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Déliberation - tableau decisions 0903
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Marcellaz-Albanais.
Lien du pdf (Déliberation - tableau decisions 0903)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Humanitaire,
N ° DÉLIBÉRATION OBJET DE LA DÉLIBÉRATION NATURE DECISION
D2026_01 Budget du C.C.A.S. - Approbation du Compte Financier Unique 2025 Approuvé à l'unanimité
D2026_02 Affectation des résultats 2025 Approuvé à l'unanimité
D2026_03 Subvention 2026 - Mission Locale Jeunes du Bassin Annécien Approuvé à l'unanimité
D2026_04 Subvention 2026 - Protection civile Approuvé à l'unanimité
D2026_05 Convention de participation financière à l’épicerie sociale de Rumilly Approuvé à l'unanimité
D2026_06 Subvention 2026 - Banque alimentaire de Haute-Savoie Approuvé à l'unanimité
D2026_07 Subvention 2026 – Association LOCOMOTIVE Approuvé à l'unanimité
D2026_08 Subvention 2026 - CFA Maison familiale et rurale de Vulbens Approuvé à l'unanimité
D2026_09 Subvention 2026 - Association France Alzheimer Haute-Savoie Approuvé à l'unanimité
D2026_10 Subvention 2026 - CFA Maison familiale et rurale de Mozas Approuvé à l'unanimité
D2026_11 Vote Budget 2026 Approuvé à l'unanimité
AFFICHAGE DES DÉCISIONS DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DE CCAS du 09 MARS 2026
Article L. 2121-25 du CGCT - Affichage du 10/03/2026 au 10/05/2026 Délibérations consultables à l'accueil de la mairie