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unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - odj
unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - convoc oj 53 cc 16 12 2024
Document publié le Lundi 16 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - convoc oj 53 cc 16 12 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Logement,
Dossier suivi par : Assemblées Paray-le-Monial, le 10 décembre 2024
Tél : 09.71.16.95.70 / 09.71.16.95.73
E-Mail : secretariatgeneral@legrandcharolais.fr
Objet : Conseil communautaire du 16 décembre 2024
CONVOCATION AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES « LE GRAND CHAROLAIS »
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous prier de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de communes Le Grand Charolais qui aura lieu :
lundi 16 décembre 2024 à 19h00
Parc des expositions - 46 route de MACON - 71120 CHAROLLES
En application de l’article L.5211-6 du Code général des collectivités territoriales, le délégué titulaire d’une commune membre ne disposant que d’un seul conseiller communautaire peut faire appel à son suppléant en cas d’absence pour participer avec voix délibérative à la réunion de l’organe délibérant. Pour cela, il en avise le Président au moyen du document ci-joint à remettre avant le début de la séance (ou à envoyer par mail au secrétariat des assemblées, avant le à 12h00).
Il est également à noter que tout conseiller communautaire titulaire peut donner pouvoir au conseiller communautaire titulaire de son choix au moyen du même document (à envoyer par mail).
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Gérald GORDAT
Président du Grand Charolais ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 16 DÉCEMBRE 2024
Matière Rapporteur Objet Annexes
1 ADMINISTRATION GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRÉSIDENT
Désignation d'un(e) secrétaire de
séance
0
2 ADMINISTRATION GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRÉSIDENT
Approbation du procès-verbal de la
séance précédente
1
3 ADMINISTRATION GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRÉSIDENT
Rapport d'activités 2023 de la
Communauté de Communes Le Grand
Charolais
0
4 ADMINISTRATION GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRÉSIDENT
Comité Local pour l'Emploi -
Désignation de représentants
0
5 ADMINISTRATION GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRÉSIDENT
Modification délégations consenties
Président
0
6 ADMINISTRATION GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRÉSIDENT
Modification délégations consenties au
Bureau
0
7 ADMINISTRATION GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRÉSIDENT
Compétence Action Sociale - ALSH -
Modification de l'intérêt communautaire
0
8 ADMINISTRATION GENERALE
MADAME
DUCROISET VP
Demande de subvention au titre du
LEADER pour la construction de l'accueil
de loisirs à Digoin
0
9 POPULATION MADAME CLERGUÉ VP Approbation du projet éducatif des accueils de loisirs du Grand Charolais 1
10 POPULATION
MADAME
CLERGUÉ VP
Modification du règlement de
fonctionnement des accueils de loisirs
sans hébergement de Charolles, Digoin
et Paray Le Monial
1
11 FINANCES MADAME DUCROISET VP Budget SPANC : Produits irrécouvrables - Admission en Non-Valeur 0
12 FINANCES
MADAME
DUCROISET VP
Budget Déchets ménagers : produits
irrécouvrables - Admission en Non
Valeur
0
13 FINANCES MADAME DUCROISET VP Budget Déchets ménagers - Produits irrécouvrables - Créances éteintes 0
14 FINANCES MADAME DUCROISET VP Décision modificative n°1 - Budget annexe déchets ménagers 0
15 FINANCES MADAME DUCROISET VP Décision Modificative n°1 - Budget annexe GEMAPI 0
16 FINANCES MADAME DUCROISET VP Refacturation logiciel Berger Levrault aux communes pour 2024 0
17 FINANCES MADAME Extension Zac des Charmes Paray-le- 0 DUCROISET VP Monial - Garantie d'emprunt suite à la
conclusion d'un avenant au prêt 09 88
957 renuméroté 619215G
18 FINANCES
MADAME
DUCROISET VP
Vote du Budget Primitif 2025 - Budget
principal, Déchets ménagers, Spanc,
Gémapi, Office du Tourisme, Port de
plaisance, Maison de santé, Ligerval et
Zac des Mûriers
10
19 FINANCES
MONSIEUR
GORDAT
PRÉSIDENT
Fongibilité des crédits en section de
fonctionnement et d'investissement
pour le budget 2025
0
20 FINANCES MADAME DUCROISET VP Autorisation de programme - Crédits de paiement - OPAH - Adoption 0
21 FINANCES MADAME DUCROISET VP Autorisation de programme - Crédits de paiement - PLUI - Adoption 0
22 FINANCES
MONSIEUR
GORDAT
PRÉSIDENT
Attribution de compensation définitives
2024 et attributions de compensations
provisoires 2025 - Adoption
1
23 ENVIRONNEMENT MONSIEUR PERRETTE VP Ordures Ménagères - Tarifs redevances à partir de 2025 0
24 ENVIRONNEMENT
MONSIEUR
PERRETTE VP
Renouvellement d'une convention de
prestations de services entre la
Communauté de Communes Entre
Arroux Loire et Somme et la
Communauté de Communes Le Grand
Charolais
1
25 ENVIRONNEMENT MONSIEUR PERRETTE VP Candidature à Appel à Projets Collecte 2024 - CITEO 3
26 ENVIRONNEMENT
MONSIEUR
PERRETTE VP
Convention de soutien « Communes et
groupements communaux » pour la
lutte contre les déchets abandonnés
diffus
0
27 ENVIRONNEMENT MONSIEUR PERRETTE VP Rapport sur le prix et la qualité du service des déchets 2023 1
28 ENVIRONNEMENT MONSIEUR PERRETTE VP Rapport d'activité du SMEVOM 2023 2
29
ATTRACTIVITE
DEVELOPPEMENT
ET TRANSITIONS
MONSIEUR
BERTHIER VP
Convention de partenariat avec les
professionnels de l'immobilier
1
30
ATTRACTIVITE
DEVELOPPEMENT
ET TRANSITIONS
MONSIEUR
GORDAT
PRÉSIDENT
Adhésion à l'Etablissement Public
Foncier
2
31 URBANISME / HABITAT
MONSIEUR
COMTE VP
Modification simplifiée du PLU de Digoin
- Définition des modalités de mise à
disposition du public
0
32 URBANISME / HABITAT MONSIEUR COMTE VP Signature d'une convention d'adhésion à un Pacte Territorial France Rénov' 0
33 POPULATION
MADAME
CLERGUÉ VP
Transport et accès des élèves piscine -
Convention prise en charge par la
CCLGC - Autorisation de signature
1
34 MOBILITE MONSIEUR
BOUILLON VP
Convention de partenariat mise en
oeuvre d'un numéro unique
1 d'information sur l'offre de mobilité du
Charolais Brionnais
35 VOIRIE
MONSIEUR
LAROCHE VP
Avenant n°1 - convention de gestion de
l'entretien de la voirie d'intérêt
communautaire avec la commune de
Saint-Agnan
1
36 RESSOURCES
HUMAINES
MONSIEUR
GORDAT
PRÉSIDENT
Remboursement des frais engagés par
les élus communautaires dans le cadre
de leurs fonctions
0
37 RESSOURCES HUMAINES MADAME PONSOT VP Modification du tableau des effectifs 0
38 RESSOURCES
HUMAINES
MADAME
PONSOT VP
Maintien du régime indemnitaire en cas
de congé longue maladie et de temps
partiel thérapeutique
0
39
RESSOURCES
HUMAINES
MADAME
PONSOT VP
Mise en place de l'indemnité de suivi et
d'orientation des élèves (ISOE) à la
filière culturelle - enseignement
artistique
0
40 RESSOURCES
HUMAINES
MADAME
PONSOT VP
Adhésion au contrat collectif de
prévoyance proposé par le Centre de
Gestion
2
41 RESSOURCES HUMAINES MADAME PONSOT VP Modalités de remboursement des frais de déménagement 0
42
RESSOURCES
HUMAINES
MADAME
PONSOT VP
Mandat au Centre de Gestion de Saône-
et-Loire - Mise en concurrence
renouvellement contrat d'Assurance des
Risques Statutaires 2026-2029
0
43 RESSOURCES
HUMAINES
MADAME
PONSOT VP
Recrutements d'agents contractuels
pour faire face à un accroissement
saisonnier d'activités
0
44 RESSOURCES HUMAINES
MADAME
PONSOT VP
Recrutements ponctuels d'agents
contractuels sur des emplois non
permanents pour faire face à un besoin
lié à un accroissement temporaire
d'activité
0
45 ADMINISTRATION
GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRÉSIDENT
Compte-rendu des décisions 0
ADMINISTRATION
GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRÉSIDENT
Compte – rendu des décisions 0