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Arrêté - 3eme Trimestre 2016
Arrêté - 1er trimestre 2012
Arrêté - 2eme trimestre 2012
Acte Administratif - 3eme trimestre 2012
Arrêté - 3eme trimestre 2012
Document publié le Mardi 3 juillet 2012 par la commune d'Ambert.
Lien du pdf (Arrêté - 3eme trimestre 2012)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Transports,
JUILLET – AOUT - SEPTEMBRE 2012
1
ARRETES
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous-
Préfecture et
Publication
Page
Du 3 Juillet 2012 :
Stationnement interdit 22, avenue E. Chabrier du
16/07 au 14/08/2012 pour travaux de réfection de
façade
138
Du 4 Juillet 2012 :
Réglementation de la rue de la République du 05/07
au 06/09//2012
146
Du 5 Juillet 2012 :
Interdiction de circuler sur chemin rural allant au
village de Châtelet pour une période indéterminée
147
Du 2 Juillet 2012 :
Stationnement interdit 9, place du Pontel le
29/08/2012 de 8H à 18H en raison d’un
déménagement
148
Du 4 Juillet 2012 :
Réglementation concernant l’épreuve sportive dite
« 24ème Tour de France en courant » les 24 et
25/07/2012
149
Du 5 Juillet 2012 :
Réglementation à l’occasion des festivités du
14/07/2012 (feu d’artifices)
150
Du 6 Juillet 2012 :
Circulation interdite rue de Minard les 9 et
10/07/2012 pour permettre des travaux d’eaux
pluviales
151
Du 10 Juillet 2012 :
Réglementation à l’occasion des festivités du
14/07/2012 (Défilé)
152
AR1206027 Du 10 Juillet 2012 :
Réglementation à l’occasion de la Nocturne
d’Ambert
10/07/2012 153 et 154
Du 22 Juin 2012 :
Dérogation ouverture de débits de boissons à
l’occasion du 20ème Rallye régional de la Fourme le
21/07/2012 de 14H30 à 23H00 place Charles de
Gaulle organisé par le Team Livradois
155
Du 4 Juillet 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion d’un spectacle pyrotechnique les 13 et
14/07/2012 de 20H00 à 4H00 organisé par
l’association Livradoué Dansaire Esplanade Robert
Lacroix
156 JUILLET – AOUT - SEPTEMBRE 2012
2
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous-
Préfecture et
Publication
Page
Du 4 Juillet 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion du Festival de Folklore les 17 et
18/07/2012 de 20H00 à 2H00 organisé par
l’association Livradois Dansaire place Charles de
Gaulle
157
Du 4 Juillet 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion du Festival de Folklore les 18 et
19/07/2012 de 20H00 à 2H00 organisé par
l’association Livradois Dansaire salle de la Scierie
158
Du 4 Juillet 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion du Festival de Folklore les 21 et
22/07/2012 de 20H00 à 3H00 organisé par
l’association Livradois Dansaire à la salle Scierie
159
du 11 Juillet 2012 :
Circulation interdite rue du Montel le 16/07/2012
de 8H à 18H pour travaux au niveau de la Pizzéria
Enzo
160
Du 30 juin 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion d’un concert les 18 et 19/07/2012 de
19H00 à 2H00 organisé par l’Association Les
Plumes de ma Tante au Jardin de la Poule Rouge
avenue du Dr Chassaing
161
Du 10 Juillet 2012 :
Réglementation à l’occasion d’un concert place du
Pontel le 27/07/2012 organisé par le CICA
162
Du 10 Juillet 2012 :
Stationnement et circulation intredits sur la contre-
allée du jardin public de 6 h 9H le 12/08/2012 à
l’occasion de la marche de l’Ecureuil organisée par
le CICA
163
Du 26 Juin 2012 :
Réglementation à l’occasion d’un feu d’artifices
dans le cadre de la cyclo-sportive les Copains le
30/06/2012 de 19H à 0H00 place Saint-Jean
organisé par le CICA
164
Du 10 juillet 2012 :
Réglementation à l’occasion d’un concert place du
Livradois le 03/08/2012 organisé par le CICA
165
Du 13 juillet 2012 :
Réglementation à l’occasion d’un concert bd sully
le 10/08/2012 organisé par le CICA
166
Du 13 Juillet 2012 :
Stationnement interdit 9 bd Henri IV du 16 au
20/07/2012 afin de permettre des travaux de
peinture
167 JUILLET – AOUT - SEPTEMBRE 2012
3
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous-
Préfecture et
Publication
Page
AR1207028 Du 17 Juillet 2012 :
Autorisation maintien en fonctionnement d’un
établissement recevant du public – Bibliothèque
Multimédia
17/07/2012 168
AR1207031 Du 17 Juillet 2012 :
Autorisation maintien en fonctionnement d’un
établissement recevant du public – Collège Jules
Romain (Administratif bâtiment 1)
17/07/2012 169
AR1207030 Du 17 Juillet 2012 :
Autorisation maintien en fonctionnement d’un
établissement recevant du public – Collège Jules
Romain (Externat bâtiment 2)
17/07/2012 170
AR1207029 Du 17 Juillet 2012 :
Autorisation maintien en fonctionnement d’un
établissement recevant du public – Collège Jules
Romain (Self bâtiment 3)
17/07/2012 171
AR1207032 Du 17 Juillet 2012 :
Autorisation maintien en fonctionnement d’un
établissement recevant du public – Collège Jules
Romain (bâtiment 4)
17/07/2012 172
AR1207033 Du 17 Juillet 2012 :
Autorisation de terrasse pour Patisserie Le Sublime
rue de la Boucherie
18/07/2012 173
Du 17 Juillet 2012 :
Circulation perturbée chemin du Bezeau le
18/07/2012 entre 8H et 18H pour travaux Eurovia
174
Du 19 Juillet 2012 :
Voie de circulation rétrécie rue Jean Banière,
Camille Chenier et Olivier Messiaen du 19 au
30/07/2012 pour travaux de réfection de Voirie par
Eurovia
175
Du 19 Juillet 2012 :
Stationnement interdit au devant des 13 et 15 bd
Henri IV les 20, 24 et 25/07/2012 pour travaux de
branchement sur réseau électrique
176
Du 19 Juillet 2012 :
Stationnement interdi au 12 bd Henri IV les 25 et
26/07/2012 en raison d’un déménagement
177
Du 18 Juillet 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion d’un concours de Tarot le 25/08/2012 de
13H30 à 2H00 organisé par le Tarot Club
Ambertois à la Maison des Jeunes
178
Du 25 Juillet 2012 :
Circulation alternée ou interdite le 27 et le
30/07/2012 de 8H à 18H avenue de la Gerle et
avenue G. Pompidou pour travaux de réfection de
voirie Eurovia
179 JUILLET – AOUT - SEPTEMBRE 2012
4
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous-
Préfecture et
Publication
Page
Du 25 Juillet 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion d’un concert Country le 27/07/2012 de
21H00 à 1H00 organisé par le CICA Place du
Pontel
180
Du 30 Juillet 2012 :
Circulation réglementée sur accès au bâtiment
communal « ex centre aéré » situé à la Côte du Pont
181 et 182
Du 1er Août 2012 :
Stationnement interdit place Saint-Jean le
21/08/2012 de 5H à 20H à l’occasion d’un marché
artisanal organisé par l’association Arnica
183
Du 1er Août 2012 :
Circulation et stationnement interdits esplanade R.
Lacroix du 27 au 29/08/2012 en raison de la mise
en place du cirque AMAR
184
Du 2 Août 2012 :
Chaussée rétrécie sur le chemin rural en bordure de
la RD 67 le 10/08/2012 et le 07/09/2012 de 8H à
18H pour réalisation des travaux de pose de
conduites électriques
185
Du 3 Août 2012 :
Réglementation des déjections des animaux
domestiques au Parc de Loisirs Valdore
186
Du 6 Août 2012 :
Emplacements de parking réservés devant le 12 bd
Henri IV le 11/08/2012 de 8H à 18H en raison d’un
déménagement
187
Du 7 Août 2012 :
Réglementation dans le cadre d’une manifestation
appelée « Récup’Art » le 22/09/2012 de 8H à 19H
place Charles de Gaulle
188
AR1208034 Du 8 Août 2012
Autorisation de terrasse pour l’Ilôt Café sur une
portion de la place Saint-Jean
08/08/2012 189
AR1208035 Du 8 Août 2012
Autorisation de terrasse pour le bar des Négociants
sur une portion de la place Saint-Jean
08/08/2012 190
Du 10 Août 2012 :
Réglementation pour concert dans le cadre du
festival de la Chaise Dieu le 26/08/2012 de 17H à
20H
191
Du 10 Août 2012 :
Réglementation pour concert Festival de la Chaise
Dieu à l’église le 26/08/2012 de 8H à 23H
192
AR1208036 Du 13 Août 2012 :
Autorisation de terrasse pour Mr BERTRAND
Alain – Restauration rapide sur une portion de la
place Saint-Jean
14/08/2012 193 JUILLET – AOUT - SEPTEMBRE 2012
5
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous-
Préfecture et
Publication
Page
Du 13 Août 2012 :
Réglementation à l’occasion du cyclo-cross de la
zone de loisirs le 06/10/2012 avenue de la Dore
194
Du 13 Août 2012 :
Réglementation à l’occasion des Balcons du Forez
le 07/10/2012
195
AR1208037 Du 16 Août 2012 :
Autorisation maintien en fonctionnement d’un
établissement recevant du public – Magasin
Carrefour Market – Route du Puy
17/08/2012 196
Du 22 Août 2012 :
Dérogation ouverture de débits de boissons à
l’occasion d’un match de gala le 08/09/2012 de
14H00 à 22H00 au Coral organisé par le Basket
Club Ambert Livradois
197
Du 22 Août 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion d’un atelier de découverte du basket le
15/09/2012 de 14H00 à 17H00 organisé par le
Basket Club Ambert Livradois place Charles de
Gaulle
198
Du 22 Août 2012 :
Dérogation ouverture de débits de boissons à
l’occasion d’un tournoi le 15/09/2012 de 17H00 à
21H00 au Coral organisé par le Basket Club
Ambert Livradois
199
Du 23 Août 2012 :
Circulation interdite rue du Château le 03/09/2012
de 8H à 14H pour travaux ERDF
200
AR1208038 Du 27 Août 2012 :
Autorisation de terrasse pour Pizzéria La Taverne –
28 rue du Château
28/08/2012 201
Du 25 Juillet 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion du Forum des Associations le
08/09/2012 de 8H30 à 19H30 organisé par le
Comité Social de la Cocom du Pays d’Ambert à la
salle de la Scierie
202
Du 4 Septembre 2012 :
Jardin public fermé du 15/06 au 15/09 de 0H00 à
4H30 et du 16/09 au 14/06 de 22H00 à 4H30 pour
raison de sécurité
203
Du 3 Septembre 2012 :
Circulation rétrécie sur une portion de l’avenue de
Lyon du 13/09/2012 8H au 28/09/2012 18H pour
travaux d’électricité
204
Du 5 Septembre 2012 :
Emplacements de stationnement réservé aux
organisateurs place Charles de Gaulle le 15/09/2012
de 11H à 17H pour les 30 ans du Basket Club
205 JUILLET – AOUT - SEPTEMBRE 2012
6
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous-
Préfecture et
Publication
Page
Du 6 Septembre 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion d’un repas et fête annuelle le 30/09/2012
de 11H00 à 23H00 organisés par le Valeyre
Association Loisirs à la salle des fêtes de Valeyre
206
AR1209039 Du 7 Septembre 2012 :
Autorisation donnée au Basket Club d’organiser
une soirée de gala le 08/09/2012 au Coral
10/09/2012 207
Du 10 Septembre 2012 :
Réglementation de la circulation et du
stationnement des véhicules à l’occasion de la
journée sur le thème « de la maladie d’Alzheimer »
les 21 et 22/09/2012
208
Du 10 Septembre 2012 :
Circulation interdite sur une portion de la rue du
Petit Cheix du 11/09 8H au 14/09/2012 18H pour
travaux d’assainissement
209
Du 11 Septembre 2012 :
Stationnement interdit place de l’Hôtel de Ville le
22/09/2012 de 8H à 24H à l’occasion de la Fête de
la Soupe
210
Du 14 Septembre 2012 :
Circulation et stationnement réglementés sur une
portion de la rue du Petit Cheix du 17/09 8H au
28/09/2012 18H pour travaux de réfection de façade
211
Du 12 Septembre 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion d’un concours de pétanque le 30/09/2012
de 14H00 à 21H00 organisé par l’APPEL Ecole St-
Joseph place Charles de Gaulle
212
Du 14 Septembre 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion d’un bail Disco le 31/102012 de 22H00 à
3H00 organisé par le Ping-Pong Club Ambertois à
la Maison des Jeunes
213
Du 18 Septembre 2012 :
Circulation interdite sur une portion de la rue du
Petit Cheix du 18/09 8H au 21/09 18H pour travaux
d’assainissement
214
Du 18 Septembre 2012 :
Circulation rétrécie entre le 1 et le 2 place de la
Pompe pour travaux de réfection
215
Du 17 Septembre 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion de la Fête de la Soupe le 22/09/2012 de
15H00 à 23H00 organisée par l’Amicale Laïque
d’Ambert sous les Arcades de la Mairie
216 JUILLET – AOUT - SEPTEMBRE 2012
7
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous-
Préfecture et
Publication
Page
Du 24 Septembre 2012 :
Circulation interdite sur une portion de la rue du
Petit Cheix du 24/09 8H au 28/09/2012 18H pour
travaux de raccordement au réseau d’un riverain
217
Du 24 Septembre 2012 :
Circulation interdite sur une portion de la rue du
Petit Cheix du 01/10 8H au 12/10 18H pour travaux
de réfection de façade au n° 12
218
Du 21 Septembre 2012 :
Circulation interdite dans le sens descendant avenue
des Croves du mas entre le 15 et le 20/10 8H à 18H
pour travaux de réfection au 3 avenue des Croves
du Mas
219
Du 25 Septembre 2012 :
Circulation rétrécie rue Pierre de Coubertin entre le
1er et le 12/10/2012 pour réalisation de travaux sur
réseau éclectique
220
Du 25 Septembre 2012 :
Circulation interdite Petite rue de l’Enfer du 8 au
19/10/2012 pour travaux sur réseau gaz
221
Du 25 Septembre 2012 :
Circulation interdite sur une portion de la rue du
Four du 8 au 19/10/2012 afin de permettre des
travaux sur le réseau gaz
222
Du 26 Septembre 2012 :
Terrain d’Honneur réservé uniquement aux matchs
officiels après accord de la commune en raison de
l’obligation d’entretien des terrains gazonnés du
stade
223
Du 28 Septembre 2012 :
Voie de circulation rétrécie et circulation alternée
devant le 38 rue du Midi pour travaux de
branchement gaz
224 JUILLET – AOUT - SEPTEMBRE 2012
8
DECISIONS - DELIBERATIONS
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous-
Préfecture et
Publication
Page
DEC1207019 Du 18 Juillet 2012 :
Approbation contrat maitrise d’œuvre avec Atelier
du Bocal en vue de l’aménagement de la place du
Livradois
18/07/2012 099
DEC1207021 Du 24 Juillet 2012 :
Approbation contrat avec entreprise VINCI
Facilities pour exploitation de la chaufferie bois du
Coral et du réseau de chaleur
08/08/2012 100
DEC1207020 Du 31 Juillet 2012 :
Résiliation bail Lefebvre Nathanael pour un T1 23
et 25 place du Châtelet avec effet au 31/07/2012
07/08/2012 101
DEC1207022 Du 24 Juillet 2012 :
Ouverture de crédit auprès de la Caisse d’Epargne
300.000 € : Régie de distribution de chaleur
13/08/2012 133
DEC1203023 Du 27 Mars 2012 :
Approbation des avenants n° 1 aux marchés de
travaux (lot n°s 2 et 3) réhabilitation du local à
vélos
16/08/2012 134
DEC1209024 Du 5 Septembre 2012 :
Conclusion d’un bail de location précaire avec Mr
Lefebvre Nathanaël pour un T1 23 et 25, place du
Châtelet avec effet au 01/09/2012
06/09/2012 135
DEC1210025 Du 1 er Octobre 2012 :
Résiliation bail Lefebvre Nathanael pour un T1 23
et 25 place du Châtelet avec effet au 30/09/2012
09/10/2012 136
DEC1210026 Du 8 Octobre 2012 :
Conclusion d’un bail de location précaire avec Mr
Lefebvre Nathanaël pour un T1 23 et 25, place du
Châtelet avec effet au 05/11/2012
09/10/2012 137
DEC1209027 Du 28 Septembre 2012 :
Approbation offre de l’entreprise Socotec pour
réalisation d’une mission diagnostic amiante avant
les travaux de réhabilitation de la maison des jeunes
11/10/2012 138
DEC1210028 Du 2 Octobre 2012 :
Approbation offre de l’entreprise Bureau Veritas
pour réalisation d’une mission de coordination
sécurité et protection de la santé dans le cadre des
travaux de réhabilitation de la maison des jeunes
11/10/2012 139
DEC1210029 Du 11 Octobre 2012 :
Approbation lots n°s 1 à 7 – Marché pour les
travaux de réhabilitation de la maison des jeunes
11/10/2012 140
Conseil Municipal du 19 Septembre 2012 : pages
141 à 173
DEL1209112 Délibération N° 12/09/19/001 : Fiscalité directe
locale
21/09/2012 144 JUILLET – AOUT - SEPTEMBRE 2012
9
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous-
Préfecture et
Publication
Page
DEL1209138 Délibération N° 12/09/19/002 : Fonds
d’intervention communale : programmation 2013-
2014-2015
02/10/2012 146 et 147
DEL1209111 Délibération N° 12/09/19/003 : Travaux 2012 sur le
réseau d’eau potable : autorisation de signer les
marchés
21/09/2012 148
DEL1209113 Délibération N° 12/09/19/004 : Travaux
d’assainissement de Valeyre : approbation du
dossier technique et demande de subvention à
l’Agence de l’Eau
21/09/2012 149
DEL1209128 Délibération N° 12/09/19/005 : Travaux de
rénovation et d’extension d’un bâtiment pour
création d’un local à vélos : avenants et marché
complémentaire
26/09/2012 149 et 150
DEL1209114 Délibération N° 12/09/19/006 : Chauffage du
groupe scolaire : avenant au marché lot n° 1
21/09/12 151
DEL1209122 Délibération N° 12/09/19/007 : Hébergement
Coral : modalités de mise à disposition du lycée
24/09/2012 151 et 152
DEL1209115 Délibération N° 12/09/19/008 : Tarifs des transports
scolaires 2012/2013
21/09/2012 153
DEL1209126 Délibération N° 12/09/19/009 : Tarifs de location
2012 : Bar snack des Trois Chênes et Bar base de
loisirs
26/09/2012 154
DEL1209116 Délibération N° 12/09/19/010 : Adhésion Adhume :
modifications des statuts et du règlement intérieur
21/09/2012 155
DEL1209119bis Délibération N° 12/09/19/011 : Ouvertures de
crédits
08/10/2012 156
DEL1209129 Délibération N° 12/09/19/012 : Ouvertures de
crédits service des eaux
26/09/2012 156
DEL1209117 Délibération N° 12/09/19/013 : Ouvertures de
crédits budget commune
21/09/2012 157
DEL1209118 Délibération N° 12/09/19/014 : Virements de
crédits
21/09/2012 157
DEL1209121 Délibération N° 12/09/19/015 : Cession véhicules
Renault B80
21/09/2012 157 et 158
DEL1209137 Délibération N° 12/09/19/016 : Admission en non
valeur
01/10/2012 158
DEL1209120 Délibération N° 12/09/19/017 : Remboursement de
frais Les Plus Beaux Détours
21/09/2012 158 et 159
DEL1209123 Délibération N° 12/09/19/018 : Approbation de la
modification n° 3 du PLU d’Ambert
24/09/2012 159 et 160
DEL1209125 Délibération N° 12/09/19/019 : Classement de
voirie dans le domaine public communal
24/09/2012 160 et 161
DEL1209136 Délibération N° 12/09/19/020 : Schéma
d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE)
26/09/2012 161 et 162
DEL1209140 Délibération N° 12/09/19/021 : Service Enfance
Jeunesse
19/10/2012 162
DEL1209135 Délibération N° 12/09/19/022 : Adhésion EPF –
Commune d’Ebreuil
26/09/2012 162 et 163 JUILLET – AOUT - SEPTEMBRE 2012
10
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous-
Préfecture et
Publication
Page
DEL1209139 Délibération N° 12/09/19/023 : Classement
commune touristique
03/10/2012 163 et 164
DEL1209124 Délibération N° 12/09/19/024 : Acquisition de
terrain section des Chaux
24/09/2012 164
DEL1209130 Délibération N° 12/09/19/025 : Recrutement
d’agents non titulaires compte tenu de
l’accroissement temporaire des saisonniers
d’activité
26/09/2012 164 et 165
DEL1209132 Délibération N° 12/09/19/026 : Recrutement
d’agents contractuels pour faire face aux vacances
temporaires d’emploi
26/09/2012 165 et 166
DEL1209133 Délibération N° 12/09/19/027 : Recrutement
d’agents non titulaires pour remplacer les agents
(fonctionnaires ou non titulaires) momentanément
absents
26/09/2012 166 et 167
DEL1209127 Délibération N° 12/09/19/028 : Ratios
d’avancement à l’échelon spécial de l’échelle 6
26/09/2012 167
DEL1209134 Délibération N° 12/09/19/029 : Tableau des
effectifs - création de poste – service Accueil -
Secrétariat
26/09/2012 168
DEL1209131 Délibération N° 12/09/19/030 : Tableau des
effectifs – services techniques
26/09/2012 168