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Conseil Municipal - CM DU 12 12 2024
Procès Verbal - PV 06 04 2023
Déliberation - Tableau 12 12 2024
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Marcellaz-Albanais.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau 12 12 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Investissement et développement économique,
N °
DÉLIBÉRATION OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
NATURE
DECISION
D 2024_65 Présentation et approbation du CRACL (Compte-Rendu Annuel d’Activités à la
Collectivité Locale) 2023 Approbation à l'unanimité
D 2024_66 Budget principal – Décisions modificatives Approbation à l'unanimité
D 2024_67 Tableau des emplois au 1er janvier 2025 Approbation à l'unanimité
D 2024_68 Elaboration d’un diagnostic de vidéo protection communale Approbation à l'unanimité
D 2024_69 Mise à disposition de locaux à la Communauté de Communes
de Rumilly Terre de Savoie Approbation à l'unanimité
D 2024_70 Convention de partenariat pour la gestion de l’agence postale communale Approbation à l'unanimité
D 2024_71 Signature du bail professionnel pour un cabinet médical Approbation à l'unanimité
D 2024_72 Signature du contrat de location gérance du restaurant de la Commune Approbation à l'unanimité
D 2024_73 Révision générale du PLUI-HM – Débat sur les orientations du projet
d’aménagement et de développement durables (PPAD). Approbation à l'unanimité
AFFICHAGE DES DÉCISIONS DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA SÉANCE DU 12 DECEMBRE 2024
Article L. 2121-25 du CGCT - Affichage du 13/12/2024 au 13/02/2025