Compte-Rendu - qotd97hsqdkgwr

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PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques

Compte-Rendu - qotd97hsqdkgwr Document publié le Lundi 27 mars 2017 par la commune de Bibost. Lien du pdf (Compte-Rendu - qotd97hsqdkgwr)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Investissement et développement économique, 18/02/2017

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Présents

Le Conseil Municipal de BIBOST s’est

réuni en séance publique, à la Mairie, le 18

février 2017 à 8h45, sous la présidence de

José PEREIRA, Maire.

José PEREIRA

Thierry BEAU

Magali KNOLL-FAYARD

Sandrine MARVALIN-GEANT

Jean-Paul MARTINAUD

René MICHEL

Estelle ABRIAL

Christelle NICOLAS

Christine BRESSAND

Philippe ANSELME

Sophie BOUVARD

Philippe HUBERT

Absents et excusés :

Jean-Marc MAGRY (pouvoir donné à Philippe HUBERT)

Hervé CHAVEROT (pouvoir donné à José PEREIRA)

Avant d’ouvrir la séance, M. le Maire propose au conseil d’ajouter un point 8bis à l’ordre du jour “aides régionales”.

 Les membres du conseil, à l’unanimité, acceptent le rajout de ce point.

1 Désignation du secrétaire de séance

 A l’unanimité, Estelle ABRIAL, est désignée comme secrétaire de séance par les membres présents.

2 Approbation du compte-rendu du 10/12/2016

 A l’unanimité, le compte rendu est approuvé par les membres présents lors de la séance du 10/12/2016.

3 SYDER : modifications des statuts

Monsieur le Maire présente au conseil les modifications prévues dans les statuts du SYDER.  A l’unanimité, le conseil approuve ces modifications.

4 Personnel : RIFSEEP : adjoints techniques

Lors du conseil municipal du 10/12/2016, la mise en place du RIFSEEP a été actée et votée pour les agents de la commune à l’exception des adjoints techniques.

Suite à l’arrêté ministériel du 27/12/2016, le conseil instaure le RIFSEEP pour les adjoints techniques, dans les mêmes conditions que celles validées le 10/12/2016.

 Après avoir délibéré, le Conseil, avec 12 voix pour et 2 abstentions, décide de la mise en place du RIFSEEP pour les adjoints techniques.

5 Droit de Préemption Urbain

Vente d’un terrain bâti de 480 m², Place Marcel Second.

 A l’unanimité, le conseil ne fait pas valoir son droit de préemption.

6 Communauté de Communes du Pays de l’Arbresle : transfert compétence en matière de PLU Le législateur avec la loi pour l’Accès au Logement et en Urbanisme (ALUR) a souhaité renforcer le rôle des établissements publics de coopération intercommunale en leur transférant la compétence d’élaboration des PLU. Ce transfert sera automatique dans un délai de trois ans après la publication de la loi, c’est-à-dire au 27 mars 2017, sauf si le dispositif dit « minorité de blocage » est engagé.

Selon l’article L5214-16 du Code Générale des Collectivités Territoriales, si, dans les 3 mois précédant le terme du18/02/2017

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délai de trois ans mentionné précédemment, au moins 25% des communes représentant au moins 20% de la population s’y opposent, ce transfert de compétence n’aura pas lieu.

 Le conseil municipal, avec 13 voix pour et 1 abstention, s’oppose à ce transfert.

7 Demandes extérieures de subvention

 Le foyer ″Notre-Dame des sans-abris″ : arbre de la solidarité : 1000€/arbre

 Union Départementale et Métropolitaine des Sapeurs Pompiers

 Chambre de Métiers et de l’Artisanat pour 2 apprentis

 Centre de lutte contre le cancer Léon BERARD

 A l’unanimité,le conseil municipal, ne donne pas suite.

8 Produit des amendes de police 2016

Suite au dossier déposé en juillet 2016, la somme de 525€ a été accordée à la commune dans le cadre de la répartition 2016 du produit 2015 des amendes de police relatives à la circulation routière. Ce montant servira à l’achat de nouveaux panneaux.

 A l’unanimité, le conseil municipal accepte cette dotation et s’engage à réaliser les achats prévus.

8 bis Aides régionales

 A l’unanimité, le conseil municipal décide de déposer un dossier de demande d’aide auprès de la Région pour les opérations suivantes :

 Accessibilité des bâtiments communaux:

- Coût total HT: 29 320,65€

- Subventions demandée à la Région: 11 320,65€

 Mise en sécurité de la cour d'école:

- Coût total HT: 11 097€

- Subventions demandée à la Région: 4 438,80€

 Mise en sécurité d’une partie de la voie communale N°CR37 (chemin de la Jeanne) accédant au lotissement les boutons d’or :

- Coût total HT: 2 275€

- Subventions demandée à la Région: 910€

9 Tarifs locations personnel communal

Modification du règlement des locations municipales et des tarifs pour le personnel municipal.

 A l’unanimité, le conseil municipal décide que le personnel communal bénéficiera des mêmes tarifs de locations que les résidants de Bibost.18/02/2017

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10 Vote des taux d’imposition, taxes et subventions 2017

TAUX D’IMPOSITION 2017

La commission finances, réunie le 12/01/2017, propose au conseil de fixer les taux pour cette année comme suit : Année Taxe habitation Taxe foncier bâti Taxe foncier non bâti 2014 15,11 14,98 44,59

2015 15,11 14,98 44,59 2016 15,41 15,28 44,59 2017 15,71 15,58 44,59

 A l’unanimité, après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve ces nouveaux taux.

FOURNITURES SCOLAIRES

La commission finances, réunie le 12/01/2017, propose au conseil defixer le montant des fournitures scolaires comme suit :

Année Subvention par élève

2014 58€

2015 58€

2016 50€

2017 50€

 A l’unanimité, après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve ces nouveaux montants.

RACCORDEMENT ASSAINISSEMENT COLLECTIF

La commission finances, réunie le 12/01/2017, propose au conseil de fixer le raccordement à l’assainissement collectif comme suit :

Année Maison existante Construction nouvelle

2014 580€ 1700€

2015 580€ 1700€

2016 600€ 1800€

2017 600€ 1800€

 A l’unanimité, après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve ces nouveaux montants.

PART COMMUNALE D’ASSAINISSEMENT

La commission finances réunie le 12/01/2017, propose au conseil de fixer la part communale assainissement comme suit :

Année Prime annuelle fixe Prix au m3

2014 23,50€ 0,74€

2015 24€ 0,75€

2016 25€ 0,76€

2017 26€ 0,77€

 A l’unanimité, après en avoir délibéré, le conseil municipalapprouve ces nouveaux montants.

COTISATIONS

La commission finances, réunie le 12/01/2017, propose au conseil les cotisations suivantes :

Nom 2014 2015 2016 2017

Association des maires du

Rhône et France 151,30€ 151,30€ 151,30€ 135,74€

 A l’unanimité,après en avoir délibéré, le conseil municipalapprouve ces nouveaux montants.18/02/2017

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SUBVENTIONS

La commission finances, réunie le 12/01/2017, propose au conseil les subventions suivantes :

Nom 2014 2015 2016 2017

Association Personnes Handicapées Région Arbresle (APHRA) 80€ 80€ 80€ 80€ ADMR/repas 0,85€ 0,85€ 1€ 1€ Amicale des pompiers de Bessenay 150€ 200€ 200€ 200€ Echo des vallons de St Julien sur Bibost 200€ 200€ 200€ 200€ Solidaritépartage/habitant 0,25€ 0,25€ 0,25€ 0,25€ Ecole – sorties/élève 13€ 13€ 13€ 13€ Ecole - Noël 300€ 300€ 300€ 300€ Subvention exceptionnelle APEEP (cantine) X X 3 000€ 1500€

 A l’unanimité, après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve ces nouveaux montants.

Nom 2014 2015 2016 2017

ADMR/repas 0,85€ 0,85€ 1€ 1€

 Le conseil municipal, après en avoir délibéré, avec 10 voix pour et 4 abstentions accepte cette participation.

PARTICIPATIONS FINANCIERES

La commission finances, réunie le 12/01/2017, propose au conseil les participations financières obligatoires :

Nom 2014 2015 2016 2017

Multi accueil “les griottes” de Bessenay 292.54€ 605,51€ 4 037,49€ 6 077,83€ (Participation à N-1) - dernière année de conventionnement

Nom 2014 2015 2016 2017

Garderie périscolaire et centre de loisirs 7622,03€ 9 452,93€ 11 995,98€ 12 000€ (Participation à N-1)

 A l’unanimité, après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve ces nouveaux montants.

11 Mandatement des dépenses d’investissement avant budget

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que dans l'attente de l'adoption du budget primitif 2017, et en application de l'article L1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), il est proposé au Conseil Municipal d’autoriser le Maire à engager, liquider et mandater, les dépenses d'investissement à hauteur de 25 % des dépenses d’investissement ouvertes au budget de l’année précédente, hors dépenses afférentes au remboursement de la dette soit 44 741,15€.

Conformément aux textes applicables, il est proposé au Conseil Municipal de faire application de cet article à hauteur de 11 185,28€ (25% x44 741,15€).

 A l’unanimité, après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater, les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2017 à hauteur de 11 185,28€ soit 25% des dépenses d’investissement du budget principal hors dette de l’exercice 2016

12 COMPTE-RENDU ET INFORMATIONS DES COMMISSIONS

12.1 Commission animations-associations-communication-tourisme-fleurissement-marché CONSEIL D’ÉCOLE DU 13/02/2017

 Vidéoprojecteur Interactif(VPI) : en attente de l’appel d’offre lancé par la CCPA. La mise en place sera effective pour la rentrée de septembre 2017.

 Tablettes : financées à 50% par la CCPA et à 50% par l’éducation nationale. Cette acquisition ne peut être actée et validée que si le nouveau projet d’école en cours d’élaboration est approuvé. Après l’acceptation de18/02/2017

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l’inspection académique, l’école pourra prétendre à 2 valises de 16 tablettes et 1 tablette par enseignant dès la prochaine rentrée. Interaction entre le futur VPI et les tablettes sera possible et insérée dans le cahier des charges de l’appel d’offre.

 Conseil des enfants : création des professions de foi des candidats à l’école, les élections se tiendront prochainement avec une véritable mise en situation et un vote en mairie géré par la commune.  Remerciements du conseil d’école pour les réparations et l’entretien au quotidien (écopage pendant inondation, achats, petits travaux….).

SITE INTERNET :

Ouvert depuis 3 mois: 1630 accès au site avec 826 utilisateurs, en progression régulière.

INTER-SOCIÉTÉ :

Idée de création d’une manifestation communale (repas champêtre le 14/07) avec une mutualisation associative et par-delà une implication des Bibolands. Une réunion s’est tenue le 17/02/2017. Un courrier sera envoyé à l’ensemble des présidents d’associations afin de connaître l’engagement ferme de toutes les bonnes volontés. Sans un nombre minimal d’inscriptions, le projet sera abandonné.

12.2 Commission bâtiments-équipement

PLANNING ETAT DES LIEUX (centre d’animation, buvette du tram et vestiaires du stade) : - Mai 2017 : Estelle ABRIAL /Jean-Marc MAGRY

- Juin 2017 : Christine BRESSAND /Philippe ANSELME

- Juillet 2017 : Sophie BOUVARD / Philippe HUBERT

- Août 2017 : Thierry BEAU / Magali KNOLL-FAYARD

- Septembre 2017 : Hervé CHAVEROT / Christelle NICOLAS

- Octobre 2017 : René MICHEL / Sandrine MARVALIN-GEANT

- Novembre 2017 : Jean-Paul MARTINAUD / Estelle ABRIAL

VESTIAIRES

Le contrôle de la légionellose aura lieu prochainement : 835,68€ TTC

ECOLE

 L'EPMR (élévateur à personne à mobilité réduite) sera finalisé pendant les vacances scolaires de février avec la pose de la cabine et machinerie par la société BEA.

 Pose de soubassement aux portes d'entrées et d'accès aux cours en tôles galvanisées par la société BEA pour un montant de 170 € (la réalisation et la pose sont offertes par la société).

 Réalisation d'un massif de fleurs comprenant un mur en moellons 4X1 et une assise en bois qui permettra aux enfants de s’assoir (cours cycle 2). Intervention Thierry, Jean-Paul et José.

 Achat d'un aspirateur et d’un balai.

COLVERT

 Suppression de la porte de la cave côté chemin de l'alambic par un mur en moellons et remblaiement qui condamnera l’accès et évitera l’écoulement des eaux de pluie à l’intérieur du bâtiment.

Questions du groupe Servir Bibost :

A-t-on des informations concernant les exigences sur la surveillance de la qualité de l'air intérieur qui serait bientôt applicables dans les écoles (1-01-18) ?

L’obligation de mesure de la qualité de l’air dans certains établissements publics, instaurée par la loi Grenelle 2, sera effectivement applicable à l’école maternelle (établissement d’accueil collectif d’enfants de moins de 6 ans) dès le 01/01/2018. Ce point sera étudié par la commission bâtiment au cours de l’année 2017, les modalités de contrôles restent encore flous et sont à préciser.18/02/2017

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12.3 Commission eau-assainissement-voirie-matériel

BORNE INCENDIE

La borne incendie située à Curnilly a été heurtée et endommagée par un des engins suite au plan de curage du Département. Malgré le rapide signalement de la commune, la borne sous gestion départementale n’a toujours pas été remplacée. Les services du département indiquent un changement rapide.

Questions du groupe Servir Bibost :

Quel est l'état d'avancement du projet d'assainissement du Planin ?

Le projet avance en collaboration avec le SIABA (Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Bassin de l'Arbresle) qui étudie actuellement un nouveau tracé qui permettrait la suppression d’une pompe de relevage initialement prévue dans le premier projet. La commune se projette également et prévoit à l’étude un agrandissement éventuel du lagunage afin éviter une saturation programmée de la station en prévision de futures constructions. Le projet sera prochainement présenté au maire.

12.4 Commission urbanisme

DECLARATIONS PRÉALABLES :

DP N°069022170001 : Mme JOYET Marie Claudette – Place Marcel Second – déposée le 25/01/2017 – Travaux de ravalement de façades sur rue et cour, changement des fenêtres bois et pose de persiennes + peinture, réfection et piquage des joints pierres, rénovation des ensemble de menuiserie bois – en cours d’instruction.

DP N°069022170002 : M MARTINAUD Jean-Paul – Chemin de la Brosse – Le Brichet – déposée le 06/02/2017 – Transformation d’une fenêtre en porte fenêtre avec pose d’un volet en bois - accordée le 08/02/2017.

13 QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

 Organisation du bureau de vote pour les élections présidentielles (23/04 et 07/05/2017) et législatives (11/06 et 18/06/2017)

Questions du groupe Servir Bibost :

Nous souhaiterions en ce début d’année qu’un temps du conseil municipal soit consacré à une réflexion sur les

projets de développement de notre territoire communal qu’il serait envisageable de mener et de développer au cours

de cette année et des suivantes.

Nous savons que nous sommes soumis à des impératifs de gestion et d’entretien (mise en conformité, travaux et réparations diverses …) ainsi qu’à des obligations de fonctionnement (fleurissement, ccas, aides aux associations, école …). Il s’agit d’une gestion journalière de la commune indispensable que tous nous tâchons, chacun à notre niveau, d’effectuer au mieux.

Cependant, en parallèle, il nous semble important de mener une réflexion plus générale sur notre commune afin d’envisager son avenir. Le risque est grand de ne la voir devenir qu’une commune « dortoir », une commune où l’on ne fait « que » passer, « que » traverser. Face à ce risque, que souhaitons nous mettre en avant pour affirmer son identité et par ce biais développer un sentiment d’appartenance des habitants, anciens et nouveaux ? Comment développer notre territoire, l’ouvrir sur l’extérieur ? Quelles synergies pouvons-nous impulser ? Comment établir un maillage entre l’existant afin de l’étoffer ? …. Autant d’interrogations que nous souhaiterions voir aborder au sein de la séance de conseil municipal car elles méritent à notre sens d’être discutées entre tous les membres du conseil.

Sophie Bouvard : Quelques éléments de réponse sont apportées par le projet de mise en place éventuelle d’une manifestation et sur une possible création d’inter-société.

Au niveau du tourisme, les choses sont en train de bouger mais reste un tourisme général, d’un niveau intercommunal.

Comment peut-on de manière cohérente envisager les choses ?Comment peut-on créer le lien entre les anciennes et les nouvelles générations ? Ceci est juste une réflexion globale.

Il serait intéressant de mettre en place une plaquette propre aux acteurs touristiques de la commune de BIBOST18/02/2017

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Philippe Anselme : Que veut-on en terme d’agriculture ? Elargir les exploitations agricoles existantes ou favoriser la transmission des exploitations? Quelle position au niveau communal?

Philippe Hubert : Voir à un conseil que chacun vienne avec ses idées pour travailler dessus. José Pereira : Il faut être réaliste, concret et économiquement recentré.La commune attire malgré l’absence de commerces et une configuration géographique excentrée mais pas isolée puisque nous sommes à mi-chemin entre Bessenay où l’on retrouve toutes les commodités et L’Arbresle sur les mêmes principes de services. La commune de Bibost a connu la plus forte progression de population de la communauté de communes avec presque 7% d’augmentation. De plus, l’activité associative importante offre un dynamisme à la commune et la rend très attractive et permet le lien par ce biais. Nous avons également connu l’installation de plusieurs activités (chevaux, paramoteur, ferme pédagogique…).

Christine Bressand : Pourquoi les gens partent de Bibost ?

Magali Knoll Fayard : Essentiellement pour des raisons familiales.

Estelle Abrial : Des choses ont été mises en place avec l’OT mais il y est important de faire remonter les besoins et les remarques quant à nos fonctionnements afin que l’office de tourisme puisse s’adapter aux différentes configurations en lien avec les activités qui sont toutes différentes selon les professions, selon les communes. Des actions ont été mises en place avec l'OT sur lequel il faut s'appuyer mais il est important et primordial de faire remonter les besoins et les remarques des acteurs touristiques de la commune et être force de propositions à l'échelle intercommunale afin de valoriser l'activité de ses entreprises.

José Pereira : Il faut continuer à s’appuyer sur l’office du tourisme qui est devenu une structure intercommunale avec des moyens financiers élargis, notre commune n’a pas les mêmes prétentions économiques que l’OT. L’APSJB (association du patrimoine de Bibost et Saint Julien) prévoit un projet très intéressant associant culture, sport, nature et tourisme que je vais porter et soutenir auprès de la CCPA.

Bibost est un joli petit village français avec sa dominante agricole qu’il faut soutenir et préserver, l’esprit de village est à protéger, l’expansion est à contrôler mais à développer.

La séance est levée à11h45