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unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - odj cc 02042026
Document publié le Lundi 27 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - odj cc 02042026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Environnement, Grandes et moyennes entreprises,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 27 AVRIL 2026
Matière Rapporteur Objet Annexes
1 ADMINISTRATION GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRESIDENT
Désignation d'un(e) secrétaire de
séance
0
2 ADMINISTRATION GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRESIDENT
Approbation du procès-verbal de la
séance précédente
1
3 RESSOURCES ET ADMINISTRATION
MONSIEUR
ACCARY
PARAY-LE-
MONIAL - VP
Rapport d'activité 2025 du service
départemental d'incendie et de secours
de Saône-et-Loire (SDIS 71)
1
4 ADMINISTRATION GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRESIDENT
Fixation du nombre de représentants
personnel et administration au sein du
Comité Social Territorial
0
5 ADMINISTRATION GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRESIDENT
Création des commissions permanentes
2026-2032 - Désignation des membres
0
6 ADMINISTRATION GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRESIDENT
Création commission intercommunale
d'accessibilité
0
7 ADMINISTRATION GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRESIDENT
Création de la Commission Locale des
Charges Transférées
0
8 ADMINISTRATION GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRESIDENT
Création de la Commission d'appel
d'offres et élection des membres
0
9 ADMINISTRATION GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRESIDENT
Adoption du règlement intérieur de la
Commission d'appel d'offres
1
10 ADMINISTRATION GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRESIDENT
Création de la commission de délégation
de service public et élection des
membres
0
11 ADMINISTRATION GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRESIDENT
Désignation des représentants du Grand
Charolais dans les organismes
extérieurs
0
12 ADMINISTRATION GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRESIDENT
CNAS - Désignation des représentants 0
13 ADMINISTRATION GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRESIDENT
Agence Technique Départementale 71 0
14 FINANCES
MONSIEUR
GORDAT
PRESIDENT
Approbation du Règlement budgétaire
et financier
1
15 FINANCES
MONSIEUR
GORDAT
PRESIDENT
Fixation du produit de la taxe GEMAPI
2026
0 16 FINANCES
MONSIEUR
GORDAT
PRESIDENT
Renouvellement de la carte achat au
sein de la collectivité comme modalité
d'exécution des marchés publics
1
17 DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
MONSIEUR
BERTHIER
MAIRE DE
CHAROLLES -
VP
Fayencez-vous - Edition 2026 -
Convention de reversement billet web
1
18 ENVIRONNEMENT
MONSIEUR
ARNOUX
MOLINET - VP
Gestion des déchets des pneumatiques
- Approbation de la convention avec
l'éco-organisme
1
19 ENVIRONNEMENT
MONSIEUR
ARNOUX
MOLINET - VP
Convention relative à la réutilisation et
au réemploi d'objets en déchetterie
1
20 RESSOURCES HUMAINES
MONSIEUR
GORDAT
PRESIDENT
Création d'un emploi de collaborateur
de cabinet
0
21 RESSOURCES HUMAINES
MADAME
PONSOT MAIRE
DE SAINT YAN
- VP
Modalités administratives de
remboursement des frais des élus
0
22 RESSOURCES HUMAINES
MADAME
PONSOT MAIRE
DE SAINT YAN
- VP
Modalités financières de remboursement
des frais des élus et des agents
0
23 ADMINISTRATION GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRESIDENT
Compte-rendu des décisions 0
24
ADMINISTRATION
GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRESIDENT
Projets structurants en cours 0