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Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune de Marcellaz-Albanais.
Lien du pdf (Déliberation - tableau 12 09 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances,
N ° DÉLIBÉRATION OBJET DE LA DÉLIBÉRATION NATURE DECISION
D 2024_51 Budget Cap Loisirs - arrêté des comptes 2023 FOL et décision modificative Approbation à l'unanimité
AFFICHAGE DES DÉCISIONS DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA SÉANCE DU 12 SEPTEMBRE 2024
Article L. 2121-25 du CGCT - Affichage du 13/09/2024 au 13/11/2024