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Document publié le Vendredi 26 janvier 2024 par la commune de Férolles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 26.01.2024)
Thèmes du document : Logement, Banque, Investissement et développement économique,
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COMPTE-RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 JANVIER 2024
Le Conseil Municipal, dûment convoqué le 19 janvier 2024, s’est réuni le vendredi 26 janvier 2024 à 19h00, à la Salle des Fêtes, en séance ordinaire publique, sous la présidence de M. David DUPUIS, Maire de Férolles.
Présents : M. BOITARD J.F., M. BRILLANT P., M. LELIEVRE P.E., M. MANTEAU N., Mme MOIZARD D., Mme POPLAIN S., M. SIRE C., M. SORET R., Mme THEBAULT S., Mme VACQUEREL A.
Absents : Mme COUANNAULT S. qui a donné pouvoir à M. SIRE C., Mme JANVRIN A.M. qui a donné pouvoir à Mme VACQUEREL A., M. LEBOEUF A. qui a donné pouvoir à M. LELIÈVRE P.E., Mme REVERDY C. qui a donné pouvoir à Mme THÉBAULT S.
Le quorum étant atteint (article L. 2121-17 du CGCT), le Conseil Municipal peut délibérer.
Mme MOIZARD Dominique est nommée Secrétaire de séance.
Le compte rendu du 14 décembre 2023 est approuvé à l’unanimité.
COMMUNE
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE L’ASSOCIATION FONCIÈRE INTERCOMMUNALE D’AMÉNAGEMENT FONCIER AGRICOLE ET FORESTIER DE JARGEAU, DARVOY, SANDILLON ET FÉROLLES (AFIAFAF)
Dans le cadre de la création de l’Association Foncière Intercommunale d’Aménagement Foncier Agricole et Forestier de Jargeau, Darvoy, Sandillon et Férolles (AFIAFAF), Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il convient de désigner deux représentants parmi les propriétaires des parcelles incluses dans le périmètre de l’aménagement foncier sur la commune de Férolles.
Il est proposé les deux propriétaires suivants : M. Rémi SORET et M. Stéphane BOITARD.
Après en avoir délibéré et à l'unanimité, le conseil municipal désigne M. Rémi SORET et M. Stéphane BOITARD, représentants de la commune de Férolles à l’AFIAFAF.
ASSAINISSEMENT
DÉCISION MODIFICATIVE N°1-2023
Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il convient de prendre une décision modificative en section d’investissement :
SECTION INVESTISSEMENT
Chapitre 16 – Emprunts et dettes assimilées
- Article D 1641 - Emprunts : ......................................................................................................................... + 0,01 €
Chapitre 21 – Immobilisations corporelles
- Article D 21562 - Installations techniques matériels et outillages industriels : ............................ - 0,01 €
Après en avoir délibéré, et à l’unanimité, le Conseil Municipal,
Approuve l’écriture comptable d’ajustement détaillée ci-dessus.
Charge Monsieur le Maire de l’accomplissement de toutes formalités relatives à la présente délibération. 2 sur 2
AFFAIRES DIVERSES
- Monsieur le Maire énumère les divers travaux qui ont eu lieu ces dernières semaines :
- Réflexion sur les modifications du tracé de chemins ruraux dans le cadre de l’opération intercommunale d’aménagement foncier agricole et forestier de Jargeau, Darvoy, Sandillon et Férolles. La création d’un chemin reliant le lieu-dit « PIPONT » à « VIZY » permettra de relier la route de Sandillon à la rue verte sans franchir la RD921.
- Travaux de rénovation et d’agrandissement de la mairie. Une esquisse de l’aménagement intérieur de la future salle du conseil municipal, réalisée par l’entreprise GODEL, est proposé aux élus.
QUESTIONS DIVERSES / VIE COMMUNALE/ ACTUALITÉ DES COMMISSIONS
- Madame Sylvie POPLAIN fait le point sur les manifestations de fin d’année 2023.
La collecte de la Banque Alimentaire a permis de réunir 154 kg de denrées alimentaires.
Les dons et les animations lors du Téléthon ont permis de récolter la somme de 2 420,41 €. La remise du chèque au profit de l’AFM Téléthon aura lieu le 02 février 2024.
- Monsieur Philippe BRILLANT fait un retour sur la dernière commission des bâtiments et équipements de la Communauté de Communes des Loges (CCL) où il évoque entre autres, la validation des projets de construction du gymnase de Tigy et de la salle de sport intercommunale de Saint Martin d’Abbat . Le recrutement d’un prestataire pour la mise à disposition d’un agent de gardiennage de l’aire d’accueil des gens voyage de Châteauneuf sur Loire est également évoqué.
- du Madame Sidonie THEBAULT informe du passage d’un artisan pour de la vente de produits frais et traiteur en porte à porte (PATIFRAIS).
- Elle remonte de la part de Christine REVERDY des trous à côté du feu tricolore route de Darvoy.
- Monsieur Jean François BOITARD informe de l’arrêt de la distribution dans les boîtes aux lettres du journal « Le Renouveau » et propose un dépôt en mairie et au commerce « Le Férolliot ».
Il fait part de la réception d’un courrier du SMBL relatif à l’arrêt de l’entretien des rivières par le syndicat. M le Maire fait part de son indignation à laisser la charge de l’entretien aux propriétaires riverains. L’écoulement des eaux de ruissellement est d’intérêt public et il n’est pas concevable qu’un syndicat intercommunal ayant la compétence de gestion des milieux aquatiques se décharge d’une telle responsabilité.
- Monsieur Pierre-Edmond LELIÈVRE informe que les dysfonctionnements de l’éclairage public rue de Cherelle perdurent. La société ISI ELEC est prévenue des coupures électriques régulières et doit engager une recherche sur le réseau pour en déterminer la cause.
Il demande la possibilité de mettre en place un éclairage au niveau du digicode du portail de l’école primaire.
Il réitère la formation d’une cuvette d’eau en cas de pluie, entre les deux portillons, sur le cheminement pour se rendre à la maternelle.
Enfin, il propose de mettre en place des réunions de quartiers avec un élu référent par secteur.
- Monsieur Charles SIRE fait part de la mise au point sur les installations Voltalis et le réglage du logiciel pour améliorer la pertinence de l’utilisation des installations de chauffage électriques de la commune.
Compte-Rendu disponible sur le site Internet : www.ferolles.fr , rubrique Vie municipale / Comptes-Rendus