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Arrêté - Préfecture - Corse du Sud - RAA No114 special du 0
Arrêté - Préfecture - Corse du Sud - RAA No86 special du 22 juillet 2016
Document publié le Vendredi 22 juillet 2016
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Corse du Sud - RAA No86 special du 22 juillet 2016)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
Liberté» Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE FRANÇAISE
PREFET DE LA CORSE-DU-SUD
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DE LA PREFECTURE DE LA CORSE-DU-SUD
Spécial n°86 du 22 juillet 2016 SOMMAIRE
16-1364 portant autorisation de la course pédestre TRAIL SAINTE CHRISTINE le samedi 23 juillet 2016
16-1470 portant autorisation du "Triathlon de la Cinarca” le dimanche 24 juillet 2016 Liberté « Liberté» Égaltd « Fraternité ° Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE FRANÇAISE
PREFET DE LA CORSE DU SUD
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA
COHESION SOCIALE ET DE LA
PROTECTION DES POPULATIONS
Pôle cohésion sociale
Service Politique de la Ville Jeunesse et Sports
Arrêté n° 16-1364 du 11/07/2016 portant autorisation de la course pédestre Trail Sainte Christine, le samedi 23 juillet 2016.
Le préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud,
Officier de la légion d'Honneur,
Officier de l’Ordre National du Mérite,
Vu le code de la route, notamment ses articles R.411-29 à R.411-32 ;
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
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Vu
Vu
Vu
le code du sport et notamment ses articles R.331-6 à R331-45 ;
le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et les départements ;
le décret du président de la République du 21 avril 2016 nommant M. Bernard SCHMELTZ, en qualité de préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud ;
l'arrêté préfectoral n° 16-0920 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à M. Yves DAREAU, directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Corse-du-Sud ;
l'arrêté n° 1/2016 du maire de la commune d’ARBORI en date du 18/04/2016 ;
l'arrêté n°2016-310 du conseil départemental de la Corse-du-Sud, en date du 07/07/2016, réglementant la circulation sur la route départementale 1 ;
la circulaire ministérielle n° 86-364 du 9 décembre 1986 relative à l'exercice des pouvoirs de police par le maire, le président du conseil général et le représentant de l'Etat dans le département en matière d'épreuves et de manifestations sportives ;
le dossier présenté par le M. Paul CAMPANA, président de l'association « Tutti Inseme per Arburi », en vue d'obtenir l'autorisation d'organiser le samedi 23 juillet 2016, une course pédestre en montagne dénommée « Trail Sainte Christine » ;
l'attestation d'assurance : GENERAL contrat n° AN 948530 en date du 01/04/2016 ;
les avis émis par les chefs de service consultés ;
la convention n° GTNORD n° 043/2016 en date du 05/04/2016 avec le service d’incendie et de
secours de la Corse-du-Sud ;
l'itinéraire proposé ;
Sur proposition du directeur départemental de la Cohésion Sociale
et de la Protection des Populations,
Préfecture de Ea Corse-du-Sud - Palais Lantiss - cours napoléon - RP 401 - 20188 Ajaccio cedex L- Standard : O4.YS.IE.12.13
Télécopie : 04.98.11.10.28 - Adresse électronique : prefecture@corse-du-sud.gouv.fr ARTICLE 1
ARTICLE 2
ARTICLE 3
ARTICLE 4
ARTICLE 5
ARTICLE 6
ARRETE
la présidente de l'association U Campanile est autorisée à organiser le 24 juillet
2016 la manifestation sportive dénommée « triathlon de la Cinarca »
Horaires :
e début des épreuves + 9h00
e fin probable des épreuves æ 14h00
Cette manifestation sportive comporte trois épreuves, natation, cyclisme et course pédestre, dont la description est faite ci-dessous.
Parcours :
° départ et épreuve de natation 1500m, plage du Liamone, commune de
Casaglione, face au pont ;
e départ et épreuve de cyclisme 43 kms : plage du Liamone D 25, direction Casaglione D25 - direction croisement d’Ambiegna D1, via Sari-d’Orcino
puis passage sur la D. 101 en direction de Cannelle d’Orcino puis Saint André d'Orcino pour emprunter la D.201, retour vers Casaglione, croisement d’Ambiegna DI via Sari-d'Orcino pour emprunter la D201, retour vers Casaglione puis de nouveau croisement d’Embeigna D1 jusqu’à
l'église de Sari d’Orcino (parc de transition).
e Départ et épreuve de course pédestre 10 kms fractionné en boucle de 2,5 kms : Eglise de Sari-d'Orcino, demi-tour au croisement de Cannelle
e D 101 arrivée prévue vers 11h30.
L'organisateur met en place le service de sécurité décrit dans le dossier déposé pour garantir la protection des coureurs.
Les zones de transitions entre les différentes épreuves sont fermées et non accessibles au public autre que les concurrents.
Avant le départ, l'organisateur fait retirer tout objet se trouvant sur le parcours susceptible d’apporter une gêne à la progression des coureurs.
La circulation des véhicules est stoppée au passage des coureurs, toutefois l'organisateur rappelle aux participants qu’ils ne bénéficient pas de l’usage privatif de la chaussée.
Des signaleurs en nombre suffisant se positionnent aux différents carrefours pour informer du passage de la course et réguler la circulation des autres usagers de la route, conformément aux emplacements prévus dans le dossier de demande. Les signaleurs sont facilement identifiables par le public et notamment les
automobilistes.
Ils sont en possession de panneaux réglementaires de contrôle de la circulation. Les signaleurs agréés sont ceux dont les noms figurent sur la liste annexée au présent arrêté.
Seules ces personnes sont autorisées à intervenir sur la circulation des autres usagers de la route.
Les participants sont précédés par un véhicule officiel pendant toute la durée de la course.
Le dernier coureur est immédiatement suivi d’un véhicule faisant office de voiture balai ainsi de les moyens sanitaires prévus par l’organisateur ; ARTICLE
ARTICLE
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12
Il appartient aux organisateurs d’aviser le public par panneaux apposés sur les véhicules suiveurs du déroulement des épreuves.
La présence sur place de tous les moyens sanitaires décrits au dossier par l'organisateur est obligatoire durant toute la durée des épreuves. Le docteur Marc COPPOLANI assure la permanence médicale. Une ambulance est toujours disponible durant le déroulement de la course.
En outre, concernant l'épreuve nautique, l’organisateur s’assure de la mise en œuvre des moyens sanitaires et de surveillance adaptés. Au minimum sont présents un plongeur équipé de son matériel et en tenue de plongée ainsi qu’un médecin. Il appartient à l’organisateur d’obtenir les autorisations nécessaires à l’utilisation du
domaine maritime et son aménagement.
L'organisateur s'assure que les participants à cette course sont aptes à la pratique
des disciplines proposées et vérifie la détention d’un certificat médical de non contre indication à cette épreuve pour les participants non licenciés à la Fédération Française de Triathlon.
L'organisateur doit assurer durant toute la durée de la manifestation, la libre
circulation des engins de secours et de lutte contre l’incendie.
Il est interdit aux véhicules à moteur d’accéder sur la plage et de s’approcher à
moins de 40 mètres de l’eau.
Il appartient à l'organisateur d'interrompre ou d’annuler l'épreuve si les conditions
de sécurité prévues au règlement et au présent arrêté ne se trouvent plus réunies ou
s’il apparaît que les conditions extérieures (intempéries, plus de moyens sanitaires
disponibles.) compromettent la sécurité de l'épreuve.
La course peut être interrompue ou interdite à la demande des services de
gendarmerie ainsi que des administrations compétentes qui procèdent avant le
départ de la course, à un contrôle de la bonne exécution des prescriptions du présent
arrêté. En cas d'annulation de la course, les organisateurs doivent impérativement
prévenir les services administratifs concernés.
Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des
populations, le commandant du groupement de gendarmerie départementale de la
Corse-du-Sud, les maires des communes de Saint André d’Orcino , Cannelle, Sari
d’Orcino, Casaglione sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de
la Corse-du-Sud.
AJACCIO,le. Æ d Atos x | NN
/P/Le préfet et par délégàtion,
!. Le directeur département 1 de la cohésion sociale
| et de la protection des pc ions
: et délais de recours - Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Bastia dans un délai de deux mois à compter de sa publication où de sa notification. Copyright © IGN 2005 | \ Fo
Document imprimé avec Géorando
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: Copyright © IGN 2005
Document imprimé aV8G Géorando
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DE LA CORSE DU SUD
DIRECTION DEPARTEMENTALE
DE LA COHESION SOCIALE ET DE LA
PROTECTION DES POPULATIONS
Pôle cohésion sociale .
service Politique de la Ville Jeunesse et Sports
Arrêté n° 16-1470 du 21/07/2016 portant autorisation du Triathlon de la Cinarca, le 24 juillet 2016.
Vu
Vu
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Vu
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Vu
Vu
Vu
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Vu
Le préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud,
Officier de la légion d’Honneur,
Officier de l’Ordre National du Mérite,
le code de la route, notamment ses articles R.411-29 à R.411-32 ;
le code du sport et notamment ses articles R.331-6 à R. 331-45 ;
le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et les départements ;
le décret du président de la République du 21 avril 2016 nommant M. Bernard SCHMELTZ, en
qualité de préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud ;
l'arrêté préfectoral n° 16-0920 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à M. Yves
DAREAU, directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations
de la Corse-du-Sud ;
les arrêtés municipaux des communes concernées ;
la circulaire ministérielle n° 86-364 du 9 décembre 1986 relative à l'exercice des pouvoirs de police par le maire, le président du conseil général et le représentant de l'Etat dans le département en
matière d'épreuves et de manifestations sportives ;
le dossier présenté par monsieur Pierre-Paul Michel RAFINI, trésorier de l'association «U
CAMPANILE » en vue d’obtenir l’autorisation d'organiser le 24 juillet 2016, le triathlon de la
Cinarca ;
l’attestation d'assurance ALLIANZ n° 54050159, en date du 31/07/2015 ;
les avis émis par les chefs de service consultés ;
les avis des maires des communes de Saint André d’Orcino, Cannelle, Sari d’Orcino,
Casaglione ;
la convention GTNORD N° 48/2016 en date du 13/04/2016 entre l’organisateur et le service départemental d'incendie et de secours ;
l'itinéraire proposé ;
Sur proposition du directeur départemental de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations,
Préfecture de 1n Corse-du-Sud — BP 401 — 20188 Ajaccio cedex 1 — Standard : 04.95.11.12.13 Télécopie : 04.95.11.10.28 — Adresse électronique : prefecture@corse-du-sud.gouv.fr ARTICLE
ARTICLE
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1
ARRETE
Le président de l’association sportive «Tutti Inseme per Arbori» est autorisé à organiser le samedi 23 juillet 2016 la manifestation sportive dénommée « Trail Sainte Christine » .
Horaires : * début des épreuves : 9h30
* fin probable des épreuves : 14h30
Cette épreuve se déroule conformément au règlement des courses hors stades édicté par la fédération Française d’ Athlétisme et du règlement déposé par l’organisateur.
La course suit l’itinéraire proposé par l’organisateur dont la carte est annéxée au présent arrêté : départ > place de la mairie à ARBORI.
Le parcours se déroule majoritairement sur pistes et sur sentiers, avec également des passages sur route pour plus d’un km au total.
L'organisateur met en place le service de sécurité décrit dans le dossier pour garantir la protection des coureurs. La priorité de passage est accordée à La course sur les portions de voies publiques. Cette mesure est assurée par les signaleurs. La circulation des véhicules est stoppée au passage des coureurs.
Avant le départ, l'organisateur fait retirer tout objet se trouvant sur le parcours susceptible d'apporter une gêne à la progression des coureurs.
Les signaleurs officiant sur la course sont les personnes dont la liste est jointe au présent arrêté. Ces signaleurs sont facilement identifiables par le public et notamment les automobilistes, ils sont en possession de l'arrêté préfectoral d'autorisation et équipés du matériel réglementaires. Seules, ces personnes ont autorité pour réguler la circulation des autres usagers de la route.
L'organisateur réunit l’ensemble des signaleurs, préalablement à la compétition, de manière à définir leurs tâches précises concernant la mise en sécurité de l’épreuve. Tous les signaleurs sont équipés de radios portatives afin de pouvoir alerter les secours en cas de besoin.
Un essai radio est effectué avant le départ de l'épreuve, entre les différents postes de contrôles et de secours avec le PC course.
Il appartient a l'organisateur d’aviser le public par panneaux et voie de presse (parlée et écrite) du déroulement des épreuves. Toutes les banderoles, affiches, détritus divers ainsi que les autres moyens publicitaires sont retirés sitôt la manifestation terminée. Le marquage sur la chaussée et les sentiers doit être apposé à la peinture délébile.
La présence sur place du docteur Pierre-Marie BELLEUDY, responsable des secours, est obligatoire durant toute la durée de l’épreuve ainsi que celle de tous les moyens sanitaires annoncés par l’organisateur. Une ambulance au moins doit être en permanence disponible sur le circuit.
Le médecin responsable des secours décide du positionnement des moyens sanitaires couvrant l'épreuve. |
L'organisateur doit s'assurer que les non licenciés participants à cette course sont détenteurs d'un certificat médical d'autorisation à la pratique de cette discipline. L'organisateur assure durant toute la durée de la manifestation, la libre circulation des engins de secours et de lutte contre l’incendie. Hormis ces moyens toute circulation de véhicules à moteur est interdite sur les sentiers empruntés par la course.
…l. ARTICLE 8 H appartient à l’organisateur d’interrompre ou d'annuler l’épreuve si les conditions de sécurité prévues au règlement et au présent arrêté ne se trouvent plus réunies ou s’il
apparaît que les conditions extérieures (intempéries, plus de moyens sanitaires
disponibles. .) compromettent la sécurité de l’épreuve.
ARTICLE 9 La course peut être interrompue ou interdite à la demande des services de Gendarmerie ainsi que des administrations compétentes qui procèdent avant le départ de la course, à
un contrôle de la bonne exécution des prescriptions du présent arrêté. En cas
d’annulation de la course, les organisateurs doivent impérativement prévenir les services
administratifs concernés.
+
Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations, le maire d'ARBORT, le commandant du groupement de gendarmerie départementale de la Corse-du-Sud, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Corse-du- Sud.
.e ARTICLE 10
P/Le Préfet et par délégation,
Le Directeur Département: 7 de la Cohésion
Sociale et de la:Protection def Populations,
Voies et délais de recours — Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Bastia dans un délai de ceux mois à compter de sa publication ou de sa notification. 3-2
LISTE NOMINATIVE DES SIGNALEURS
n° de permis de
Ur, Adresse Date de naissance Nom des signaleurs
CALISTRI Nicolas 130520100177 Route du Vittulo 20000 23/07/1996 . Ajaccio = SRE = - - = = Æ = Re Fr
Lieudit Mara Porcu 1
20167 Cuttoli
COLONNA Afa lieu dit Oggliastrone 01/02/1975 M.Françoise ne
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SAN Rs Ge SE
POLI Vannina > 201007 Le ie ie Casa à 20167 ol TA 07/ 1 975
Route du Vittulo 05/07/1970
20000 Ajaccio CALISTRI Jean-Claude 880120100073