2016 à 18H, à l’exclusion
des jeudis matins pour des travaux de suppression de
branchements sur le réseau gaz
6 JUILLET – AOUT - SEPTEMBRE 2016
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 26 Septembre 2016 :
Stationnement interdit devant le 1 place de l’Hôtel de Ville, trois
emplacements réservés devant le 13 place de l’Hôtel de Ville et
circulation interdite petite rue de l’Enfer et dans la portion
comprise entre la place de l’Hôtel de Ville et la place du Pontel
dans la période comprise entre le 10/10 à 8H et le 10/11/2016 à
18H pour le renouvellement des conduites sur le réseau gaz
Du 26 Septembre 2016 :
Voie de circulation temporairement rétrécie et circulation interdite
rue des Minimes, rue St-Jean et place St-Jean jusqu’à l’immeuble
situé 2 place Saint-Jean et voie de circulation temporairement
rétrécie rue de la Barrière ainsi que rue de la République à hauteur
du n° 8 et n° 10 entre le 26/09 à 8H et le 04/11/2016 à 18H pour
des travaux sur le réseau gaz
Du 27 Septembre 2016 :
Stationnement réservé sur le parking des Granges le 22/10/2016
entre 6H30 et 20H et place du Commandant Henri Monnet (dans
son intégralité) le 22/10/2016 entre 7H et 10H pour l’organisation
d’une randonnée/balade de véhicules motorisés au profit de l’AFM
Téléthon 2016
Du 27 Septembre 2016 :
Autorisation de débit de boisson à l’association ASA Livradois-
Forez Ambert le 12/11/2016 de 21H00 à 2H30 à l’occasion d’un
bal à la Maison des Jeunes
DECISIONS -
DELIBERATIONS
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 8 Juillet 2016 :
Approbation d’un avenant pour travaux supplémentaires avec
l’entreprise BTP du Livradois concernant la création d’une piste
de BMX à la Base de loisirs
Du 11 Juillet 2016 :
Résiliation du bail de location conclu avec Mme AQUILINO pour
un appartement de type T2 situé 30, rue du Chicot – Date d’effet :
14/07/2016
Du 15 Juillet 2016 :
Conclusion d’un bail de location avec M. JACQUET Philippe
pour un appartement de type T2 situé 30, rue du Chicot – Date
d’effet : 15/07/2016
Du 21 Juillet 2016 :
Emprunt auprès de la Caisse d’Epargne de 200.000 € pour le
7 JUILLET – AOUT - SEPTEMBRE 2016
financement des besoins ponctuels de trésorerie de la régie à
autonomie financière dite « Régie de distribution de chaleur »
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 26 Juillet 2016 :
Approbation des conventions concernant la mise en place des
activités périscolaires à l’école Henri Pourrat durant l’année
scolaire 2016/2017
Du 28 Juillet 2016 :
Résiliation du bail de location conclu avec Melle BELHACHE
Justine pour un appartement de type F3 situé 10, rue des Allées –
Date d’effet : 15/07/2016
Du 28 Juillet 2016 :
Résiliation du bail de location conclu avec M. HARDUIN Marc
pour un appartement de type T1 bis situé 23 et 25 place du
Châtelet – Date d’effet : 09/07/2016
Du 28 Juillet 2016 :
Approbation de la convention conclue avec le SIVOM ayant pour
objet la collecte des déchets du camping des Trois Chênes
Du 29 Juillet 2016 :
Approbation du contrat conclu avec la SA Berger-Levrault ayant
pour objet les conditions dans lesquelles la société fournit à la ville
les services d’hébergement des progiciels de la gamme E.magnus
Du 8 Août 2016 :
Attribution d’un marché à l’entreprise POLYMOBYL pour la
mise en place d’une nouvelle signalétique urbaine
Du 8 Septembre 2016 :
Approbation du marché complémentaire avec l’entreprise BTP DU
LIVRADOIS concernant la création d’une piste de BMX à la base
de loisirs
Conseil Municipal du 9 Septembre 2016
Du 23 Septembre 2016 :
Résiliation du bail de location conclu avec M. RENARD Arnaud
pour un appartement de type studio situé 38, rue du Chicot – Date
d’effet : 23/09/2016
Du 28 Septembre 2016 :
Conclusion d’un bail de location avec M. BRANGER Flavien
pour un appartement de type studio T1 bis situé 23 et 25 place du
Châtelet – Date d’effet : 29/09/2016
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